Traduction de «l'exception du premier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

exception pour une Première Nation
First Nation's exception [ exception of a First Nation ]

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]
management by exception

superviseur en première transformation du bois | superviseuse en première transformation du bois | contremaîtresse en première transformation du bois d’œuvre | superviseur en première transformation du bois/superviseuse en première transformation du bois
controller of wood production | wood production manager | sawmill senior manager | wood production supervisor

enseignement supérieur – premier niveau | premier cycle de l'enseignement supérieur | premier niveau de l’enseignement supérieur | premier niveau de l’enseignement tertiaire
first stage of tertiary education

méthode premier entré,premier sorti | premier entré,premier sorti | PEPS [Abbr.]
first in-first out method | FIFO [Abbr.]

moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | fin de non-recevoir | exception péremptoire | exception d'irrecevabilité ]
peremptory plea [ plea in bar of trial | plea in bar | defense in bar | bar defense | objection at law | litis contestation negative | objection to admissibility ]

premier secours | autopompe de premier secours | voiture de premier secours | véhicule de premier secours | véhicule premier secours | véhicule de première intervention | VPI | appareil de première intervention | voiture de secours d'urgence aux asphyxiées et blessés
initial attack unit

premier vérificateur | première vérificatrice | vérificateur principal | vérificatrice principale | auditeur principal | auditrice principale | réviseur principal | réviseuse principale | réviseure principale | premier auditeur | première auditrice | premier réviseur | première réviseuse | première réviseure
primary auditor

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5. Sans préjudice des autres dispositions de la présente décision, les contributions sont payées dans les trente jours suivant l'envoi de l'appel correspondant, à l'exception du premier appel de contributions dans le cadre du budget d'un nouvel exercice pour lequel le délai de paiement est de quarante jours après l'envoi de l'appel de contributions pertinent.
5. Without prejudice to the other provisions in this Decision, the contributions shall be paid within 30 days following despatch of the relevant call for contributions, with the exception of the first call for contributions for a new financial year's budget, where the deadline for payment shall be 40 days following dispatch of the relevant call for contributions.

«exercice comptable», la période allant du 1 juillet au 30 juin, à l'exception du premier exercice comptable de la période de programmation , au regard duquel ce terme désigne la période comprise entre la date de début d'éligibilité des dépenses et le 30 juin 2015; le dernier exercice comptable va du 1 juillet 2023 au 30 juin 2024 ;
'accounting year', means the period from 1 July to 30 June, except for the first accounting year of the programming period , in respect of which it means the period from the start date for eligibility of expenditure until 30 June 2015. The final accounting year shall be from 1 July 2023 to 30 June 2024 ;

«exercice comptable», aux fins de la troisième et de la quatrième partie, la période allant du 1er juillet au 30 juin, à l'exception du premier exercice comptable, au regard duquel il désigne la période comprise entre la date à laquelle les dépenses commencent à être éligibles et le 30 juin 2015.
'accounting year', means, for the purposes of Part Three and Part Four, the period from 1 July to 30 June, except for the first accounting year, in respect of which it means the period from the start date for eligibility of expenditure until 30 June 2015.

(10) «exercice comptable», la période allant du 1er juillet au 30 juin, à l’exception du premier exercice comptable, au regard duquel ce terme désigne la période comprise entre la date de début d’admissibilité des dépenses et le 30 juin 2015; le dernier exercice comptable va du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023;
(10) 'accounting year’ means the period from 1 July to 30 June, except for the first accounting year, in respect of which it means the period from the starting date for eligibility of expenditure until 30 June 2015, the final accounting year being from 1 July 2022 to 30 June 2023;

5. Sans préjudice des autres dispositions de la présente décision, les contributions sont payées dans les trente jours suivant l’envoi de l’appel correspondant, à l’exception du premier appel aux contributions dans le cadre du budget d’un nouvel exercice pour lequel le délai de paiement est de quarante jours après l’envoi de l’appel aux contributions pertinent.
5. Without prejudice to the other provisions in this Decision, the contributions shall be paid within 30 days following despatch of the relevant call for contributions, with the exception of the first call for contributions for a new financial year’s budget, where the deadline for payment shall be 40 days following dispatch of the relevant call for contributions.

(8) Le retrait volontaire de l'Union: pour la première fois dans les traités constitutifs des Communautés européennes, puis de l'Union, qui – à l'exception du premier, instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier – étaient expressément conclus pour une durée illimitée, mais sans qu'une procédure de dénonciation collective ou de la part d'un seul État membre ne soit prévue, le TUE contiendra, à son article 50, un mécanisme de "retrait volontaire de l'Union".
(8) Voluntary withdrawal from the Union: for the first time in the treaties establishing the European Communities and then the Union, which - with the exception of the first treaty, which established the European Coal and Steel Community - were expressly concluded for an unlimited period but which made no provision for a collective or individual withdrawal procedure, the TEU will incorporate a mechanism for 'voluntary withdrawal from the Union'.

(7) Le retrait volontaire de l'Union: pour la première fois dans les traités constitutifs des Communautés européennes, puis de l'Union, qui - à l'exception du premier, instituant la Communauté européenne du Charbon et de l'Acier - étaient expressément conclus pour une durée illimitée, mais sans qu'une procédure de dénonciation collective ou de la part d'un seul État membre ne soit prévue, la Constitution introduit à son article I-60 un mécanisme de "retrait volontaire de l'Union".
7. Voluntary withdrawal from the Union: for the first time in the treaties establishing the European Communities and then the Union, which - with the exception of the first treaty, which established the European Coal and Steel Community - were expressly concluded for an unlimited period but which made no provision for a collective or individual withdrawal procedure, the Constitution establishes a mechanism for 'voluntary withdrawal from the Union' (Article I-60).

Chaque période d'adjudication commence à 13 heures (heure de Bruxelles) le premier et le troisième mardi du mois, à l'exception du premier mardi d'août et du troisième mardi de décembre.
Each tendering period shall begin at 13.00 (Brussels time) on the first and third Tuesday of the month except the first Tuesday in August and the third Tuesday in December.

À l'exception du premier appel, les projets de la couche "Réseaux de base" n'ont pas été soutenus en raison de la modicité du budget alloué au programme et suite à l'avis du comité de gestion.
With the exception of the first call, there has been no support for projects at the basic networks layer. This is a consequence of the limited size of budget allocated to the Programme and the opinions of the management committee.

Par exception, le premier exercice comprendra le temps écoulé depuis la constitution de la Société jusqu'au 31 décembre 1960.
By way of exception, the first financial year shall run from the date of establishment of the company to 31 December 1960.