Traduction de «j’ai connu lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

chargeur connu | expéditeur connu
known consignor | KC [Abbr.]

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

pathologie connue ou suspectée
suspected or established disease

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

quatorze mois dans le cas des fermes aquacoles et des parcs à mollusques ayant des liens illimités avec les eaux avoisinantes, à condition que les mollusques infectés des espèces sensibles et les mollusques des espèces sensibles ayant des liens épidémiologiques avec la ferme aquacole ou le parc à mollusques infectés n'aient pas été récoltés ou retirés avant la période de l'année où l'on sait que la prévalence de Marteilia refringens est maximale ou, si cette information n'est pas connue, lorsque les mollusques des espèces sensibles n'ont pas été récoltés ou éliminés avant la période où la température de l'eau dépasse 17 °C.
14 months in case of the farms and mollusc farming areas with unlimited connections with the surrounding waters provided that the infected molluscs of the susceptible species and those molluscs of the susceptible species with epidemiological links with the infected farm or mollusc farming area have not been harvested or removed before the period of the year when the prevalence of Marteilia refringens is known to be maximal or when such data is not known, when molluscs of the susceptible species have not been harvested or removed before the period when water temperature exceeds 17 °C.

Lorsque l'entreprise appartient à un groupe, la politique doit aussi prendre en compte les circonstances, qui sont connues ou devraient être connues par l'entreprise, susceptibles de provoquer un conflit d'intérêts résultant de la structure et des activités professionnelles des autres membres du groupe.
Where the firm is a member of a group, the policy shall also take into account any circumstances, of which the firm is or should be aware, which may give rise to a conflict of interest arising as a result of the structure and business activities of other members of the group.

Lorsque le gestionnaire appartient à un groupe, cette politique prend également en compte les circonstances qui sont connues ou censées être connues du gestionnaire et qui sont susceptibles de provoquer un conflit d’intérêts résultant de la structure et des activités d’autres membres du groupe.
Where the AIFM is a member of a group, the policy shall also take into account any circumstances of which the AIFM is or should be aware which may give rise to a conflict of interest resulting from the structure and business activities of other members of the group.

En outre, la Commission relève que, au vu de la définition des coûts imprévisibles donnée après l’adoption de la décision d’engager la procédure, les mesures étaient susceptibles de produire un avantage supplémentaire qui n’était pas précisément connu lorsque l’aide a été octroyée.
Further, the Commission notes that, given the definition of unforeseeable costs, as explained following the decision to initiate the procedure, the measures were liable to produce an additional benefit not precisely known when the aid was granted.

un État membre peut décider de ne pas mettre à mort et de ne pas détruire les animaux identifiés par l’enquête visée au point 1 b), deuxième et troisième tirets, lorsqu’il est difficile d’obtenir des ovins de remplacement d’un génotype connu, lorsque la fréquence de l’allèle ARR est faible au sein d’une race ou dans une exploitation ou lorsque cela est jugé nécessaire pour éviter la consanguinité, ou après un examen motivé de tous les facteurs épidémiologiques.
a Member State may decide not to kill and destroy the animals, identified by the inquiry referred to in the second and third indents of point 1(b) where it is difficult to obtain replacement ovine animals of a known genotype or where the frequency of the ARR allele within the breed or holding is low, or where it is deemed necessary in order to avoid inbreeding, or based on a reasoned consideration of all the epidemiological factors.

Lorsque la société de gestion appartient à un groupe, la politique prend également en compte les circonstances, qui sont connues ou censées être connues de la société de gestion, susceptibles de provoquer un conflit d’intérêts résultant de la structure et des activités des autres membres du groupe.
Where the management company is a member of a group, the policy shall also take into account any circumstances of which the company is or should be aware which may give rise to a conflict of interest resulting from the structure and business activities of other members of the group.

un État membre peut décider de ne pas mettre à mort et de ne pas détruire les animaux identifiés par l'enquête visée au point 1 b), deuxième et troisième tirets, lorsqu'il est difficile d'obtenir des ovins de remplacement d'un génotype connu, lorsque la fréquence de l'allèle ARR est faible au sein d'une race ou dans une exploitation ou lorsque cela est jugé nécessaire pour éviter la consanguinité, ou après un examen motivé de tous les facteurs épidémiologiques.
a Member State may decide not to kill and destroy the animals, identified by the inquiry referred to in the second and third indents of point 1(b) where it is difficult to obtain replacement ovine animals of a known genotype or where the frequency of the ARR allele within the breed or holding is low, or where it is deemed necessary in order to avoid inbreeding, or based on a reasoned consideration of all the epidemiological factors.

Les États membres peuvent prévoir que l'exploitant qui n'a pas commis de faute ni de négligence ne supporte pas les coûts relatifs aux mesures de réparation lorsque le dommage en question est dû à une émission ou à un événement expressément autorisé ou dont le caractère dommageable ne pouvait être connu lorsqu'ils ont eu lieu.
Member States may allow that operators who are not at fault or negligent shall not bear the cost of remedial measures, in situations where the damage in question is the result of emissions or events explicitly authorised or where the potential for damage could not have been known when the event or emission took place.

Lorsque l'entreprise appartient à un groupe, la politique doit aussi prendre en compte les circonstances, qui sont connues ou devraient être connues par l'entreprise, susceptibles de provoquer un conflit d'intérêts résultant de la structure et des activités professionnelles des autres membres du groupe.
Where the firm is a member of a group, the policy must also take into account any circumstances, of which the firm is or should be aware, which may give rise to a conflict of interest arising as a result of the structure and business activities of other members of the group.