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Alpiniste en second
Brocanteur
Brocanteuse
CPUE
Capacité pulmonaire utilisable à l'effort
Commandant en second
DEMS
Débit expiratoire maximum seconde
Décompte de 20 secondes
Décompte de vingt secondes
Extrémité d'un couple
Fripier
Grimpeur en second
Médicament administré en seconde intention
Officier de pont de deuxième classe
Officier en second - transport aérien
Officière en second - transport aérien
Ordonnée d'un couple
Second
Second de cordée
Second de pont de deuxième classe
Second mécanicien
Second terme d'un couple
Second élément d'un couple
Seconde composante d'un couple
Seconde coordonnée d'un couple
Seconde mécanicienne
Seconde projection d'une couple
Utilisation en seconde intention
Utilisation en tant que produit de second ressort
Utilisation secondaire
VEMS
Volume expiratoire maximal en une seconde
Volume expiratoire maximal par seconde
Volume expiratoire maximal seconde
Volume expiratoire maximum en une seconde
Volume expiratoire maximum par seconde
Volume expiratoire maximum seconde
Volume expiratoire maximum-seconde
écoulement du délai de 20 secondes
écoulement du délai de vingt secondes

Traduction de «justice le second » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
seconde phase du programme d'encouragement et d'échanges, de formation et de coopération destiné aux praticiens de la justice (Grotius II - Pénal)

second phase of the programme of incentives and exchanges, training and cooperation for legal practitioners (Grotius II - Criminal)


volume expiratoire maximal par seconde | VEMS | volume expiratoire maximal seconde | VEMS | volume expiratoire maximal en une seconde | VEMS | volume expiratoire maximum par seconde | VEMS | volume expiratoire maximum/seconde | VEMS | volume expiratoire maximum-seconde | VEMS | volume expiratoire maximum seconde | VEMS | volume expiratoire maximum en une seconde | VEMS | capacité pulmonaire utilisable à l'effort | CPUE | débit expiratoire maximum seconde | DEMS

forced expired volume in one second | FEV1 | forced expiratory volume in one second | forced expired volume in 1 second | forced expiratory volume in 1 second


officière en second - transport aérien | officier en second - transport aérien | officier en second - transport aérien/officière en second - transport aérien

flight engineer | inflight engineer | second officer


seconde mécanicienne | second mécanicien | second mécanicien/seconde mécanicienne

junior engineer | third assistant engineer | second assistant engineer | ship assistant engineer


extrémité d'un couple | seconde projection d'une couple | ordonnée d'un couple | second élément d'un couple | seconde coordonnée d'un couple | seconde composante d'un couple | second terme d'un couple

second element of an ordered pair | second coordinate | second component


commandant en second | officier de pont de deuxième classe | second | second de pont de deuxième classe

chief mate | deck officer Class 2


médicament administré en seconde intention | utilisation en seconde intention | utilisation en tant que produit de second ressort | utilisation secondaire

second-line use


second | alpiniste en second | grimpeur en second | second de cordée

second | second man | second climber | second person


écoulement du délai de 20 secondes [ décompte de 20 secondes | écoulement du délai de vingt secondes | décompte de vingt secondes ]

countdown


brocanteur | fripier | brocanteuse | vendeur d'articles de seconde main/vendeuse d'articles de seconde main

thrift shop specialised seller | vintage clothes salesperson | second hand goods specialised seller | second-hand goods specialised seller
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Cour de justice de l'Union européenne n'est pas compétente en ce qui concerne ces dispositions, à l'exception de sa compétence pour contrôler le respect de l'article 40 du présent traité et pour contrôler la légalité de certaines décisions visées à l'article 275, second alinéa, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

The Court of Justice of the European Union shall not have jurisdiction with respect to these provisions, with the exception of its jurisdiction to monitor compliance with Article 40 of this Treaty and to review the legality of certain decisions as provided for by the second paragraph of Article 275 of the Treaty on the Functioning of the European Union.


Si la Commission estime que le pays ne se conforme pas à la décision de justice, elle saisit une seconde fois la Cour et formule une recommandation quant au montant de l’amende qui lui sera infligée.

If the Commission believes the country is not complying with the legal ruling, it can refer the case to the Court a second time, recommending the size of fine it considers should be paid.


vu l’article 64, second alinéa, du protocole sur le statut de la Cour de justice de l’Union européenne,

Having regard to the second paragraph of Article 64 of the Protocol on the Statute of the Court of Justice of the European Union,


À la suite de la modification opérée par le règlement (UE, Euratom) no 741/2012, le protocole no 3 sur le statut de la Cour de justice de l’Union européenne prévoit l’institution, au sein de la Cour de justice comme au sein du Tribunal, de la fonction de vice-président, chargé de seconder le président dans l’exercice de ses tâches.

