Vertaling van "laquelle peut différer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

personne morale sur le patrimoine de laquelle la faillite peut être ouverte
legal persons against whose assets bankruptcy proceedings may be instituted

obligation à laquelle on ne peut se soustraire | obligation non transmissible
non-delegable duty

date avant laquelle le premier déboursé ne peut être effectué
first disbursement not-before date

facture permettant de faire l'appréciation [ facture sur laquelle peut être fondée l'appréciation ]
appraisal quality invoice

période pendant laquelle l'employé peut renoncer à sa pension et recevoir à la place un montant forfaitaire
cash-out in the pension waiver window

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cette politique traite également de la mesure dans laquelle la recherche achetée par l'intermédiaire du compte de frais de recherche peut bénéficier aux portefeuilles des clients, y compris en tenant compte, lorsqu'il y a lieu, des stratégies d'investissement applicables aux différents types de portefeuilles et de l'approche poursuivie par l'entreprise pour imputer équitablement ces coûts sur les portefeuilles des différents clients.
It shall also address the extent to which research purchased through the research payment account may benefit clients' portfolios, including, where relevant, by taking into account investment strategies applicable to various types of portfolios, and the approach the firm will take to allocate such costs fairly to the various clients' portfolios.

(17) évolution des prix: l’évolution dans le temps des prix de l’énergie, des produits, des systèmes du bâtiment, des services, de la main-d’œuvre, de la maintenance et des autres coûts, laquelle peut différer du taux d’inflation.
Price development means the development over time of prices for energy, products, building systems, services, labour, maintenance and other costs and can be different from the inflation rate.

La position du Conseil, selon laquelle les femmes en question devraient, conformément au droit national, avoir droit à une indemnité de maternité appropriée leur permettant d'interrompre leur activité pour raison de grossesse ou de maternité pendant au moins 14 semaines, peut être considérée comme un progrès par rapport à la situation existante si l'on souligne que cette période de 14 semaines représente un minimum qui peut être prolongé par les États membres, compte tenu de leur statut différent, ainsi que de leurs besoins spécifiques.
The Council’s attitude, namely that the women concerned should be entitled, in accordance with national law, to a maternity allowance enabling them, owing to their pregnancy or motherhood, to interrupt their occupational activity for at least 14 weeks, can be considered an improvement on the present situation, subject to the proviso that the 14 weeks should be regarded as a minimum that Member States may extend, taking into account the women’s particular status and specific needs.

Malgré les différences existant entre le règlement de procédure du Tribunal et celui du Tribunal de la fonction publique, il demeure possible à ce dernier de suivre la même procédure que celle suivie par le Tribunal, selon laquelle, lorsqu’une partie informe le juge qu’elle estime ne pas être en mesure de donner suite à des mesures d’organisation de la procédure dès lors que certains des documents sollicités seraient confidentiels, celui-ci peut adopter une ordonnance enjoignant à cette partie de produire les documents en cause tout en prévoyant qu’ils ne seront pas communiqués à la partie adverse à ce stade.
Notwithstanding the differences between the Rules of Procedure of the General Court and those of the Civil Service Tribunal, the latter is none the less entitled to follow the same procedure as that followed by the General Court, whereby, when a party informs the court that it is not able to comply with measures of organisation of procedure since some of the requested documents are confidential, that court can order that party to produce the requested documents, but provide that they will not be communicated to the other party at that stage.

