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Arriération mentale légère
Avec beaucoup d'eau
Il coulera beaucoup d'eau sous les ponts.
Il coulera de l'eau sous les ponts.
Il passera beaucoup d'eau sous les ponts.
Il passera de l'eau sous les ponts.
Jurisprudence
Jurisprudence
Jurisprudence bien assise
Jurisprudence ferme
Jurisprudence établie
Renversement de jurisprudence
Revirement de jurisprudence
Système absorbant beaucoup de papier
Système exigeant beaucoup de papier
Un peu de monnaie apporte beaucoup de bonheur

Traduction de «jurisprudence beaucoup » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
un puits donne beaucoup d'eau; une fouille donne beaucoup d'eau

a well, an excavation makes much water


jurisprudence (UE) [ jurisprudence (CE) ]

case law (EU) [ EC case law | EC case-law ]


jurisprudence bien assise | jurisprudence établie | jurisprudence ferme

established jurisprudence


système exigeant beaucoup de papier [ système absorbant beaucoup de papier ]

paper-dependent system


Il passera beaucoup d'eau sous les ponts. [ Il passera de l'eau sous les ponts. | Il coulera beaucoup d'eau sous les ponts. | Il coulera de l'eau sous les ponts. ]

Much water will have flowed under the bridge.




renversement de jurisprudence | revirement de jurisprudence

change in judicial doctrine | departure from previous decisions




Définition: Q.I. de 50 à 69 (chez les adultes, âge mental de 9 à moins de 12 ans). Aboutira vraisemblablement à des difficultés scolaires. Beaucoup d'adultes seront capables de travailler et de maintenir de bonnes relations sociales, et de s'intégrer à la société. | arriération mentale légère

Definition: Approximate IQ range of 50 to 69 (in adults, mental age from 9 to under 12 years). Likely to result in some learning difficulties in school. Many adults will be able to work and maintain good social relationships and contribute to society. | feeble-mindedness mild mental subnormality


Un peu de monnaie apporte beaucoup de bonheur

A Little Change Makes a Big Change
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La qualité et la précision des réponses sont malgré tout très variables, puisqu'il peut s'agir de réponses complètes, avec référence à la législation, à la réglementation et à la jurisprudence ou de réponses beaucoup plus concises, lorsque le temps manquait pour pouvoir répondre de façon plus complète.

Nevertheless, the quality and detail of responses is very variable, ranging from full answers with references to legislation, regulations and cases, to much briefer responses where insufficient time was available to answer more fully.


Ces affaires de concurrence prendront de l'ampleur dans le sens que, comme l'a dit Stan Wong, nous n'aurons plus juste une personne responsable d'intenter une action devant le tribunal, nous aurons toutes sortes de raisons et de sources différentes de contestation, ce qui devrait alimenter une jurisprudence beaucoup plus riche dans laquelle puiser.

Competition cases will broaden in the sense that, as Stan Wong said, we won't have just one person responsible for bringing actions to the tribunal, we'll have lots of different reasons and lots of different sources for these cases and we should get a much richer case law and a much richer body of decisions from which to draw.


Elles ont déclaré que, d'après la jurisprudence de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), des données plus récentes sont plus pertinentes pour la détermination du préjudice que des données historiques et que le résultat d'une comparaison de la situation au début et à la fin d'une période donnée dépend beaucoup des années qui sont utilisées, car un décalage ne serait-ce que d'une année peut se traduire par un résultat différent.

They stated that WTO case law has made the point that more recent data are more relevant to the determination of injury than historical data, and that the outcome of an end-point to end-point comparison very much depends on which years are used, as a one-year shift can show a different result.


Beaucoup de ces mesures sont dès lors arbitraires, puisqu’elles ne respectent pas les exigences minimales de l’accord sur les sauvegardes et la jurisprudence même de l’OMC.

Many of these actions are therefore arbitrary, in that they do not comply with the minimum requirements of the Agreement on Safeguards or even with the case-law of the WTO.


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La qualité et la précision des réponses sont malgré tout très variables, puisqu'il peut s'agir de réponses complètes, avec référence à la législation, à la réglementation et à la jurisprudence ou de réponses beaucoup plus concises, lorsque le temps manquait pour pouvoir répondre de façon plus complète.

