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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Comité Union - Direction des installations
Comité national Union - Direction de l'habillement
Comité national Union-Direction
Delirium tremens
Directive
Directive PIF
Directive SRI
Directive communautaire
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Directive relative à la cybersécurité
Démence alcoolique SAI
EUFOR
Force de l'Union européenne
Force militaire de l'Union européenne
Force placée sous la direction de l'Union européenne
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "l'union directive " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union | directive relative à la cybersécurité | directive SRI

Cybersecurity Directive | Directive concerning measures for a high common level of security of network and information systems across the Union | NIS Directive


Comité national Union-Direction

National Union/Management Committee


Comité national Union - Direction de l'habillement

National Joint Union/Management Clothing Committee


Comité Union - Direction des installations

Joint Union/Management Facilities Committee


directive PIF | directive relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal

Directive on the fight against fraud to the Union's financial interests by means of criminal law | PIF directive


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


force de l'Union européenne | force militaire de l'Union européenne | force placée sous la direction de l'Union européenne | EUFOR [Abbr.]

EU-led force | European Union Force | European Union-led Forces | EUFOR [Abbr.]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and syst ...[+++]


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les règles financières de l'Union (directive 2004/109/CE ou directive «Transparence») prévoient que les entreprises cotées sur les marchés réglementés de l'Union publient certaines informations financières, telles que des rapports financiers annuels.

EU financial rules (Transparency Directive, 2004/109/EC) require companies listed on EU regulated markets to publish certain financial information, such as annual financial reports.


Ce manuel traitera de la question des mariages de complaisance entre des citoyens de l’Union et des ressortissants de pays tiers dans le contexte de la libre circulation des citoyens de l’Union (directive 2004/38/CE) et non entre deux ressortissants de pays tiers dans le contexte de la directive 2003/86/CE.

This handbook will address the issue of marriages of convenience between EU citizens and non-EU nationals in the context of the free movement of EU citizens (Directive 2004/38/EC) and not between two non-EU nationals in the context of Directive 2003/86/EC.


Il s'agira en particulier de l'assurance, pour le demandeur d'asile, d'être correctement logé et de voir sa demande traitée dans les délais prévus, conformément aux normes fixées par le droit de l'Union (directive relative aux conditions d'accueil et directive relative aux procédures d'asile).

This means in particular assurances that the applicant will be suitably accommodated and that his or her asylum request will be processed in a timely manner in accordance with the standards set by EU law (Reception Conditions Directive and the Procedures Directive).


communication, par l'entreprise mère dans l'Union, directement à l'autorité de résolution au niveau du groupe des informations demandées au point b) du présent paragraphe, en application de l'article 13, paragraphe 1, de la directive 2014/59/UE.

submission of the information requested in point (b) of this paragraph by the Union parent undertaking directly to the group-level resolution authority in accordance with Article 13(1) of Directive 2014/59/EU.


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Certaines dispositions de la proposition relative au MRU sont étroitement inspirées de celles de la directive [ ]; en effet, les actions du CRU et celles de la Commission doivent être fondées sur une législation de l'Union directement applicable.

The SRM proposal integrates certain provisions which are parallel to Directive [ ], as the Resolution Board and the Commission must base their actions on directly applicable Union law.


Ces recommandations sont ensuite transformées en droit de l’Union directement applicable dans l’Union européenne.

These recommendations are subsequently transformed into EU law applicable directly in the European Union.


La législation de l'Union (directive 92/85/CEE) accorde à toutes les femmes de l'Union européenne le droit à un congé de maternité d'au moins 14 semaines et les protège contre un licenciement lié à leur grossesse.

Under EU legislation (Directive 92/85/EEC), all women in the EU have the right to at least 14 weeks maternity leave and to protection from dismissal for being pregnant.


Le droit de l'Union (directive 2010/18/UE) prévoit des prescriptions minimales sur le congé parental, sur la base d'un accord-cadre conclu par les partenaires sociaux européens (BUSINESSEUROPE, l’UEAPME, le CEEP et la CES).

EU law (Directive 2010/18/EU) sets out minimum requirements on parental leave, based on a framework agreement concluded by the European Social Partners (Business Europe, UEAPME, CEEP and ETUC).


Alors que la législation de l’UE relative à la libre circulation des citoyens de l’Union (directive 2004/38/CE) autorise les États membres à restreindre l’accès à l’assistance sociale, la réglementation de l’UE en matière de coordination des systèmes de sécurité sociale n’autorise pas les États membres à restreindre le droit aux prestations de sécurité sociale des citoyens de l’UE qui sont des travailleurs, des membres de la famille des travailleurs ou des personnes résidant habituellement sur leur territoire.

Whereas EU law on the free movement of Union citizens (Directive 2004/38/EC) does allow Member States to restrict access to social assistance, EU rules on coordination of social security do not allow for restrictions on social security benefits in the case of EU nationals that are workers, direct family members of workers or habitually resident in the Member State in question.


La directive de l’UE sur la libre circulation des citoyens de l’Union (directive 2004/38/CE) autorise uniquement les restrictions d’accès à l’assistance sociale mais ne peut pas limiter l’accès aux prestations de sécurité sociale (y compris les prestations spéciales en espèces à caractère non contributif).

The EU directive on the free movement of EU citizens (Directive 2004/38/EC) allows for restrictions of access to social assistance only, but it cannot restrict the access to social security benefits (including special non-contributory cash benefits).




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l'union directive ->

Date index: 2021-07-08
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