Il en découle que, malgré les différences existant entre le règlement de procédure du Tribunal et celui du Tribunal de la fonction publique, il demeure possible à ce dernier de suivre la même procédure que celle suivie par le Tribunal, selon laquelle, lorsqu’une partie informe le juge qu’elle estime ne pas être en mesure de donner suite à des mesures d’organisation de la procédure dès lors que certains des documents sollicités seraient confidentiels, celui-ci peut adopter une ordonnance enjoignant à cette partie de produire les documents en cause tout en prévoyant qu’ils ne seront pas communiqués à la partie adverse à ce stade (voir, en ce sens, arrêts du Tribunal du 8 juillet 2008, Franchet et Byk/Commission, T‑48/05, Rec. p. II‑1585, points 54 et 55, et du 18 mars 2009, Shanghai Excell M E Enterprise et Shanghai Adeptech Precision/Conseil, T‑299/05, non encore publié au Recueil, points 24 à 26).
It follows that, notwithstanding the differences between the Rules of Procedure of the General Court and those of the Civil Service Tribunal, the latter is none the less entitled to follow the same procedure as that followed by the General Court, namely, when a party informs the court that it is not able to comply with measures of organisation of procedure since some of the requested documents are confidential, that court can order that party to produce the requested documents, but provide that they will not be communicated to the other party at that stage (see, to that effect, Case T‑48/05 Franchet and Byk v Commission [2008] ECR II‑1585, paragraphs 54 and 55, and Case T‑299/05 Shanghai Excell M E Enterprise and Shanghai Adeptech Precision v Council [2009] ECR II‑0000, paragraphs 24 to 26).

La liste noire peut affecter les compagnies, les pays ou les avions, et je crois qu’en l’espèce, la Commission devrait fournir des réponses un peu plus détaillées aux questions qui ont été soulevées, notamment en ce qui concerne la mesure dans laquelle les compagnies ont leur mot à dire, dans les différents pays, dans la prise de décision, et la raison pour laquelle cette procédure concerne des appareils isolés.
The blacklist can affect companies, countries or aircraft, and I believe that in connection with this, the Commission should provide somewhat more detailed answers to the questions that have been raised, particularly as regards the extent to which companies have a say in decision making in different countries, and why this procedure takes place in connection with individual aircraft.

Contrairement à la Commission, qui a opté pour une démarche dans laquelle elle ordonne thématiquement les différents points (fluidité du trafic, villes moins polluées, transports urbains plus intelligents, accessibles et sûrs), votre rapporteur estime qu'il y a lieu de répondre à une question centrale qui doit articuler une nouvelle systématique, cette question étant la suivante: "Quel rôle peut/doit jouer l'Union européenne dans les questions ressortissant au transport urbain et comment peut-elle/doit-elle agir en l'occurrence?"
The rapporteur considers that, in contrast to the Commission’s approach setting out the individual points according to subject (flowing traffic, greener cities, urban transport which is more intelligent, more accessible and safer), there is one central question to be addressed and this is therefore made the focus of a new classification: ‘What role can / should / must the European Union play in questions of urban transport, and how can / should / must it proceed?’

- le conseil des gouverneurs, statuant à la majorité des deux tiers de l'ensemble de ses membres, disposant ou non du droit de vote, prend toutes les mesures nécessaires à la mise en œuvre des principes précités, et peut décider de différer l'application du système de rotation jusqu'à la date à laquelle le nombre de gouverneurs est supérieur à dix-huit.
- the Governing Council, acting by a two-thirds majority of all its members, with and without a voting right, shall take all measures necessary for the implementation of the above principles and may decide to postpone the start of the rotation system until the date on which the number of governors exceeds 18.

Si on compare les progrès enregistrés par les États-Unis en matière de compétitivité avec les nôtres, on peut affirmer que la différence est flagrante et que cette différence entre les États-Unis et l'Union européenne s'est amplifiée au lieu de diminuer depuis la date à laquelle nous nous étions fixé cet objectif.
The increases in the United States’s and our own competitiveness have been so markedly different that the discrepancies between the United States and the EU have increased, rather than decreased, since that target was set.

Les différents éléments du marquage "CE" doivent avoir sensiblement la même dimension verticale laquelle ne peut être inférieure à 5 mm. Il peut être dérogé à cette dimension minimale pour les machines de petite taille.
The various components of the CE marking must have substantially the same vertical dimension, which may not be less than 5 mm. The minimum dimension may be waived for small-scale machinery.