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hépatique+
+
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Bursite+
Choriorétinite+
Contrôleur qualité des instruments de précision
Contrôleuse qualité des instruments de précision
Degré de précision
Degré de précision de mesure
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Episclérite+
Exactitude
Exactitude de mesure
Hallucinose
Ingénieur en mécanique de précision
Ingénieure en mécanique de précision
Jalousie
Justesse
Leucodermie+
Mauvais voyages
Musculaire+
Oculopathie NCA+
Osseuse+
PAR
Paranoïa
Principe de la précision
Principe de la précision des normes pénales
Principe de précision
Principe de précision de la base légale
Précision
Précision de cheminement
Précision de maintien de trajectoire
Précision de mesure
Précision de tenue de route
Précision numérique
Psychose SAI
Pulmonaire+
Péritonite+
Radar d'approche de précision
Radiodétecteur d'approche de précision
Résiduel de la personnalité et du comportement
Stade non précisé
Superviseur en mécanique de précision
Superviseuse en mécanique de précision
Synovite syphilitique
Syphilis tardive ou tertiaire
Syphilitique tardive
élément radar d'approche de précision

Traduction de «justice précise » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ingénieur en mécanique de précision/ingénieure en mécanique de précision | ingénieure en mécanique de précision | ingénieur en mécanique de précision | ingénieur mécanique de précision/ingénieure mécanique de précision

precision engineering adviser | precision engineering consultant | precision engineer | precision engineers


degré de précision | degré de précision de mesure | exactitude | exactitude de mesure | justesse | précision | précision de mesure | précision numérique

accuracy | accuracy of measurement | accuracy of the measurement | degree of accuracy | measuring accuracy


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


contrôleur qualité des instruments de précision | contrôleur qualité des instruments de précision/contrôleuse qualité des instruments de précision | contrôleuse qualité des instruments de précision

inspector of precision devices | precision device quality assurance supervisor | precision device inspector | precision device quality control supervisor


superviseuse en mécanique de précision | superviseur en mécanique de précision | superviseur en mécanique de précision/superviseuse en mécanique de précision

precision machinery production supervisor | precision maintenance machine and assembly maintenance team leader | precision maintenance and assembly supervisor | precision mechanics supervisor


principe de précision de la base légale | principe de la précision et de la clarté de la loi pénale | principe de la précision des normes pénales | principe de la précision | principe de précision

requirement of certainty | principle of legal certainty


précision de cheminement | précision de maintien de trajectoire | précision de tenue de route

track keeping accuracy


élément radar d'approche de précision | radar d'approche de précision | radiodétecteur d'approche de précision | PAR [Abbr.]

precision approach radar | PAR [Abbr.]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


Affection inflammatoire des organes pelviens de la femme+ (N74.2*) | Bursite+ (M73.1*) | Choriorétinite+ (H32.0*) | Episclérite+ (H19.0*) | Leucodermie+ (L99.8*) | Oculopathie NCA+ (H58.8*) | Péritonite+ (K67.2*) | syphilitique tardive | Glomérulite syphilitique+ (N08.0*) Gomme (syphilitique) | Syphilis tardive ou tertiaire | toute localisation, sauf celles classées en A52.0-A52.3 | Synovite syphilitique [stade non précisé]+ (M68.0*) Syphilis [stade non précisé]:hépatique+ (K77.0*) | musculaire+ (M63.0*) | osseuse+ (M90.2*) | pulmonaire+ (J99.8*)

Glomerular disease in syphilis+ (N08.0*) Gumma (syphilitic) | Late or tertiary syphilis | any sites, except those classified to A52.0-A52.3 | Late syphilitic:bursitis+ (M73.1*) | chorioretinitis+ (H32.0*) | episcleritis+ (H19.0*) | female pelvic inflammatory disease+ (N74.2*) | leukoderma+ (L99.8*) | oculopathy NEC+ (H58.8*) | peritonitis+ (K67.2*) | Syphilis [stage unspecified] of:bone+ (M90.2*) | liver+ (K77.0*) | lung+ (J99.8*) | muscle+ (M63.0*) | synovium+ (M68.0*)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le sénateur Cools a indiqué que la Loi sur le ministère de la Justice précise que le ministre de la Justice est d'office procureur général du Canada.

