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Label vert
Label écologique
Label écoproduits
Système de label écologique de l'UE
éco-logo
éco-étiquette
écolabel
écoétiquette
étiquette écologique

Vertaling van "label écologique pendant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Système communautaire d'attribution d'un label écologique | système de label écologique de l'UE

Community eco-label award scheme | EU Ecolabel scheme


écolabel | éco-logo | label écologique | label écoproduits | label vert

eco-friendly label | eco-label | environment-friendly label


label écologique [ écolabel | label vert ]

eco-label [ environment-friendly label ]


Comité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application du système communautaire d'attribution de label écologique (Éco-Label)

Committee for the adaptation to technical progress and application of the Community award scheme for an eco-label (ECO-LABEL)


étiquette écologique | écoétiquette | label écologique | écolabel

ecolabel


éco-étiquette [ étiquette écologique | écolabel | label écologique ]

eco-label [ ecolabel | green label ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le règlement (CE) no 1980/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système communautaire révisé d'attribution du label écologique (4) avait pour objet d'établir un système d'attribution de label écologique volontaire destiné à promouvoir les produits ayant une incidence moindre sur l'environnement pendant tout leur cycle de vie et à fournir aux consommateurs des informations précises, exactes et sc ...[+++]

The aim of Regulation (EC) No 1980/2000 of the European Parliament and of the Council of 17 July 2000 on a revised Community eco-label award scheme (4) was to establish a voluntary ecolabel award scheme intended to promote products with a reduced environmental impact during their entire life cycle and to provide consumers with accurate, non-deceptive, science-based information on the environmental impact of products.


Le règlement (CE) no 1980/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système communautaire révisé d'attribution du label écologique avait pour objet d'établir un système d'attribution de label écologique volontaire destiné à promouvoir les produits ayant une incidence moindre sur l'environnement pendant tout leur cycle de vie et à fournir aux consommateurs des informations précises, exactes et scient ...[+++]

The aim of Regulation (EC) No 1980/2000 of the European Parliament and of the Council of 17 July 2000 on a revised Community eco-label award scheme was to establish a voluntary ecolabel award scheme intended to promote products with a reduced environmental impact during their entire life cycle and to provide consumers with accurate, non-deceptive, science-based information on the environmental impact of products.


3. Si la demande d'attribution du label écologique est accordée sur la base d'une demande examinée selon les critères établis par la décision 2002/740/CE, ledit label écologique peut être utilisé pendant douze mois à compter de la date d'adoption de la présente décision.

3. Where the Ecolabel is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2002/740/EC, that Ecolabel may be used for twelve months from the date of adoption of this Decision.


3. Lorsque la demande d’attribution du label écologique est accordée sur la base d’une demande examinée selon les critères établis par la décision 2003/287/CE, ledit label écologique peut être utilisé pendant douze mois à compter de la date d’adoption de la présente décision.

3. Where the eco-label is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2003/287/EC, that eco-label may be used for twelve months from the date of adoption of this Decision.


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3. Lorsque la demande d’attribution du label écologique est accordée sur la base d’une demande examinée selon les critères établis par la décision 2005/338/CE, ledit label écologique peut être utilisé pendant douze mois à compter de la date d’adoption de la présente décision.

3. Where the eco-label is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2005/338/EC, that eco-label may be used for twelve months from the date of adoption of this Decision.


3. Si le label écologique est décerné sur la base d’une demande examinée au regard des critères énoncés dans la décision 2002/272/CE, ledit label écologique peut être utilisé pendant douze mois à compter de la date d’adoption de la présente décision.

3. Where the eco-label is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2002/272/EC, that eco-label may be used for 12 months from the date of adoption of this Decision.


3. Si le label écologique est décerné sur la base d’une demande examinée au regard des critères énoncés dans la décision 2002/272/CE, ledit label écologique peut être utilisé pendant douze mois à compter de la date d’adoption de la présente décision.

3. Where the eco-label is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2002/272/EC, that eco-label may be used for 12 months from the date of adoption of this Decision.


3. Lorsque la demande d’attribution du label écologique est accordée sur la base d’une demande examinée selon les critères établis par la décision 2003/287/CE, ledit label écologique peut être utilisé pendant douze mois à compter de la date d’adoption de la présente décision.

3. Where the eco-label is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2003/287/EC, that eco-label may be used for twelve months from the date of adoption of this Decision.


3. Lorsque la demande d’attribution du label écologique est accordée sur la base d’une demande examinée selon les critères établis par la décision 2005/338/CE, ledit label écologique peut être utilisé pendant douze mois à compter de la date d’adoption de la présente décision.

3. Where the eco-label is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2005/338/EC, that eco-label may be used for twelve months from the date of adoption of this Decision.


3. Si la demande d'attribution du label écologique est accordée sur la base d'une demande examinée selon les critères établis par la décision 2002/740/CE, ledit label écologique peut être utilisé pendant douze mois à compter de la date d'adoption de la présente décision.

3. Where the Ecolabel is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2002/740/EC, that Ecolabel may be used for twelve months from the date of adoption of this Decision.




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Date index: 2024-12-29
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