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Traduction de «jury pourra également » (Français → Anglais) :

Le projet de loi C-57 adapte également les dispositions touchant le choix donné aux adolescents concernés dans la Loi sur les jeunes contrevenants pour refléter le fait que dans le cas des procès pour meurtre qui ont lieu devant le tribunal pour adolescents au Nunavut, le jeune contrevenant pourra choisir d'être jugé par un juge de la Cour de justice du Nunavut agissant comme tribunal pour adolescents ou bien seul ou avec un jury.

Bill C-57 also adapts the elections provisions in the Young Offenders Act to reflect the fact that for murder trials held in youth court in Nunavut, the choice for youth will be the Nunavut court of justice sitting as a youth court either alone or with a jury.


Le Jury pourra également, à titre exceptionnel, prendre l'initiative d'attribuer le prix à un journaliste, à une publication ou à un moyen de communication qui se sera distingué par son travail de défense des droits de l'homme et de la démocratie dans les pays en développement.

Alternatively, the jury may in special cases, decide to award the prize to a journalist, publication or communication medium distinguished by a special effort to defend human rights and democracy in developing countries.


Le Jury pourra également, à titre exceptionnel, prendre l'initiative d'attribuer le prix à un moyen de communication qui se sera distingué par son travail de défense des droits de l'homme et de la démocratie dans les pays en développement.

Exceptionally, the jury may decide to award the prize to a medium which has made outstanding efforts to defend human rights and democracy in developing countries.




D'autres ont cherché : avec un jury     jeune contrevenant     c-57 adapte également     jury pourra également     


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jury pourra également ->

Date index: 2022-12-05
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