Vertaling van "justifier aucune circonstance " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.
Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.

Définition: Instabilité persistante de l'humeur, comportant de nombreuses périodes de dépression ou d'exaltation légère (hypomanie), mais dont aucune n'est suffisamment sévère ou prolongée pour justifier un diagnostic de trouble affectif bipolaire (F31.-) ou de trouble dépressif récurrent (F33.-). Le trouble se rencontre fréquemment dans la famille de sujets ayant un trouble affectif bipolaire et certains sujets cyclothymiques sont eux-mêmes atteints ultérieurement d'un trouble affectif bipolaire. | Personnalité:affective | cycloïde | cyclothymique
Definition: A persistent instability of mood involving numerous periods of depression and mild elation, none of which is sufficiently severe or prolonged to justify a diagnosis of bipolar affective disorder (F31.-) or recurrent depressive disorder (F33.-). This disorder is frequently found in the relatives of patients with bipolar affective disorder. Some patients with cyclothymia eventually develop bipolar affective disorder. | Affective personality disorder Cycloid personality Cyclothymic personality

Définition: Autres troubles psychotiques aigus précisés, ne comportant aucun élément en faveur d'une étiologie organique, et ne justifiant pas un classement en F23.0-F23.3.
Definition: Any other specified acute psychotic disorders for which there is no evidence of organic causation and which do not justify classification to F23.0-F23.3.

dans la mesure où les circonstances le justifient
to an extent justified by the circumstances

lorsque les circonstances le justifient
when circumstances so justify

si les circonstances le justifient
as the circumstances require

Circonstances exceptionnelles justifiant la divulgation de l'état sérologique d'un délinquant relativement au VIH sans son consentement
Exceptional Circumstances when the HIV Status of an Inmate will be Disclosed without their Consent

justifié dans les circonstances
appropriate in the circumstances

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Toutefois, aucun élément du dossier ne suggère l’existence en Grèce d’un non-respect par cet État membre du droit à un procès équitable ou à un recours effectif consacrés à l’article 47 de la Charte, d’une importance susceptible de justifier, dans les circonstances de la procédure au principal, la mise en œuvre d’une exception au principe de confiance mutuelle dans le cadre de la directive 2010/24/UE .
However, there is nothing in the case file to suggest the existence in Greece of compliance failure on the part of Greece with respect to the right to a fair hearing or an effective remedy under Article 47 of the Charter on such a scale as to support the development, in the circumstances of the main proceedings, of an exception to the principle of mutual trust in the context of Directive 2010/24

Cette allégation n’étant pas étayée et l’enquête n’ayant révélé aucune circonstance particulière justifiant une analyse du préjudice pour chaque État membre, cette demande a été rejetée.
This allegation was not substantiated. In addition, the investigation did not reveal any particular circumstances justifying an injury analysis per Member State.

Il y a en particulier eu une absence totale de reconnaissance de ce que (a) l’arrêt Medion (1) portait une situation exceptionnelle dans laquelle la règle habituelle selon laquelle le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout est écartée mais que (b) dans la présente affaire, il n’existe aucune circonstance suffisante pour justifier une telle approche exceptionnelle.
In particular there was a complete failure to recognise (a) that the Medion (1) judgment concerned an exceptional situation in which the usual rule that the average consumer normally perceives a trade mark as a matter of overall impression is displaced but (b) no circumstances existed in this case sufficient to justify such an exceptional approach.

En outre, lorsque la législation d’un pays tiers exige que certains instruments financiers soient conservés par une entité locale et qu’aucune entité locale ne satisfait à toutes les exigences relatives à la délégation de la fonction de dépositaire, le dépositaire devrait pouvoir se décharger de la responsabilité à condition que: le règlement ou les documents constitutifs du FIA concerné autorise expressément une telle décharge; les investisseurs aient été dûment informés de cette décharge et des circonstances la justifiant avant leur investissement; le FIA ou le gestionnaire agissant pour le compte du FIA ait chargé le dépositaire de déléguer la conservation de ces instruments financiers à une entité locale; il existe un contrat écrit entre le dépositaire et le FIA ou le gestionnaire agissant pour le compte du FIA, autorisant expressément cette décharge; et il existe un contrat écrit entre le dépositaire et le tiers qui transfère expressément la responsabilité du dépositaire au tiers et permet au FIA ou, au gestionnaire agissant pour le compte du FIA, de déposer plainte contre le tiers au sujet de la perte d’instruments financiers ou au dépositaire de déposer plainte en leur nom.
Further, where the law of a third country requires that certain financial instruments be held in custody by a local entity and there are no local entities that satisfy all depositary delegation requirements, the depositary should be able to discharge itself of liability provided that: the rules or instruments of incorporation of the AIF concerned expressly allow for such a discharge; the investors have been duly informed of that discharge and the circumstances justifying the discharge prior to their investment; the AIF or the AIFM on behalf of the AIF instructed the depositary to delegate the custody of such financial instruments to a local entity; there is a written contract between the depositary and the AIF or the AIFM acting on behalf of the AIF, which expressly allows such a discharge; and there is a written contract between the depositary and the third party which expressly transfers the liability of the depositary to that third party and makes it possible for the AIF, or the AIFM acting on behalf of the AIF, to make a claim against the third party in respect of the loss of financial instruments or for the depositary to make such a claim on their behalf.

10. estime que tout acte terroriste n'est justifiable en aucune circonstance et ne saurait être justifié par la poursuite d'objectifs politiques ou religieux et que la lutte contre le terrorisme ne saurait justifier la stigmatisation d'aucune culture, civilisation ou religion en particulier; demande à tous les pays de se conformer à leur obligation juridique de respecter les droits humains et le droit humanitaire international dans la lutte contre le terrorisme;
10. Considers that no terrorist act can be justified in any circumstances and that terrorist acts cannot be justified by the pursuit of political or religious objectives and that the fight against terrorism cannot legitimise the stigmatisation of any particular culture, civilisation or religion; calls on all countries to abide by their legal obligation to respect human rights and international humanitarian law in the fight against terrorism;

Les circonstances invoquées pour justifier l’urgence impérieuse ne doivent en aucun cas être imputables aux pouvoirs adjudicateurs ou aux entités adjudicatrices.
The circumstances invoked to justify extreme urgency must not in any event be attributable to the contracting authority/entity.

Les circonstances invoquées pour justifier l’urgence impérieuse ne doivent en aucun cas être imputables au bénéficiaire.
The circumstances invoked to justify extreme urgency must in no way be attributable to the beneficiary.

Cependant, le règlement accepte aussi que des circonstances exceptionnelles, à savoir des cas imprévisibles et inévitables sur lesquelles le transporteur n'a aucune prise, peuvent avoir une incidence sur l'utilisation des créneaux horaires et justifient qu'il ne perde pas ses créneaux horaires pour la saison suivante.
However, the Regulation also accepts the exceptional circumstances, i.e. unforeseeable and inevitable cases over which the carrier has no control, which may have an impact on the use of slots and justify not losing its slots for the following season.

lorsqu’une urgence impérieuse, résultant d'événements imprévisibles pour le bénéficiaire et ne pouvant en aucun cas lui être imputables, ne permet pas de respecter les délais exigés par les procédures visées au point VI. 1; les circonstances invoquées pour justifier l'urgence impérieuse ne doivent en aucun cas être imputables au bénéficiaire.
where, for reasons of extreme urgency brought about by events which the beneficiary could not have foreseen and which can in no way be attributed to him, the time-limit for the procedures referred to in section VI. 1 above cannot be kept. The circumstances invoked to justify extreme urgency must in no way be attributable to the beneficiary.