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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Aliéner le bien grevé
Cas où la décision sera négative
Certificat de libération
Delirium tremens
Disposer
Disposer du bien grevé
Démence alcoolique SAI
Formule de renonciation aux droits successoraux
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Permis de disposer
Permis de disposer de biens
Permis de disposer de la succession
Principe de la libre disposition de l'instance
Psychose SAI
Quittance des droits successoraux
Résiduel de la personnalité et du comportement
Se dessaisir
Stock pour lequel on dispose de nombreuses données
Sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée
Sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance

Traduction de «lequel il dispose » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
stock pour lequel on dispose de nombreuses données

data-rich stock


principe de la libre disposition de l'instance | principe selon lequel les parties disposent de l'instance

principle of party disposition


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif

Definition: A specific developmental disorder in which the child's ability to use expressive spoken language is markedly below the appropriate level for its mental age, but in which language comprehension is within normal limits. There may or may not be abnormalities in articulation. | Developmental dysphasia or aphasia, expressive type


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée [ sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance ]

coming out of maintenance


cas où la décision sera négative [ cas pour lequel on considère que la décision rendue sera de toute évidence négative | cas pour lequel on considère que la décision rendue sera négative ]

negative case [ case considered highly negative | case considered negative ]


permis de disposer [ permis de disposer de biens | quittance des droits successoraux | formule de renonciation aux droits successoraux | certificat de libération | permis de disposer de la succession ]

succession duty release [ succession duties release | disposition permit | consent to the transfer of property ]


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque

Definition: A disorder in which both schizophrenic and manic symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a manic episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, manic type. | Schizoaffective psychosis, manic type Schizophreniform psychosis, manic type


aliéner le bien grevé | disposer | disposer du bien grevé | se dessaisir

dispose


créer un environnement de travail dans lequel les artistes peuvent développer leur potentiel

create an environment where performers can work to develop their potential | encourage performers to develop their potential in their surroundings | create a work environment where performers can develop their potential | create a work environment where performers' potential may be developed
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces clauses a) obligeaient Sky UK à bloquer l'accès aux films de Paramount qu'elle diffuse au moyen de ses services de télévision payante en ligne («blocage géographique») ou par satellite pour les consommateurs se trouvant en dehors du territoire pour lequel elle dispose d'une licence (le Royaume-Uni et l'Irlande) et b) contraignaient Paramount à faire en sorte que les télédiffuseurs situés en dehors du Royaume-Uni et d'Irlande ne puissent pas y proposer leurs services de télévision payante.

These clauses (a) required Sky UK to block access to Paramount's films through its online pay-TV services (so-called "geo-blocking") or through its satellite pay-TV services to consumers outside its licensed territory (UK and Ireland) and (b) required Paramount to ensure that broadcasters outside the UK and Ireland are prevented from making their pay-TV services available in the UK and Ireland.


L’enquête ouverte en janvier 2014 par la Commission a mis en lumière l'existence, dans les accords de licence conclus entre les six studios de cinéma et Sky UK, de clauses contraignant Sky UK à bloquer l'accès aux films qu'elle diffuse au moyen de ses services de télévision payante en ligne («blocage géographique») ou de ses services par satellite pour les consommateurs se trouvant en dehors du territoire pour lequel elle dispose d'une licence (soit le Royaume-Uni et l'Irlande).

The Commission's investigation, which was opened in January 2014, identified clauses in licensing agreements between the six film studios and Sky UK which require Sky UK to block access to films through its online pay-TV services (so-called "geo-blocking") or through its satellite pay-TV services to consumers outside its licensed territory (UK and Ireland).


Les entreprises sucrières qui n’ont pas conclu, avant les ensemencements, de contrats de livraison au prix minimal de la betterave sous quota pour une quantité de betteraves correspondant au sucre pour lequel elles disposent d’un quota, affecté, le cas échéant, d’un coefficient de retrait préventif fixé conformément à l’article 19, paragraphe 2, premier alinéa, sont tenues de payer, pour toutes les betteraves qu’elles transforment en sucre, au moins le prix minimal de la betterave sous quota.

