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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cas où la décision sera négative
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
L'État membre dans lequel le titulaire a son domicile
L'État membre dans lequel le titulaire a son siège
Mauvais voyages
Paranoïa
Principe de la libre disposition de l'instance
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée
Sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance

Vertaling van "lequel devait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif

Definition: A specific developmental disorder in which the child's ability to use expressive spoken language is markedly below the appropriate level for its mental age, but in which language comprehension is within normal limits. There may or may not be abnormalities in articulation. | Developmental dysphasia or aphasia, expressive type


cas où la décision sera négative [ cas pour lequel on considère que la décision rendue sera de toute évidence négative | cas pour lequel on considère que la décision rendue sera négative ]

negative case [ case considered highly negative | case considered negative ]


sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée [ sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance ]

coming out of maintenance


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque

Definition: A disorder in which both schizophrenic and manic symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a manic episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, manic type. | Schizoaffective psychosis, manic type Schizophreniform psychosis, manic type


l'État membre dans lequel le titulaire a son domicile

the Member State in which the proprietor has his domicile


principe de la libre disposition de l'instance | principe selon lequel les parties disposent de l'instance

principle of party disposition


l'État membre dans lequel le titulaire a son siège

the Member State in which the proprietor has his seat


créer un environnement de travail dans lequel les artistes peuvent développer leur potentiel

create an environment where performers can work to develop their potential | encourage performers to develop their potential in their surroundings | create a work environment where performers can develop their potential | create a work environment where performers' potential may be developed


principe selon lequel les ressources de la Banque sont utilisées en premier

Bank first principle
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sa mise en oeuvre présentait l'énorme avantage d'écarter le risque de rouvrir les conclusions du Conseil européen de Berlin, lesquelles avaient fixé le cadre global dans lequel devait fonctionner le programme SAPARD.

Its implementation had the major advantage of avoiding the risk of re-opening the conclusions of the Berlin European Council, which had set the overall framework within which SAPARD was to operate.


En novembre 1999, les Etats membres ont estimé que la Communauté devait se doter d'un réseau européen de laboratoires pour la détection et l'identification des OGM dans les aliments, domaine dans lequel le CCR s'était fortement investi à la demande des DG SANCO et DG ENV. Il a donc été décidé de confier au CCR la création de ce réseau.

In November 1999, Member States considered that the Community had to obtain a European laboratory network for detection and the identification of the GMO in food, field in which the JRC had strongly invested itself, at the request of DGs SANCO and DG ENV. It was therefore decided to entrust to the JRC the creation of this network.


Il ne pouvait pas précéder l'adoption du règlement (CE) n° 2222/2000 sur les règles financières, lequel en revanche devait attendre l'issue du traitement des questions complexes abordées dans la communication du 26 janvier 2000.

It could not precede the adoption of Regulation (EC) No 2222/2000 on the financial rules, which in turn had to await the outcome of the complex of issues addressed in the Communication of 26 January 2000.


Dans le régime mis en place, un quota était fixé pour chaque producteur ou acheteur, lequel devait acquitter un prélèvement (le «prélèvement supplémentaire») en cas de dépassement de son quota.

The regime required a quota being fixed for each individual producer or purchaser, with a levy ("superlevy") payable for those who exceed their quota.


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En 2004, la municipalité de Bergen op Zoom a convenu avec Nedalco du versement d'indemnités en vue de la relocalisation de son site de production, sur lequel devait être réalisé un projet immobilier.

In 2004, the municipality of Bergen op Zoom and Nedalco concluded an agreement regarding compensation for the relocation of Nedalco's production site that the municipality wanted to use for a real estate project.


On parle d'environ 30 à 40 millions de dollars par année, la création de 3 000 emplois, dont 700 permanents, et la multiplication par trois du nombre de touristes, lequel devait atteindre le nombre de 600 000 par année.

They talked about $30 million to $40 million per year, 3,000 new jobs, 700 of which would be permanent, and a threefold increase in tourists, with the number reaching 600,000 per year.


En outre, aux points 39 à 44 de l’arrêt attaqué, le Tribunal a examiné, en premier lieu, l’argument du Conseil selon lequel cette institution était fondée à agir ainsi en raison de la situation particulière dans laquelle elle se trouvait en l’espèce, en particulier l’urgence avec laquelle la décision litigieuse devait être adoptée.

In addition, at paragraphs 39 to 44 of the judgment under appeal, the General Court considered, in the first place, the Council’s argument that that institution was justified in so acting because of the particular situation in which it found itself in the circumstances of the case, in particular, the urgency with which the contested decision had to be adopted.


Ensuite, en réponse à l’argument des requérantes selon lequel le retard apporté à l’introduction régulière de leur action, résultant de l’omission de la Commission de leur communiquer, dans la décision litigieuse, les modalités de représentation devant les juridictions communautaires, constituerait une erreur excusable faisant obstacle à ce que les délais de recours leur soient opposés, le Tribunal a rappelé que, s’agissant des délais de recours, la notion d’erreur excusable devait, selon une jurisprudence constante, être interprétée ...[+++]

12 In response to the appellants’ argument that the fact that their action was lodged late, as a consequence of the failure by the Commission to inform them in the contested decision of the rules of representation before the Community courts, constituted an excusable error which precluded the application to them of the time-limits for bringing an action, the Court of First Instance stated that in relation to the time-limits for bringing an action the concept of excusable error had, in accordance with settled case-law, to be interpreted strictly.


Le projet de loi C-26 adopté en cette Chambre en juin dernier créait, à l'Office des transports du Canada, le poste de commissaire aux plaintes, lequel devait régler les plaintes des consommateurs qui ne pourraient obtenir satisfaction auprès du transporteur.

Bill C-26, which was passed by this chamber in June of last year, created a Consumer Complaints Commission to mediate complaints that cannot be resolved between consumers and the airline.


La Cour de justice des Communautés européennes a rejeté aujourd'hui les recours tendant à obtenir la suspension de l'introduction du régime communautaire applicable aux bananes, lequel devait entrer en vigueur le 1er juillet.

The European Court of Justice today rejected demands for an injunction against the introduction of the Community's regime for bananas, due to enter into force on July 1.




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lequel devait ->

Date index: 2023-08-09
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