Pursuant to the amendments introduced by Regulation (EU, Euratom) No 741/2012, Protocol No 3 on the Statute of the Court of Justice of the European Union provides for the creation, within both the Court of Justice and the General Court, of the office of Vice-President, responsible for assisting the President in the performance of his duties.


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[9] La réforme de la protection des données a donné lieu à deux consultations publiques: la première a été organisée de juillet à décembre 2009 ( [http ...]

[9] Two public consultations have been launched on the data protection reform: one from July to December 2009 ( [http ...]


Conformément à l’article 61, premier alinéa, seconde phrase, du statut de la Cour de justice de l’Union européenne, celle-ci, en cas d’annulation de la décision du Tribunal, peut statuer elle-même sur le litige, lorsque celui-ci est en état d’être jugé.

Under the second sentence of the first paragraph of Article 61 of the Statute of the Court of Justice of the European Union, the Court of Justice may, where the decision of the General Court has been set aside, itself give final judgment in the matter, where the state of the proceedings so permits.


Quant à cette seconde condition, la Cour a observé, au point 24 de l’arrêt AM S Europe/Commission, précité, que l’exigence relative à la position et à la qualité d’avocat indépendant, que doit revêtir le conseil dont émane la communication susceptible d’être protégée, procède d’une conception du rôle de l’avocat, considéré comme collaborateur de la justice et appelé à fournir, en toute indépendance et dans l’intérêt supérieur de celle-ci, l’assistance légale dont le client a besoin.

As to the second condition, the Court observed, in paragraph 24 of the judgment in AM S Europe v Commission, that the requirement as to the position and status as an independent lawyer, which must be fulfilled by the legal adviser from whom the written communications which may be protected emanate, is based on a conception of the lawyer’s role as collaborating in the administration of justice and as being required to provide, in full independence and in the overriding interests of that cause, such legal assistance as the client needs.


[11] cf. Règlement (CE) n° 743/2002 du Conseil du 25 avril 2002 établissant un cadre général communautaire d'activités en vue de faciliter la coopération judiciaire en matière civile et décision du Conseil du 28 juin 2001 (référencée 2001/512/JAI à laquelle succédera la décision 2002/630/JAI) établissant une seconde phase du programme d'encouragement et d'échanges, de formation et de coopération destiné aux praticiens de la justice (Grotius II -pénal).

[11] Council Regulation (EC) No 743/2002 of 25 April 2002 establishing a general Community framework of activities to facilitate the implementation of judicial cooperation in civil matters and Council Decision of 28 June 2001 establishing a second phase of the programme of incentives and exchanges, training and cooperation for legal practitioners (Grotius II Criminal).


COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN - MISE A JOUR SEMESTRIELLE DU TABLEAU DE BORD POUR L'EXAMEN DES PROGRÈS RÉALISÉS EN VUE DE LA CRÉATION D'UN ESPACE "DE LIBERTÉ, DE SÉCURITÉ ET DE JUSTICE" DANS L'UNION EUROPÉENNE (SECOND SEMESTRE 2001)

COMMUNICATION FROM THE COMMISSION TO THE COUNCIL AND THE EUROPEAN PARLIAMENT - BIANNUAL UPDATE OF THE SCOREBOARD TO REVIEW PROGRESS ON THE CREATION OF AN AREA OF "FREEDOM, SECURITY AND JUSTICE" IN THE EUROPEAN UNION (SECOND HALF OF 2001)


Quant au second, la Cour de justice a jugé que les organismes chargés de la gestion des régimes de sécurité sociale imposés par l'État, tels que l'assurance-maladie obligatoire, qui reposent sur le principe de solidarité, sont à but non lucratif et dont les prestations ne sont pas proportionnelles au montant des cotisations obligatoires, remplissent exclusivement une fonction sociale et n'exercent pas une activité économique [13].

[12] With regard to the latter, the European Court of Justice held that organisations charged with the management of State-imposed social security schemes, such as compulsory sickness insurance, which are based on the principle of solidarity, non-profit making and where the benefits paid are not proportional to the amount of the compulsory contributions, fulfil an exclusively social function and do not exercise an economic activity [13].


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