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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cas où la décision sera négative
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
L'État membre dans lequel le titulaire a son domicile
L'État membre dans lequel le titulaire a son siège
Mauvais voyages
Paranoïa
Principe de la libre disposition de l'instance
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée
Sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance
Vote sur la motion de non-décision

Traduction de «lequel décide » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vote sur la motion de non-décision [ vote par lequel il est décidé de ne pas prendre de décision ]

no action vote


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif

Definition: A specific developmental disorder in which the child's ability to use expressive spoken language is markedly below the appropriate level for its mental age, but in which language comprehension is within normal limits. There may or may not be abnormalities in articulation. | Developmental dysphasia or aphasia, expressive type


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


cas où la décision sera négative [ cas pour lequel on considère que la décision rendue sera de toute évidence négative | cas pour lequel on considère que la décision rendue sera négative ]

negative case [ case considered highly negative | case considered negative ]


sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée [ sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance ]

coming out of maintenance


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque

Definition: A disorder in which both schizophrenic and manic symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a manic episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, manic type. | Schizoaffective psychosis, manic type Schizophreniform psychosis, manic type


principe de la libre disposition de l'instance | principe selon lequel les parties disposent de l'instance

principle of party disposition


l'État membre dans lequel le titulaire a son domicile

the Member State in which the proprietor has his domicile


l'État membre dans lequel le titulaire a son siège

the Member State in which the proprietor has his seat


créer un environnement de travail dans lequel les artistes peuvent développer leur potentiel

create an environment where performers can work to develop their potential | encourage performers to develop their potential in their surroundings | create a work environment where performers can develop their potential | create a work environment where performers' potential may be developed
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ils doivent passer un examen écrit très rigoureux et une entrevue approfondie avec un membre du comité, lequel décide ensuite si le candidat concerné doit être recommandé.

There is a very significant written examination, a very significant interview by a member of the committee, then a decision by the committee on whether that candidate is to be recommended.


Nous avons entendu les histoires d'horreur concernant des maisons construites de façon inadéquate, des réparations faites de façon inadéquate, et où l'inspecteur rend des comptes au chef, lequel décide de tout.

We heard the horror stories of homes being built inadequately, of repairs being done inadequately, where the inspector is reporting to the chief and they dictate.


3. Lorsqu’une infraction relève de la compétence de plus d’un État membre et que n’importe lequel des États membres concernés peut valablement engager des poursuites sur la base des mêmes faits, les États membres concernés coopèrent pour décider lequel d’entre eux poursuivra les auteurs de l’infraction avec pour objectif de centraliser, si possible, les poursuites dans un seul État membre.

3. When an offence falls within the jurisdiction of more than one Member State and when any of the Member States concerned can validly prosecute on the basis of the same facts, the Member States concerned shall cooperate in order to decide which of them will prosecute the offenders with the aim, if possible, of centralising proceedings in a single Member State.


Ce sont là des déterminants préétablis dépendant de la nature de la plainte qui nous parvient par l'intermédiaire du service 911, lequel décide si des pompiers doivent également être dépêchés à l'endroit d'où provient l'appel pour une urgence médicale ou traumatique.

There are pre-set determinants, based on the nature of the complaint that comes in through the 911 system, which dictate whether firefighters are also dispatched to a medical or trauma call.


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En ce qui concerne l’argument du requérant selon lequel son classement au grade AD 5 serait une conséquence des contraintes budgétaires, il suffit de constater qu’il ne ressort pas du dossier que le SEAE se soit fondé sur de telles raisons lorsqu’il a décidé que le poste à pourvoir, objet de l’avis de vacance, serait de grade AD 5.

As regards the applicant’s argument that he was recruited at grade AD 5 as a consequence of budgetary constraints, suffice it to say that it does not appear, from the documents in the case, that the EEAS’s decision that the post advertised in the vacancy notice was a grade AD 5 post was taken on those grounds.


Recours, introduit au titre de l’article 270 TFUE, applicable au traité CEEA en vertu de son article 106 bis, par lequel M. Ayres de Abreu demande, notamment, l’annulation de la décision du 27 avril 2011 par laquelle le Comité économique et social européen (CESE) a décidé sa mise en congé d’office.

Application: brought under Article 270 TFEU, applicable to the EAEC Treaty by virtue of Article 106a thereof, in which Mr Ayres de Abreu seeks, in particular, annulment of the decision of 27 April 2011 by which the European Economic and Social Committee (EESC) decided to place him on compulsory leave.


Il recommande alors ces candidats au ministre, lequel décide des nominations.

The chair then recommends these candidates to the minister for consideration for appointment.


Le Tribunal a conclu que, en tout état de cause, à supposer même que Freixenet ait été la première à utiliser le conditionnement pour lequel l’enregistrement des marques a été demandé, il n’en demeurait pas moins que l’originalité de ce conditionnement ne suffirait pas, puisque le consommateur tenait compte, et ce quelle que soit l’époque, d’un autre élément pour se décider lors de l’achat, compte tenu notamment de la grande variété de présentations proposée dans les magasins.

The Court held that, in any event, even if Freixenet was the first to use the packaging for which registration of the marks was sought, the fact remained that the originality of the packaging did not suffice, since the consumer took account of, and regardless of the time, another element when deciding what to purchase, taking account particularly of the large variety of presentations in the shops.


La Table ronde est un comité consultatif, alors il offre son avis au gouvernement, lequel décide de faire ce qu'il juge approprié.

The round table is an advisory committee, so the advice is offered up to the government to do with it what it chooses to do.


dans le cas d’exportations visées à l’article 3 ou à l’article 5, toute personne physique ou morale qui est partie à un contrat conclu avec le destinataire du pays vers lequel les biens seront exportés et est habilitée à décider de l’envoi de biens couverts par le présent règlement hors du territoire douanier de la Communauté, au moment où la déclaration est acceptée. Si aucun contrat d’exportation n’a été conclu ou si la partie au contrat n’agit pas pour son propre compte, c’est la faculté de décider de l’envoi du produit hors du ter ...[+++]

in the case of exports referred to in Article 3 or 5, any natural or legal person that holds a contract with a consignee in a country to which the goods will be exported and that has the power for determining the sending of goods controlled by this Regulation out of the customs territory of the Community at the time when the customs declaration is accepted. If no export contract has been concluded or if the holder of the contract does not act on its own behalf, the power for determining the sending of the item out of the customs territory of the Community shall be decisive.




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lequel décide ->

Date index: 2025-04-06
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