Nevertheless, the quality and detail of responses is very variable, ranging from full answers with references to legislation, regulations and cases, to much briefer responses where insufficient time was available to answer more fully.


G. la Charte englobe les droits de l'homme classiques contenus dans la CEDH, tels qu'ils sont développés par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg; sa portée est toutefois beaucoup plus large: en premier lieu, il s'agit d'un catalogue de droits relevant de la compétence de l'Union européenne, tels que définis dans les traités et tels que développés par la jurisprudence de la Cour de justice européenne à Luxembourg; en deuxième lieu, et ce point est important, la Charte réaffirme les droits et pri ...[+++]

G. The Charter embraces the classical human rights of the ECHR as developed by the jurisprudence of the European Court of Human Rights in Strasbourg. It has a much wider scope, however. First, as befits a catalogue of rights that stem from the competence of the European Union as laid down in the Treaties and as developed by the case law of the European Court of Justice in Luxembourg. Second, importantly, the Charter reaffirms the rights and principles resulting from the constitutional traditions and international treaty obligations common to Member States.Third, the Charter addresses modern scientific and technological developments. Fou ...[+++]


G. la Charte englobe les droits de l'homme classiques contenus dans la CEDH, tels qu'ils sont développés par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg; sa portée est toutefois beaucoup plus large: en premier lieu, il s'agit d'un catalogue de droits relevant de la compétence de l'Union européenne, telle que définie dans les traités et telle que développée par la jurisprudence de la Cour européenne de justice à Luxembourg; en deuxième lieu, et ce point est important, la Charte réaffirme les droits et pr ...[+++]

G. The Charter embraces the classical human rights of the ECHR as developed by the jurisprudence of the European Court of Human Rights in Strasbourg. It has a much wider scope, however. First, as befits a catalogue of rights that stem from the competence of the European Union as laid down in the Treaties and as developed by the case law of the European Court of Justice in Luxembourg. Second, importantly, the Charter reaffirms the rights and principles resulting from the constitutional traditions and international treaty obligations common to Member States. Third, the Charter addresses modern scientific and technological developments. Fou ...[+++]


Toutefois, conformément à la jurisprudence constante de la Cour de justice européenne, une disposition ou une réglementation nationale concernant l'accès à l'emploi et les conditions de travail "comporte une discrimination indirecte à l'encontre des travailleurs féminins lorsque, tout en étant formulée de façon neutre, elle désavantage en fait un pourcentage beaucoup plus élevé de femmes que d'hommes, à moins que cette différence de traitement soit justifiée par des facteurs objectifs et étrangers à toute discrimination fondée sur le ...[+++]

However, it followed from the established case-law of the Court of Justice that national provisions or rules relating to access to employment and working conditions "discriminate indirectly against women where, although worded in neutral terms, they work to the disadvantage of a much higher percentage of women then men, unless that difference in treatment is justified by objective factors unrelated to any discrimination on grounds of sex"(1.5).


E. considérant que la jurisprudence de la Cour de justice établit qu'une disposition ou une réglementation concernant l'accès à l'emploi et les conditions de travail "comporte une discrimination indirecte à l'encontre des travailleurs féminins lorsque, tout en étant formulée de façon neutre, elle désavantage en fait un pourcentage beaucoup plus élevé de femmes que d'hommes, à moins que cette différence de traitement soit justifiée par des facteurs objectifs et étrangers à toute discrimination fondée sur le sexe",

E. whereas the case-law of the Court of Justice has established that provisions or rules relating to access to employment and working conditions "discriminate indirectly against women where, although worded in neutral terms, they work to the disadvantage of a much higher percentage of women then men, unless that difference in treatment is justified by objective factors unrelated to any discrimination on grounds of sex",


On trouve dans la jurisprudence beaucoup d'affirmations selon lesquelles la vie privée constitue une valeur démocratique essentielle, car s'il est impossible de protéger le domaine personnel, il sera beaucoup moins probable que nous puissions exercer nos autres droits fondamentaux.

We also see many statements in the jurisprudence that privacy is an essential democratic value, because if we cannot maintain a sense of self and personal domain, we will be much less likely to exercise our other fundamental human rights.




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jurisprudence beaucoup ->

Date index: 2022-02-14
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