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Traduction de «l'amendement inclut également » (Français → Anglais) :

L'amendement inclut également les modifications imposées par l'existence de nouveaux mélanges de biocarburants et par la mise sur le marché de systèmes hybrides.

The AM still reflects the necessary changes resulting from new biofuel blends and the introduction of hybrid systems.


Un autre amendement présenté, soit le deuxième, inclut également les termes «droit» et «revendication».

Another amendment, the second one, also includes the terms right and claim.


Cette option inclut également l'amendement technique.

This option also includes the technical amendment.


Veuillez noter que cet amendement inclut également l’amendement oral de M. Hutchinson, dans lequel il demande également d’inclure les membres de l’opposition.

Please note that in this amendment we also include Mr Hutchinson’s oral amendment, in which he also asked for the opposition members to be included.


En général, si l'on inclut une obligation, et je pense que cela s'applique davantage à certains des amendements qui ont été reportés, mais également dans ce cas-ci.Si l'on inclut une obligation positive dans une loi, et qu'on ne prévoit pas de disposition contraire, alors l'infraction criminelle en vertu de l'article 126 du Code criminel, soit la désobéissance à une loi, s'applique.

In general, if you put an obligation, and this applies more to some of the amendments, I think, that have been stood, but it applies here as well.If you put a positive obligation into a statute and you don't provide otherwise in the statute, then the criminal offence under section 126 of the Criminal Code applies, which is disobedience of a statute.


L'amendement vise à apporter une mise au point d'ordre linguistique et à aligner davantage le texte de l'article 5, paragraphe 1, sur celui du paragraphe 2, qui inclut également les services portuaires.

To clarify the wording and ensure greater consistency with paragraph 2, which also includes port services.


La position commune inclut également la plupart des amendements déposés par l’Assemblée.

The common position also incorporates most of the amendments tabled by Parliament.




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l'amendement inclut également ->

Date index: 2025-08-19
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