Traduction de «large et s’appliquer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

norme de dépollution automobile [ NDA | norme d'émission s'appliquant aux véhicules automobiles | norme applicable à la pollution par les véhicules automobiles | norme relative à la pollution automobile | norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles ]
motor vehicle emission standard

norme d'émission s'appliquant aux véhicules automobiles | norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles
motor vehicle emission standard

taxe à effet autodisciplinaire [ taxe qui s'applique d'elle-même | taxe qui s'applique automatiquement | taxe automatique ]
self-enforcing tax

s'efforcer de [ s'attacher à | s'employer à | tenter de | s'évertuer à | s'appliquer à ]
endeavour

droit de fond, qui s'applique avant les autres droits nationaux (opposé à procédure)
substantive law

s'appliquer à des dommages-intérêts | viser des dommages-intérêts
sound in damages

Ordonnance du DFI du 15 décembre 2004 sur la radioprotection s'appliquant aux accélérateurs d'électrons utilisés à des fins médicales | Ordonnance sur les accélérateurs [ OrAc ]
DHA Ordinance of 15 December 2004 on Radiological Protection in relation to Radiotherapy Equipment | Radiotherapy Ordinance [ RadTO ]

s'appliquer au profit de
enure to the benefit of

appliquer des réglementations en matière de consommation d’alcool | appliquer des règles en matière de consommation d’alcool | appliquer des lois en matière de consommation d’alcool | appliquer les lois en matière de consommation d’alcool
enforce laws on drinking alcohol | impose alcohol regulations | enforce alcohol drinking laws | enforce drinking alcohol laws

enseignante d’arts appliqués de la voie professionnelle | enseignant d’arts appliqués de la voie professionnelle | enseignant d’arts appliqués de la voie professionnelle/enseignante d’arts appliqués de la voie professionnelle
design and applied arts instructor | vocational instructor in design and applied arts | design and applied arts vocational teacher | vocational design and applied arts educator

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le contrôle technique s’inscrit dans un cadre réglementaire plus large qui s’applique aux véhicules tout au long de leur durée de vie, de leur homologation à leur démolition, en passant par l’immatriculation et les inspections.
Roadworthiness testing forms part of a wider regulatory scheme, governing vehicles throughout their lifetime from approval via registrations and inspections until scrapping.

(39) Le contrôle technique s'inscrit dans un cadre réglementaire plus large qui s'applique aux véhicules tout au long de leur durée de vie, de leur homologation à leur démolition, en passant par l'immatriculation et les inspections.
(39) Roadworthiness testing forms part of a wider regulatory scheme, governing vehicles throughout their lifetime from approval via registrations and inspections until scrapping.

(25) Le contrôle technique s'inscrit dans un cadre réglementaire plus large qui s'applique aux véhicules tout au long de leur durée de vie, de leur homologation à leur démolition, en passant par l'immatriculation et les inspections.
(25) Roadworthiness testing is part of a wider regulatory scheme, governing vehicles throughout their lifetime from approval via registrations, inspections until scrapping.

Par conséquent, le terme «isolement» doit être envisagé dans un contexte plus large et s’appliquer aussi bien aux espèces strictement endémiques qu’aux sous-espèces/variétés/races et aux sous-populations d’une métapopulation.
Consequently the term ‘isolation’ should be considered in a wider context, applying equally to strict endemics, to sub-species/varieties/races as well as sub-populations of a meta-population.

Une telle criminalisation plus large pourrait s’appliquer aux comportements des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour régulier et de citoyens de l’Union, ainsi que des utilisateurs de services sexuels fournis par une victime de la traite des êtres humains, indépendamment de leur nationalité.
Such further criminalisation could cover the behaviour of employers of legally staying third-country nationals and Union citizens, as well as buyers of sexual services from any trafficked person, irrespective of their nationality.

38. fait observer que les pouvoirs publics ont un rôle important à jouer dans la promotion du déploiement d'un réseau à large bande et qu'ils devraient envisager des mesures visant à encourager la demande et l'investissement dans les infrastructures fixes; appelle à la création d'un cadre clair pour les investissements dans les infrastructures, lesquels ne doivent ni fausser les marchés ni opérer dans des conditions déloyales envers les entreprises privées; félicite la Commission pour avoir précisé les règles s'appliquant aux aides d'État en ce qui concerne la participation des pouvoirs publics aux programmes de développement de la large bande;
38. Notes that public authorities have an important role to play in stimulating broadband network roll-out, and that they should consider measures to encourage demand, and investment in fixed infrastructure; calls for a clear framework for infrastructure investment that should not distort markets nor be operated on terms that are unfair to private enterprises; commends the Commission for having clarified the State aid rules on participation by public authorities in broadband development programmes;

La définition devrait être suffisamment large pour s'appliquer à toutes les formes de violence y compris celles dues à une oppression systématique des femmes dans de nombreux domaines de la vie politique et sociale.
The definition should be vast enough to apply to all forms of violence including those due to a systemic oppression of women in many fields of social and political life.

4.3.2 Les arrêts de la CJCE laissent également entendre que dès lors qu'ils assignent à la directive EIE un objectif large et étendu, les États membres doivent appliquer cette interprétation large et étendue à ce qui constitue une « modification ou extension », un « cumul avec d'autres projets » et « des incidences directes et indirectes ».
4.3.2 The ECJ rulings also suggest that in providing the EIA Directive with a wide and broad purpose, Member States should apply that wide and broad interpretation to what constitutes a 'change or extension', the 'cumulation with other projects' and 'direct and indirect effects'.

Dans tous les cas, il est subordonné à l'existence d'un cadre plus large géré et appliqué par les pouvoirs publics pour assurer la protection des mineurs.
In all instances, the voluntary PEGI system is subordinate to the pre-existing, wider framework established, run and enforced by governments to ensure the protection of minors.

Le Parlement européen en décembre dernier a formulé sa position sur l'AGENDA 2000. Partant dès lors de la maxime de la Commission "pour une Union plus forte et plus large", devant s'appliquer notamment dans les négociations qui vont s'ouvrir au sein de l'OMC, il conviendrait par souci de cohérence et de transparence d'envisager comment peut-on prendre en compte le FED dans les prochaines perspectives financières.
In December 1997, Parliament expressed its position on "Agenda 2000": on the basis of the Commission"s slogan of a "stronger and wider Union", and with particular reference to the coming WTO negotiations, it is essential, from the viewpoint of coherence and transparency, to consider how the EDF can be included in the new financial perspectives.