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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Dégager
Démence alcoolique SAI
Exercer des pouvoirs de contrôle
Exercer des pouvoirs de surveillance
Exercer le droit de rachat
Hallucinose
Immigrant devant être autorisé à exercer sa profession
Immigrant devant être autorisé à exercer son métier
Immigrant devant être inscrit pour exercer son métier
Jalousie
Libérer le bien grevé
Mauvais voyages
Paranoïa
Praticien exerçant seul
Professionnel exerçant seul
Professionnel exerçant à titre individuel
Psychose SAI
Purger une hypothèque
Qu'on peut exercer
Que quelqu'un peut exercer
Qui peut être exercé
Racheter
Racheter le bien grevé
Racheter une hypothèque
Rembourser
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée
Sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance
Susceptible d'exercice
Susceptible d'être exercé

Vertaling van "lequel ils exercent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
la faute incombe au bateau....contre lequel aucun recours ne peut cependant être exercé

m.v.....is to blame,but no claim can be made against her


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif

Definition: A specific developmental disorder in which the child's ability to use expressive spoken language is markedly below the appropriate level for its mental age, but in which language comprehension is within normal limits. There may or may not be abnormalities in articulation. | Developmental dysphasia or aphasia, expressive type


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


immigrant devant être autorisé à exercer sa profession [ immigrant devant être inscrit pour exercer sa profession | immigrant devant être inscrit pour exercer son métier | immigrant devant être autorisé à exercer son métier ]

immigrant requiring registration [ immigrant requiring licensing ]


susceptible d'exercice [ susceptible d'être exercé | que quelqu'un peut exercer | qu'on peut exercer | qui peut être exercé ]

exercisable


sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée [ sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance ]

coming out of maintenance


professionnel exerçant à titre individuel | professionnel exerçant seul | praticien exerçant seul

sole practitioner


exercer des pouvoirs de contrôle | exercer des pouvoirs de surveillance

to exercise supervisory powers


( a mortgage ) exercer le droit de rachat | ( a pledge ) dégager | ( a pledge ) libérer | dégager | exercer le droit de rachat | libérer le bien grevé | purger une hypothèque | racheter | racheter le bien grevé | racheter une hypothèque | rembourser (une dette)

redeem


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque

Definition: A disorder in which both schizophrenic and manic symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a manic episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, manic type. | Schizoaffective psychosis, manic type Schizophreniform psychosis, manic type
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(5) Quiconque a adopté avant le 14 juin 1975, une marque, mot, abréviation, expression, symbole, emblème, insigne ou dessin visés aux alinéas (2)a) ou b), comme marque de commerce ou autrement, en liaison avec des marchandises ou des services ou avec toute entreprise, ou établissement ou local dans lequel s’exerce une entreprise, ne peut les utiliser de la sorte, entre le 13 juin 1975 et le 1 janvier 1977 en liaison avec des marchandises ou des services d’une catégorie ou d’une sous-catégorie différentes ou avec toute entreprise, ou établissement ou local dans lequel n’exerce cette entreprise que ...[+++]

(5) Where, before June 14, 1975, a person adopted any mark, word, abbreviation, expression, symbol, emblem, insignia or design described in paragraph (2)(a) or (b), as a trade mark or otherwise, in association with goods or services or in connection with any business or any establishment or premises in which a business is carried on, that person shall not, after June 13, 1975 and before January 1st, 1977, use such mark, word, abbreviation, expression, symbol, emblem, insignia or design, as a trade mark or otherwise, in association with any goods or services of a different class or of a different kind within the same class or in connection with any other business or other establishment or premises in which a business is ca ...[+++]


1 bis. Aux fins du présent règlement, le terme "juridiction" désigne toute autorité judiciaire, ainsi que toute autre autorité et tout professionnel du droit compétents en matière d'effets patrimoniaux des partenariats enregistrés qui exercent des fonctions juridictionnelles ou agissent en vertu d'une délégation de pouvoirs d'une autorité judiciaire ou sous le contrôle d'une autorité judiciaire, pour autant que ces autorités et professionnels du droit offrent des garanties en ce qui concerne leur impartialité et le droit de toutes les parties à être entendues, et que les décisions qu'ils rendent en vertu du droit de l'État membre dans lequel ils exercent leurs fon ...[+++]

1a. For the purposes of this Regulation the term ‘court’ means any judicial authority and all other authorities and legal professionals with competence in matters of property regimes in registered partnerships which exercise judicial functions or act pursuant to a delegation of power by a judicial authority or act under the control of a judicial authority, provided that such other authorities and legal professionals offer guarantees with regard to impartiality and the right of all parties to be heard and provided that their decisions ...[+++]


1 bis. Aux fins du présent règlement, le terme "juridiction" désigne toute autorité judiciaire, ainsi que toute autre autorité et tout professionnel du droit compétents en matière de régimes matrimoniaux qui exercent des fonctions juridictionnelles ou agissent en vertu d'une délégation de pouvoirs d'une autorité judiciaire ou sous le contrôle d'une autorité judiciaire, pour autant que ces autres autorités et professionnels du droit offrent des garanties en ce qui concerne leur impartialité et le droit de toutes les parties à être entendues, et que les décisions qu'ils rendent en vertu du droit de l'État membre dans lequel ils exercent leurs fonctions ...[+++]

