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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Biens de première nécessité
Biens nécessaires à la vie
Bénéfice de compétence
Choses nécessaires à l'existence
Choses nécessaires à la vie
Clause nécessaire
Devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence
Droit à la fontaine nécessaire
Débit d'eau nécessaire en cas d'incendie
Débit d'eau nécessaire à l'extinction
Débit nécessaire à la lutte contre le feu
Eau d'incendie
Eau nécessaire à l'extinction
En tant que de besoin
Essentialia
Fontaine nécessaire
Fournitures nécessaires
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Minimum indispensable pour subsister
Minimum nécessaire pour subsister
Minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins
Minimum nécessaire pour vivre
Minimum nécessaire à l'existence
Nécessaire
Nécessités
Nécessités de la vie
Objets de première nécessité
Obligation de fournir les choses nécessaires à la vie
Point essentiel
Produits de première nécessité
Retenue de l'espace à bord
Retenue de la capacité nécessaire
Retenue du vide
Réservation de l'espace à bord
Réservation de la capacité nécessaire
Réservation du vide
S'il y a lieu
SCIENCE
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
élément essentiel du contrat
élément nécessaire du contrat
éventuellement

Vertaling van "jugeait nécessaire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
nécessités de la vie [ nécessités | nécessaire | objets de première nécessité | biens de première nécessité | produits de première nécessité | fournitures nécessaires | choses nécessaires à l'existence | choses nécessaires à la vie | biens nécessaires à la vie ]

necessaries [ necessaries of life | necessities | essentials | essential goods ]


Plan de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | Stimulation des Coopérations Internationales et des Echanges Nécessaires aux Chercheurs Européens | SCIENCE [Abbr.]

plan to stimulate the international cooperation and interchange needed by European research scientists | SCIENCE [Abbr.]


minimum nécessaire pour subsister | minimum nécessaire pour vivre | minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins | minimum indispensable pour subsister | minimum nécessaire à l'existence | bénéfice de compétence

minimum subsistence level


omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]

failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]


eau d'incendie | eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire en cas d'incendie | débit nécessaire à la lutte contre le feu

fire flow


obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence | obligation de fournir les choses nécessaires à la vie ]

duty to provide the necessaries of life [ duty to provide necessaries of life | duty to provide necessaries | duty to provide the necessities of life | duty to provide necessities of life ]


réservation de la capacité nécessaire | réservation de l'espace à bord | réservation du vide | retenue de la capacité nécessaire | retenue de l'espace à bord | retenue du vide

booking of space


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)

fundamental term (1) | essential point (2)


droit à la fontaine nécessaire | fontaine nécessaire

right to use an essential water source
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
D. considérant que la Commission suit activement la situation en Hongrie et qu'elle a déjà engagé des procédures en manquement et des procédures précontentieuses dans les cas où elle le jugeait nécessaire;

D. whereas the Commission is actively monitoring the situation in Hungary and has already pursued infringement and pre-infringement procedures in cases where it deemed it necessary;


G. considérant que la Commission suit de près la situation en Hongrie et dans d'autres États membres et qu'elle a déjà engagé des procédures d'infraction et des procédures précontentieuses dans les cas où elle le jugeait nécessaire;

G. whereas the Commission is actively monitoring the situation in Hungary and other Member States and has already pursued infringement and pre-infringement procedures in the cases deemed necessary;


Le sénateur Watt : Dans ce cas, et si le projet de loi S-4 était jugé constitutionnel, le premier ministre pourrait quand même faire d'autres nominations si nécessaire, si une région ou un groupe de personnes ayant des intérêts communs pouvait être pris en compte et si le premier ministre jugeait nécessaire d'accroître le nombre de sièges au Sénat.

Senator Watt: If that were the case and if Bill S-4 were deemed constitutional, it would still allow the Prime Minister to make additional appointments if there is a need. If a region or a group of people with common interests could also be dealt with if the Prime Minister was to deem it necessary to increase seats in the Senate.