Senator Cools pointed out that there is in the Justice Act reference to the minister of justice and ex officio the Attorney General of Canada.


Le sénateur Cools a indiqué que la Loi sur le ministère de la Justice précise que le ministre de la Justice est d’office procureur général du Canada.

Senator Cools pointed out that there is in the Justice Act reference to the minister of justice and ex officio the Attorney General of Canada.


La Cour de justice précise les règles de l'Union destinées à lutter contre la prolifération nucléaire en Iran

Court of Justice clarifies EU rules intended to combat nuclear proliferation in Iran


Dans son arrêt rendu ce jour, la Cour de justice précise, tout d'abord, sa jurisprudence sur les règles applicables au délai de cinq ans (dit de « forclusion par tolérance ») à l'issue duquel le titulaire de la marque antérieure perd son droit de s'opposer à l'usage de la marque postérieure.

In its judgment today, the Court of Justice clarifies, first, its case-law on the rules applicable to the period of five years (the period of ‘limitation in consequence of acquiescence’) on the expiry of which the proprietor of the earlier mark loses his right to oppose the use of the later mark.


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Le programme de La Haye visant à renforcer la liberté, la sécurité et la justice précise également que les nouvelles technologies devraient être exploitées pleinement et qu'un accès réciproque aux banques de données nationales devrait également être prévu, tout en stipulant que de nouvelles bases de données européennes centralisées ne devraient être créées que sur la base d'études qui en auront démontré la valeur ajoutée.

The Hague Programme for strengthening freedom, security and justice states also that full use should be made of new technology and that there should also be reciprocal access to national databases, while stipulating that new centralised European databases should be created only on the basis of studies that have shown their added value.


La Cour de justice précise, en matière de responsabilité du fait des produits défectueux, que la notion de «producteur» peut englober une filiale-distributrice

The Court of Justice states, in relation to liability for defective products, that the term ‘producer’ can include a distribution subsidiary


1. Évaluation de la justice pénale dans les États membres de l’Union et au niveau de l’UE | L’action sera définie plus précisément dans une communication sur l’évaluation des politiques dans le domaine de la justice, qui devrait être adoptée à l’automne 2006[xxxvi] | COM/JLS et autres DG concernées, telles que l’OLAF, éventuellement un groupe d’experts de la DG JLS | Automne 2006 | Élaboration d’un plan d’action détaillé pour ce volet, à inclure dans la communication sur l’évaluation des politiques dans le domaine de la justice |

1. Measuring criminal justice in the EU MS and at EU level | Action will be outlined more in detail in a Communication on Evaluation of justice policies, scheduled for adoption in autumn 2006.[xxxvi] | COM/JLS and other related DGs such as OLAF, and possibly also JLS expert group | Autumn 2006 | Developed action plan for this part to be included in the Communication on Evaluation of justice policies |


Un barème des frais de procédure, précisant le montant exact des frais à acquitter, devra être adopté par le Conseil statuant à la majorité qualifiée, sur proposition de la Commission et après consultation du Parlement européen et de la Cour de justice ou sur demande de la Cour de justice et après consultation du Parlement européen et de la Commission.

A schedule of fees laying down the exact fees to be paid will be adopted by the Council, acting by a qualified majority on a proposal from the Commission and after consulting the European Parliament and the Court of Justice or at the request of the Court of Justice and after consulting the European Parliament and the Commission.


Sur ce point, la Cour de justice a précisé, à l'occasion des décisions rendues sur l'octroi de mer, que ces exonérations doivent être nécessaires, proportionnelles et précisément déterminées.

When delivering its judgements on dock dues, the Court of Justice stated that such exemptions must be necessary, proportional and specific.


Le lecteur pourra, en lisant les tableaux, disposer d'une photographie plus précise des travaux accomplis ainsi que des priorités de la Commission pour le prochain semestre dans les domaines clés pour la réalisation d'un espace de Liberté, Sécurité et Justice que sont l'asile, l'immigration, la justice, la lutte contre la criminalité, les frontières extérieures, la citoyenneté, et le renforcement de l'action extérieure.

The tables below provide a more detailed snapshot of the work that has been done and of the Commission's priorities for the next six months in such key areas for the attainment of an area of freedom, security and justice as asylum, immigration, justice, the fight against crime, external borders, citizenship and the enhancement of external action.




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justice précise ->

Date index: 2022-10-02
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