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Aide-juge
Antenne adaptative
Antenne intelligente adaptative
Antenne réseau adaptative
Assistant-juge
Assistante-juge
Décision passée en force de chose jugée
Juge adjoint
Juge adjointe
Juge assistant
Juge assistante
Juge auxiliaire
Juge chargé de la révision
Juge de première instance
Juge de procès
Juge du procès
Juge du tribunal de première instance
Juge en cabinet
Juge en chambre
Juge en son cabinet
Juge qui procède à l'examen
Juge qui siège en révision
Juge saisi en révision
Juge siégeant en chambre
Juge siégeant en révision
Juge siégeant en son cabinet
Jugement ayant autorité de chose jugée
Jugement ayant force de chose jugée
Premier juge

Traduction de «jugé adapté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
juge adjoint | juge adjointe | juge auxiliaire | aide-juge | juge assistant | juge assistante | assistant-juge | assistante-juge

assistant judge | side judge


juge siégeant en son cabinet [ juge en son cabinet | juge en cabinet | juge siégeant en chambre | juge en chambre ]

judge sitting in chambers [ judge in chambers ]


juge qui siège en révision [ juge siégeant en révision | juge chargé de la révision | juge saisi en révision | juge qui procède à l'examen ]

reviewing judge


Règlement sur le traitement des juges de la Cour des sessions de la paix, du Tribunal de la jeunesse et de la Cour provinciale, et sur la rémunération additionnelle des juges en chef, juges en chef associés, juges en chef adjoints et juges coordonnateurs

Regulation respecting the salary of the judges of the Court of the Sessions of the Peace, the Youth Court and the Provincial Court, and the additional remuneration of the chief judges, senior associate chief judges, associate chief judges and coordinating


juge de première instance | premier juge | juge du tribunal de première instance | juge du procès | juge de procès

trial judge


Définition: Etat de détresse et de perturbation émotionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Le facteur de stress peut entraver l'intégrité de l'environnement social du sujet (deuil, expériences de séparation) ou son système global de support social et de valeurs sociales (immigration, statut de réfugié); ailleurs, le facteur de stress est en rapport avec une période de transition ou de crise au cours du développement (scolarisation, naissance d'un enfant, échec dans la poursuite d'un b ...[+++]

Definition: States of subjective distress and emotional disturbance, usually interfering with social functioning and performance, arising in the period of adaptation to a significant life change or a stressful life event. The stressor may have affected the integrity of an individual's social network (bereavement, separation experiences) or the wider system of social supports and values (migration, refugee status), or represented a major developmental transition or crisis (going to school, becoming a parent, failure to attain a cherished personal goal, retirement). Individual predisposition or vulnerability plays an important role in the ...[+++]


décision passée en force de chose jugée | jugement ayant autorité de chose jugée | jugement ayant force de chose jugée

decision which has become final | final decision | judgment which has become final | judgment which has entered into force | judgment which has obtained the force of res judicata | judgment which has the force of res judicata | judgment which is res judicata | sentence having obtained the force of res judicata


antenne intelligente adaptative | antenne réseau adaptative | antenne adaptative

adaptive array smart antenna | adaptive array antenna | adaptive smart antenna | adaptive antenna array | adaptive array


Réaction à un facteur de stress sévère, et troubles de l'adaptation

Reaction to severe stress, and adjustment disorders


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les contrats dérivés de gré à gré qui ne sont pas jugés adaptés à une compensation comportent un risque de crédit de la contrepartie et un risque opérationnel; il est donc nécessaire de définir des règles pour gérer ce risque.

OTC derivative contracts that are not considered suitable for CCP clearing entail counterparty credit and operational risk and therefore, rules should be established to manage that risk.


Dans le détail, le dispositif MIC et les guichets «prêt» et «micro-crédit» du mécanisme GPME sont jugés adaptés aux besoins des PME européennes, dans la mesure où ils répondent à une demande de financement qui ne serait pas satisfaite autrement, et où ils contribuent à la phase de démarrage et à la croissance des PME.

In detail, the GIF facility and SMEG loan and micro credit windows are found relevant to the needs of European SMEs since they fulfil a demand for finance which otherwise would not have been met and contribute to the start up and growth of SMEs.