Ce plan aurait dû également comprendre les mesures correctives adéquates que l'exploitant jugeait nécessaires pour se conformer aux exigences légales.

The plan should also have included any corrective measures which the operator considered necessary to comply with the legal requirements.


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M. considérant que, si un État membre particulier le jugeait nécessaire, la capacité de SOLVIT devrait être renforcée pour éviter les problèmes de sous-effectifs, en particulier en prévision de toute nouvelle campagne publicitaire éventuelle;

M. whereas, where deemed necessary by an individual Member State, especially with a view to any forthcoming publicity campaigns, SOLVIT's capacity should be increased to avoid problems of understaffing,


M. considérant que, si un État membre particulier le jugeait nécessaire, la capacité de SOLVIT devrait être renforcée pour éviter les problèmes de sous-effectifs, en particulier en prévision de toute nouvelle campagne publicitaire éventuelle,

M. whereas, where deemed necessary by an individual Member State, especially with a view to any forthcoming publicity campaigns, SOLVIT's capacity should be increased to avoid problems of understaffing,


Dans le programme d'action du Caire, on a inscrit des montants que l'on jugeait nécessaires pour sa mise en œuvre: pour 2000, 17 milliards de dollars US; pour 2005, 18,5 milliards de dollars; pour 2010, 20,5 milliards de dollars; et pour 2015, 21,7 milliards de dollars.

The Cairo Programme of Action included annual sums of money deemed necessary for the implementation of the Programme. For 2000, the Programme of Action required 17 billion US dollars, for 2005: 18.5 billion, for 2010: 20.5 billion, and for 2015: 21.7 billion US dollars.


Il est vrai que le nouveau projet de loi marque un progrès par rapport au précédent, car l'application de ce pouvoir est limitée à la protection du matériel et des effectifs militaires canadiens et alliés et son exercice est limité à ce qui est raisonnablement nécessaire à cette fin, alors que le projet de loi C-42 disait simplement que le ministre pouvait l'utiliser s'il le jugeait nécessaire pour des raisons de relations internationales, de défense ou de sécurité nationales.

Admittedly, the bill improves upon its predecessor Bill C-42 in that the application of the power is limited to the protection of Canadian and allied military equipment and persons, and the exercise of power is limited to that which is reasonably necessary for this purpose, rather than, as in Bill C-42, what the minister “in his opinion” believed necessary for reasons of international relations, national defence or security.


Nous le constatons, les agents d'immigration sont considérés comme des agents de la paix pour l'application de la Loi sur l'immigration et les agents des douanes le sont également et ont tous les pouvoirs nécessaires pour faire appliquer la loi qu'ils sont chargés d'appliquer (1120) Compte tenu que nous venons tout juste de débattre d'un projet de loi qui modifie effectivement la Loi sur les douanes, le projet de loi S-23, qui était à l'étape du rapport à la Chambre des communes vendredi dernier, nous nous expliquons mal que l'Alliance canadienne n'ait pas cru bon profiter de cette occasion pour présenter à ce moment les modifications à la loi qu'elle jugeait nécessaires. ...[+++]

As we can see, immigration agents are deemed to be peace officers when they enforce the provisions of the Immigration Act, while customs officers are also deemed to be peace officers and they have all the necessary powers to enforce those of the act for which they are responsible (1120) Since we have just finished debating a bill to amend the Customs Act, Bill S-23, which was debated at report stage in the House of Commons last Friday, it is hard to see why the Canadian Alliance did not take the opportunity then to present the amendments to the bill that it thought were necessary.


Elle n'excluait pas que la nouvelle entité acquière une position dominante sur le marché français de la restauration autoroutière ayant comme conséquence qu'une concurrence effective serait entravée de manière significative et jugeait nécessaire d'effectuer des investigations en ce qui concerne l'hôtellerie.

It felt that the new entity might acquire a dominant position on the French market for motorway catering, thus significantly impeding effective competition, and that investigations should be carried out with regard to the hotel sector.




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jugeait nécessaire ->

Date index: 2021-06-12
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