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Bande magnétique à neuf pistes
Date depuis laquelle les dossiers sont conservés
Engin neuf
Foot à 9
Football à 9
Football à neuf
Navire neuf
Neuf
Pneu lisse neuf
Pneu sans sculpture neuf
Ruban magnétique à neuf pistes
Règle des neuf
Soccer 9 contre 9
Soccer à 9
Soccer à neuf
Soccer à neuf joueurs par équipe
Technicien en remise à neuf de véhicules
Technicienne en remise à neuf de véhicules
Timbre avec pleine gomme originale
Timbre neuf
Timbre neuf avec gomme
Timbre sortant du bureau de poste
Timbre à l'état neuf
Ventilation générale par aspiration
Ventilation générale par dépression
Ventilation générale par extraction
Ventilation par aspiration avec apport d'air neuf
Ventilation par dépression avec apport d'air neuf
Ventilation par extraction avec apport d'air neuf

Vertaling van "laquelle les neuf " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
technicien en remise à neuf de véhicules | technicien en remise à neuf de véhicules/technicienne en remise à neuf de véhicules | technicienne en remise à neuf de véhicules

gas engine refurbishing technician | motor vehicle refurbishing technician | refurbishing technician | vehicle refurbishing inspector


soccer à neuf [ soccer à 9 | soccer 9 contre 9 | soccer à neuf joueurs par équipe | football à neuf | football à 9 | foot à 9 ]

nine-a-side soccer [ 9 a-side soccer | football nine-a-side | football 9-a-side ]


timbre neuf [ timbre à l'état neuf | timbre sortant du bureau de poste | timbre avec pleine gomme originale | timbre neuf avec gomme ]

mint stamp


ventilation générale par dépression [ ventilation générale par aspiration | ventilation générale par extraction | ventilation par dépression avec apport d'air neuf | ventilation par aspiration avec apport d'air neuf | ventilation par extraction avec apport d'air neuf ]

general exhaust ventilation


bande magnétique à neuf pistes | ruban magnétique à neuf pistes

nine-track tape


pneu lisse neuf | pneu sans sculpture neuf

new plain tread tyre | new smooth tread tyre








date depuis laquelle les dossiers sont conservés

Date records held from
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
P9, c'est une entente en vertu de laquelle les neuf provinces canadiennes signataires du Plan national—Terre-Neuve n'en fait pas partie, ne produisant pas encore beaucoup de lait de transformation—font une mise en commun de l'ensemble des revenus provenant de la vente de lait dans les classes spéciales.

P9 is an agreement under which the nine provinces of Canada that are signatories to the national plan—Newfoundland is not part of the agreement, as it does not yet produce much industrial milk—pool their revenues from the sale of milk in the special classes.


La raison pour laquelle nos neuf organisations se sont regroupées.En soi, c'est assez particulier.

The reason the nine organizations got together.which I must tell you is in itself unique.


Il y a eu une réunion, à laquelle assistaient neuf personnes, et cet agent du ministère dirige désormais le comité qui a signé la lettre d'intention.

There were nine people at that meeting, and that individual now is the person heading the committee that has signed the letter of intent.


Il ressort des informations dont je dispose que ni le contexte de l’affaire, ni sa complexité, pas plus que les différentes étapes procédurales décrites dans la CG ou le comportement des parties ne semblent justifier la durée considérable de la procédure, huit ans et neuf mois s’étant écoulés entre la date à laquelle l’enquête de la Commission a débuté et celle à laquelle la CG a été émise.

On the basis of the information available to me, neither the context of the case, its complexity, the various procedural steps as described in the SO nor certainly the conduct of the parties would appear to justify the considerable duration of the proceedings of 8 years and 9 months counted from the date when the Commission started the investigation until the date when the SO was sent.


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Ces règles d'exécution entrent en vigueur dans les agences neuf mois après leur entrée en vigueur au sein de la Commission ou neuf mois après la date à laquelle la Commission a informé les agences de l'adoption de la règle d'exécution concernée, si cette date est postérieure.

Such implementing rules shall enter into force at the agencies nine months after their entry into force at the Commission or nine months after the date on which the Commission informed the agencies of the adoption of the respective implementing rule, whichever is later.


Le délai de neuf mois visé au deuxième alinéa du présent paragraphe est suspendu à compter de la date à laquelle l'agence a demandé l'accord de la Commission jusqu'à la date à laquelle la Commission a fait part de sa position.

The nine-month period referred to in the second subparagraph of this paragraph shall be suspended from the date on which the agency has requested the Commission's agreement until the date on which the Commission has expressed its position.


6. Nonobstant les résultats d'éventuels audits effectués par la Commission ou la Cour des comptes européenne, le solde final payé par la Commission pour le programme transfrontalier peut être modifié dans un délai de neuf mois à compter de la date à laquelle il est payé ou, en cas de solde négatif à rembourser par les pays participants, dans un délai de neuf mois à compter de la date d'émission de la note de débit.

6. Notwithstanding the results of any audits performed by the Commission or the European Court of Auditors, the final balance paid by the Commission for the cross-border programme can be amended within nine months of the date on which it is paid or, where there is a negative balance to be reimbursed by the participating countries, within nine months of the date on which the debit note is issued.


6. Nonobstant les résultats d'éventuels audits effectués par la Commission ou la Cour des comptes européenne, le solde final payé par la Commission pour le programme opérationnel peut être modifié dans un délai de neuf mois à compter de la date à laquelle il est payé ou, en cas de solde négatif à rembourser par l'État membre, dans un délai de neuf mois à compter de la date d'émission de la note de débit.

6. Notwithstanding the results of any audits performed by the Commission or the European Court of Auditors, the final balance paid by the Commission for the operational programme may be amended within nine months of the date on which it is paid or, where there is a negative balance to be reimbursed by the Member State, within nine months of the date on which the debit note is issued.


La version du modèle GTAP à laquelle la Commission a recouru compte neuf régions mondiales, dont chacune est divisée en dix-neuf secteurs couvrant l'ensemble de la production agricole et industrielle et des services.

The version of the GTAP model used by the Commission has nine world regions, each of which are divided into nineteen sectors covering all agricultural, industrial and services production.


Bruxelles, 28 mars 2012 - La Commission européenne a infligé une amende de 85 876 000 d'euros à neuf producteurs européens de quincaillerie de fenêtres pour leur participation à une entente dans le cadre de laquelle ils convenaient d’augmentations de prix communes en violation des règles de l’UE en matière d’ententes et d’abus de position dominante.

Brussels, 28 March 2012 - The European Commission has fined nine European producers of mountings for windows a total of € 85 876 000 for operating a cartel by which they agreed on common price increases, in breach of EU antitrust rules.




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laquelle les neuf ->

Date index: 2021-04-11
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