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Chez l'homme
Chez la femme
Empoisonnement
Fusillade
Macrogénitosomie précoce
Peine capitale
Pendaison
Précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale
Pseudo-hermaphrodisme surrénalien
Pseudo-puberté hétérosexuelle précoce
Pseudo-puberté isosexuelle précoce
Qu'ils soient permanents ou temporaires
Telle que asphyxie par gaz
électrocution

Vertaling van "lcpe soient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos

Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament


Mesures législatives sur la protection de l'environnement conçues pour l'avenir - Une LCPE renouvelée - Une proposition [ Mesures législatives sur la protection de l'environnement conçues pour l'avenir - La LCPE renouvelée ]

Environmental Protection Legislation Designed for the Future - A Renewed CEPA - A Proposal [ Environmental Protection Legislation Designed for the Future - A Renewed CEPA ]


L'examen de la LCPE : Compilation des commentaires sur la réponse du gouvernement. Mesures législatives sur la protection de l'environnement conçues pour l'avenir - Une LCPE renouvelée

CEPA Review: Compilation of Comments on the Government Response. Environmental Protection Legislation Designed for the Future - A Renewed CEPA


L'examen de la LCPE, réponse du gouvernement : mesures législatives sur la protection de l'environnement conçues pour l'avenir : une LCPE renouvelée : une proposition

CEPA Review, the Government Response: Environmental Protection Legislation Designed for the Future: A Renewed CEPA: A Proposal


Initiative populaire fédérale «pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos»

Popular initiative «For popular initiatives to be put to the vote within six months, excluding the Federal Council and Parliament»


Toute exécution faite sur la demande des autorités judiciaires ou des pouvoirs publics [qu'ils soient permanents ou temporaires] telle que:asphyxie par gaz | décollation, décapitation (par guillotine) | électrocution | empoisonnement | fusillade | peine capitale | pendaison

Any execution performed at the behest of the judiciary or ruling authority [whether permanent or temporary], such as:asphyxiation by gas | beheading, decapitation (by guillotine) | capital punishment | electrocution | hanging | poisoning | shooting


macrogénitosomie précoce | précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale | pseudo-puberté isosexuelle précoce | chez l'homme | pseudo-hermaphrodisme surrénalien | pseudo-puberté hétérosexuelle précoce | chez la femme | syndromes génito-surrénaliens, masculinisant ou féminisant, qu'ils soient acquis ou associés à une hyperplasie surrénale congénitale consécutive à des anomalies enzymatiques congénitales de la synthèse des hormones cortico-stéroïdes virilisme (chez la femme)

adrenogenital syndromes, virilizing or feminizing, whether acquired or due to adrenal hyperplasia consequent on inborn enzyme defects in hormone synthesis female:adrenal pseudohermaphroditism | heterosexual precocious pseudopuberty | male:isosexual precocious pseudopuberty | macrogenitosomia praecox | sexual precocity with adrenal hyperplasia | virilization (female)


veiller à ce que les voies ferrées soient libres de tout obstacle

keep railway tracks clear | remove debris from rail tracks | ensure rail tracks remain clear | maintain clear railway tracks


à condition que le montant et l'intensité des aides soient justifiés

provided that the amount and intensity of the aids are justified


accepter une distinction honorifique, une décoration, une faveur, un don, une rémunération de quelque nature qu'ils soient

accept any honour, decoration, favour gift or payment of any kind whatever, to
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Recommandation 4: il y aurait lieu d'amender la partie 4 du projet de loi de manière à ce que les établissements qui utilisent, fabriquent ou produisent des substances toxiques aux termes de la LCPE ou toute autre substance jugée toxique aux termes de la LCPE soient obligés d'élaborer des plans de prévention de la pollution.

Recommendation 4: Part 4 should be amended to make the development of pollution prevention plans mandatory for facilities that use, manufacture or generate CEPA-toxic substances or any substances found to be toxic under CEPA.


Si je me rappelle bien, ils demandent que les compagnies qui émettent des substances toxiques dans l'environnement, substances déclarées toxiques en vertu de la LCPE, soient mandatées pour produire des plans de prévention de la pollution.

As I recall, they are asking that companies that discharge toxic substances into the environment, substances identified as toxic under the CEPA, be required to develop pollution prevention plans.


En résumé, je recommande que le principe de précaution de la LCPE ne soit pas seulement retenu, mais qu'il soit appliqué énergiquement et que l'évaluation des risques soit atténuée par ce principe et que des dispositions spéciales au sein de la LCPE soient incluses afin de donner au ministre l'autorité de désigner une région comme « zone d'intérêt » et que ce soit le cas pour les Grands Lacs avec comme objectif d'accélérer la prise de mesures agressives afin de freiner les stress chimiques dans la région et de négocier des engagements plus concrets pour les Grands Lacs avec l'Ontario et les États-Unis.

To summarize, I recommend that the precautionary principle of CEPA not only be upheld but applied vigorously and that risk assessment be tempered by that principle; and that special provisions within CEPA are included to provide the minister power to designate the Great Lakes a significant area, with the purpose of accelerating aggressive action to curb chemical insults in the region and to negotiate stronger Great Lakes commitments with Ontario and the United States.


Nous avons appuyé le premier projet de loi d'exécution du budget pour qu'il puisse être renvoyé au comité, à la condition que les amendements à la LCPE soient retirés.

We agreed on the original budget implementation bill to allow it to go to committee as long the CIPA amendments were withdrawn.


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En précisant clairement à qui revient cette décision et en exigeant que les lois ayant préséance sur la LCPE soient inscrites de façon précise sur une liste, le projet de loi C-32 marque une amélioration importante par rapport à la loi existante.

By clearly spelling out who is to make the determination, and by requiring that the prevailing statutes be specifically identified, Bill C-32 is a marked improvement over the existing act.




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lcpe soient ->

Date index: 2022-06-05
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