(14) Les produits dérivés de gré à gré qui ne sont pas jugés adaptés à une compensation centrale comportent toujours un risque de crédit de la contrepartie; il est donc nécessaire de définir des règles pour gérer ce risque.

(14) OTC derivatives that are not considered suitable for CCP clearing still entail counterparty credit risk and therefore, rules should be established to manage that risk.


En matière de transposition en droit communautaire des futures modifications des dispositions du régime de contrôle et de coercition adopté par la CPANE, il sera important de confronter les solutions de compromis trouvées aujourd'hui avec les impératifs pratiques du processus de transposition et de procéder, si cela s'avère nécessaire dans l'avenir, à des ajustements éventuels qui seront jugés adaptés et possibles dans le cadre du traité.

On the matter of the transposition into Community law of any future modifications to the NEAFC control and enforcement scheme, it will be necessary to compare the compromise solutions now resorted to with the practical imperatives of the transposition procedure and make any adjustments that may be required in the future and are considered appropriate and permitted under the Treaty.


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Les mesures sont effectuées en particulier dans les zones urbaines ou périurbaines, sur un site de surveillance mis en place conformément aux exigences de la présente directive et jugé adapté aux objectifs de surveillance visés à la section A.

Measurements shall be taken in particular in urban or suburban areas at any monitoring site set up in accordance with the requirements of this Directive and considered appropriate with regard to the monitoring objectives referred to in Section A.


Les chutes et les débris issus de la production de matières plastiques destinées à être mises en contact avec des denrées alimentaires, pour autant qu’ils n’aient pas été en contact avec des aliments ou autrement contaminés et qu’ils soient refondus sur place en de nouveaux produits ou vendus à des tiers dans le cadre d’un système de contrôle de la qualité conforme aux règles établies par le règlement (CE) no 2023/2006 en matière de bonnes pratiques de fabrication, sont jugés adaptés au contact avec des denrées alimentaires et n’entrent pas dans le champ d'application du présent règlement.

Offcuts and scraps from the production of plastic food contact materials, that has not been in contact with food or otherwise contaminated and is re-melted on the premises into new products or sold to a third party as part of a quality control system in compliance with the rules for good manufacturing practice laid down in Regulation (EC) No 2023/2006 would be considered as suitable for food contact applications and should not fall under the scope of this Regulation.


Les mesures sont effectuées en particulier dans les régions urbaines et péri-urbaines, sur un site de surveillance mis en place conformément aux exigences de la présente directive et jugé adapté aux objectifs de surveillance visés à la section A.

Measurements shall be taken in particular in urban and suburban areas at any monitoring site set up in accordance with the requirements of this Directive and considered appropriate with regard to the monitoring objectives referred to in Section A.


Les mesures sont effectuées en particulier dans les régions urbaines et péri-urbaines, sur un site de surveillance mis en place conformément aux exigences de la présente directive et jugé adapté aux objectifs de surveillance visés à la section A.

Measurements shall be taken in particular in urban and suburban areas at any monitoring site set up in accordance with the requirements of this Directive and considered appropriate with regard to the monitoring objectives referred to in Section A.


Les mesures doivent être effectuées en particulier dans les zones urbaines et périurbaines, sur un site de surveillance mis en place conformément aux exigences de la directive 96/62/CE et jugé adapté aux objectifs de surveillance indiqués ci-dessus.

Measurements should be taken in particular in urban and suburban areas at any monitoring site set up in accordance with the requirements of Directive 96/62/EC and considered appropriate with regard to the above monitoring objectives.


1. rappelle que, en vertu du point 16 de l'accord interinstitutionnel, la Commission est tenue, quand, chaque année, elle procède aux ajustements techniques des perspectives financières, de soumettre les propositions d'adaptation des crédits de paiement qu'elle juge nécessaires; note que ce système a pour objet de permettre à la Commission, conjointement avec l'autorité budgétaire, d'assurer une évolution ordonnée des crédits de paiement par rapport aux crédits d' engagement;

1. Recalls the obligation on the Commission, under point 16 of the Interinstitutional Agreement, to present proposals for adjustments to appropriations for payments which it considers necessary when every year it makes the technical adjustment to the financial perspective; notes that the purpose of this facility is for the Commmission, together with the budgetary authority, to ensure an orderly progression of payment appropriations in relation to commitment appropriations;




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jugé adapté ->

Date index: 2023-12-08
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