1a. For the purposes of this Regulation, the term ‘court’ means any judicial authority and all other authorities and legal professionals with competence in matters of matrimonial property regimes which exercise judicial functions or act pursuant to a delegation of power by a judicial authority or act under the control of a judicial authority, provided that such other authorities and legal professionals offer guarantees with regard to impartiality and the right of all parties to be heard and provided that their decisions under the law ...[+++]


Selon la législation de l’Union, les travailleurs frontaliers (soit les personnes qui travaillent dans un État membre mais résident dans un autre pays de l’Union qu’elles regagnent quotidiennement ou au moins une fois par semaine), sont couverts par le système de sécurité sociale de l’État dans lequel ils exercent leur activité professionnelle, et non par celui de leur État de résidence. Les conditions de résidence actuellement imposées par l’Italie à l’octroi des prestations familiales sont donc un obstacle à la libre circulation des travailleurs.

According to EU law, cross-border workers (persons who work in one Member State but reside in another to which they return daily or at least once a week) are covered by the social security system of the country where they work and not by the system of the country where they reside.Italy’s current residence conditions for family allowances are therefore an obstacle to the free movement of workers.


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En outre, le titulaire d'une licence qui exerce son activité dans un État membre autre que celui dans lequel la licence a été délivrée a le droit d'échanger sa licence contre une licence délivrée par l'État membre dans lequel il exerce son activité.

Licences and all qualifications, certificates of qualifications, language certificates and associated medical certificates are clearly subject to the principle of unconditional mutual recognition. Furthermore, a licence holder working in a Member State other than the country where the licence was issued has the right to exchange his or her licence for a licence issued by the Member State in which he or she is working.


La proposition de licence communautaire pour les aiguilleurs du ciel confirme l'intention de la Commission d'améliorer le cadre réglementaire dans lequel s’exerce la gestion de trafic aérien qui devrait être en place avant la fin de 2004, et qui comprendra donc une initiative sur les conditions de travail dans ce secteur.

“The proposal for a Community licence for air traffic controllers confirms the Commission’s intention to enhance the regulatory framework for the air traffic management industry, which should be in place before the end of 2004, with an initiative on the working conditions in this sector.


3. La personne qui exerce normalement une activité salariée et une activité non salariée dans différents États membres est soumise à la législation de l'État membre dans lequel elle exerce une activité salariée ou, si elle exerce une telle activité dans deux ou plusieurs États membres, à la législation déterminée conformément au paragraphe 1.

3. A person who normally pursues an activity as an employed person and an activity as a self-employed person in different Member States shall be subject to the legislation of the Member State in which he pursues an activity as an employed person or, if he pursues such an activity in two or more Member States, to the legislation determined in accordance with paragraph 1.


Dans l'entente avec les Innus, on définit deux territoires à l'intérieur du traité: d'une part, un territoire qu'on appelle le Innuassi, qui est un territoire que les premières nations innues ont en propre et sur lequel elles exercent leur souveraineté, et d'autre part, un territoire qui est plus vaste encore et qui se trouve à être le territoire qui, traditionnellement, a été revendiqué par les premières nations innues et dans lequel elles exercent encore des activités de nature traditionnelle comme la chasse, la pêche, le trappage.

In the agreement with the Innu, two specific territories are defined in the treaty : first, a territory called Innuassi which is the land that belongs exclusively to the Innu First Nations and over which they exercise their sovereignty, and second, a larger tract of land which is the land claimed by the Innu First Nations and where they practise such traditional activities as fishing, hunting, and trapping.


Celles-ci viendraient s'ajouter à la «carte» des mesures déjà disponibles sans changer le cadre de base dans lequel s'exerce la mise en œuvre du soutien au développement rural, ce que la Commission jugerait contre-productif pour le moment, à mi-parcours de l'actuelle période de programmation 2000-2006.

These additions will be made to the 'menu' of measures already available without changing the basic framework under which rural development support is implemented, which the Commission considers would be counter-productive at this mid-way stage in the current 2000-2006 programming period.


(2) Copilote Un copilote n'est pas désigné pour exercer aux commandes lors des décollages et atterrissages s'il n'a pas exercé dans les 90 jours qui précèdent, en tant que PIC ou en tant que copilote aux commandes, lors d'un décollage et d'un atterrissage sur le type d'avion sur lequel il exerce ou sur un simulateur de vol agréé conformément à la réglementation en vigueur dans le domaines des appareils de simulation pour l'entraînement.

(2) Co-pilot. A co-pilot does not serve at the flight controls during take-off and landing unless he has served as a pilot at the controls during take-off and landing in an aeroplane of the same type or a flight simulator qualified and approved for the purpose in accordance with the applicable regulations in the field of Synthetic Training Devices of the aeroplane type to be used, in the preceding 90 days.


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