Sugar undertakings which have not signed pre-sowing delivery contracts at the minimum price for quota beet for a quantity of beet equivalent to the sugar for which they hold a quota, adjusted, as the case may be, by the coefficient for a preventive withdrawal fixed in accordance with the first subparagraph of Article 19(2), shall be required to pay at least the minimum price for quota beet for all the sugar beet they process into sugar.


Tout opérateur économique établi dans un État membre qui effectue ou attribue un paiement d'intérêts au profit d'une entité ou d'une construction juridique visée au présent paragraphe et dont le siège de direction effective se trouve dans un État membre autre que celui dans lequel est établi l'opérateur économique communique à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel il est établi, en utilisant les informations visées au quatrième alinéa de l'article 2, paragraphe 3, ou toute autre information dont il dispose, ce qui suit:

Any economic operator established in a Member State who makes an interest payment to, or secures such a payment for, an entity or a legal arrangement referred to in this paragraph and which has its place of effective management in a Member State other than the State where the economic operator is established, shall inform the competent authority of its Member State of establishment of the following, using the information indicated in the fourth subparagraph of Article 2(3) or other information available:


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Cet article dispose qu’en cas de litige concernant un brevet européen à effet unitaire, le titulaire du brevet fournit une traduction de l’intégralité du brevet dans une langue officielle de l'État membre participant dans lequel la contrefaçon présumée a eu lieu ou dans lequel est domicilié le contrefacteur présumé.

This Article requires that in the case of a dispute concerning a European patent with unitary effect, the patent proprietor provides a full translation of the patent into an official language of the participating Member State in which either the alleged infringement took place or in which the alleged infringer is domiciled.


Les entreprises sucrières qui n’ont pas conclu, avant les ensemencements, de contrats de livraison au prix minimal de la betterave sous quota pour une quantité de betteraves correspondant au sucre pour lequel elles disposent d’un quota, affecté, le cas échéant, d’un coefficient de retrait préventif fixé conformément à l’article 52, paragraphe 2, premier alinéa, sont tenues de payer, pour toutes les betteraves qu’elles transforment en sucre, au moins le prix minimal de la betterave sous quota.

Sugar undertakings which have not signed pre-sowing delivery contracts at the minimum price for quota beet for a quantity of beet equivalent to the sugar for which they hold a quota, adjusted, as the case may be, by the coefficient for a preventive withdrawal fixed in accordance with the first subparagraph of Article 52(2), shall be required to pay at least the minimum price for quota beet for all the sugar beet they process into sugar.


Existe-t-il un aspect pour lequel on dispose de solides modèles de mesures législatives ou de programmes pour lutter contre le trafic des humains, soit au Canada ou ailleurs, que nous pourrions consulter comme modèle?

Is there any one area where there are sound models of legislation or programs to combat human trafficking, either in Canada or somewhere that we could look at as a model?


Vous disposez d'une minute pour poser votre question. Le ministre peut choisir de répondre aux questions lors de son mot de la fin, pour lequel il dispose d'environ 10 minutes.

It will be a one-minute question, and if the minister wishes he can integrate it into his closing remarks, which will be about ten minutes.


Selon l'enquête préliminaire de la Commission, La Poste a accordé des réductions sur son service de courrier classique - pour lequel elle dispose d'un monopole légal - aux clients qui acceptaient de s'abonner également à un nouveau service de courrier professionnel qu'elle a lancé au début de l'année 2000.

According to the Commission's preliminary investigation, La Poste granted rebates on its traditional mail service - where it has a statutory monopoly - to customers who agreed to also subscribe to a new business mail service which it launched at the beginning of 2000.


Par exemple, j'ai fait partie d'un programme de reproduction pour lequel nous disposions d'un financement pour trois ans.

For example, I've been part of a breeding program.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

lequel il dispose ->

Date index: 2024-06-06
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