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Aborder les conséquences de l’obsolescence des TIC
Abus d'une substance psycho-active
Aide-juge
Alcoolique
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Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assistant-juge
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Conséquences du tourisme sur l’environnement
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Faire face aux conséquences de l’obsolescence des TIC
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Juge de paix
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Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «juge par conséquent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Loi modifiant la Loi sur les juges et une autre loi en conséquence

An Act to amend the Judges Act and make consequential amendments to another Act


Loi modifiant les dispositions relatives aux affaires judiciaires de la Loi sur les juges, de la Loi sur la Cour fédérale, du Régime de pensions du Canada, et de la Loi sur la défense nationale et modifiant en conséquence la Loi modifiant la Loi sur les j

An Act to amend the Judges Act, the Federal Court Act, the Canada Pension Plan and the National Defence Act in relation to judicial matters and to amend An Act to amend the Judges Act and the Federal Court Act in consequence thereof


Loi modifiant la Loi sur les juges et d'autres lois en conséquence

An Act to amend the Judges Act and to make consequential amendments to other Acts


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de l ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


aborder les conséquences de l’obsolescence des TIC | faire face aux conséquences de l’obsolescence des TIC | gérer les conséquences de l’obsolescence des TIC | gérer les effets de l’obsolescence des TIC

analyse legacy implication | manage ICT legacy implication


juge adjoint | juge adjointe | juge auxiliaire | aide-juge | juge assistant | juge assistante | assistant-juge | assistante-juge

assistant judge | side judge


juge de paix | juge de proximité | juge d'instance

magistrate | peace commissioner | court judge | justice of the peace


conséquences du tourisme sur l’environnement | impact du tourisme sur l’environnement | conséquences environnementales du tourisme | impact environnemental du tourisme

environmental impact of travel activities | impact of environment on tourism | environment and its impact on tourism | environmental impact of tourism


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle juge par conséquent raisonnable l'application d'une marge d'au moins 400 pb.

The Commission therefore considers that applying a margin of at least 400bp would be reasonable.


La Commission juge par conséquent que les aides au fonctionnement ne peuvent en aucun cas servir d’instrument politique approprié pour atteindre l’objectif poursuivi, même dans l’hypothèse ou la compétitivité constituerait un objectif d’intérêt commun.

Even if the improvement of competitiveness was an objective of common interest, therefore, the Commission considers that operating aid would in any event not be an appropriate policy instrument for achieving that objective.


estime que l'Union devra améliorer la cohérence de ses politiques pour répondre au défi auquel elle est confrontée; juge en conséquence essentielle la cohérence des politiques mises en œuvre; estime déterminante l'action des institutions européennes à cet égard;

Considers that the Union will need to achieve greater coherence in policy making to rise to the challenge facing it; therefore deems it essential that the policies implemented be consistent; considers that action by the EU institutions will be decisive here;


Lorsque le juge de première instance a constaté ou apprécié les faits, le juge du pourvoi est compétent pour exercer un contrôle sur la qualification juridique de ces faits et les conséquences de droit qui en ont été tirées par le premier juge.

When the court of first instance has found or assessed the facts, the appeal court has jurisdiction to review the legal characterisation of those facts by the court of first instance and the legal conclusions it has drawn from them.


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Toutefois, s’il est vrai qu’une partie n’est pas en droit d’exiger du juge de l’Union qu’il adopte une mesure d’instruction, il n’en reste pas moins que le juge ne saurait tirer des conséquences de l’absence, dans le dossier, de certains éléments tant qu’il n’a pas épuisé les moyens prévus par son règlement de procédure pour en obtenir la production par la partie en cause.

Although it is true that a party cannot require the Courts of the European Union to adopt a measure of inquiry, it is none the less true that the court cannot draw inferences from the absence of certain items in the file until it has exhausted all the means provided for in its rules of procedure to obtain production of those items from the relevant party.


La Commission estime que l'harmonisation est encore à un niveau expérimental et juge par conséquent appropriée une approche coordonnée des régimes d'aide en faveur des sources d'énergie renouvelables reposant sur:

In the view of the Commission, harmonisation is still at an experimental stage and it consequently advocates a coordinated approach to support schemes benefiting renewable energy sources, based on the following:


La Commission estime que l'harmonisation est encore à un niveau expérimental et juge par conséquent appropriée une approche coordonnée des régimes d'aide en faveur des sources d'énergie renouvelables reposant sur:

In the view of the Commission, harmonisation is still at an experimental stage and it consequently advocates a coordinated approach to support schemes benefiting renewable energy sources, based on the following:


La Commission estime que l'harmonisation est encore à un niveau expérimental et juge par conséquent appropriée une approche coordonnée des régimes d'aide en faveur des sources d'énergie renouvelables reposant sur:

In the view of the Commission, harmonisation is still at an experimental stage and it consequently advocates a coordinated approach to support schemes benefiting renewable energy sources, based on the following:


La Commission estime que l'harmonisation est encore à un niveau expérimental et juge par conséquent appropriée une approche coordonnée des régimes d'aide en faveur des sources d'énergie renouvelables reposant sur:

In the view of the Commission, harmonisation is still at an experimental stage and it consequently advocates a coordinated approach to support schemes benefiting renewable energy sources, based on the following:


Un professionnel de la santé qualifié est en particulier chargé de fournir aux donneurs et de recueillir auprès d'eux les informations nécessaires pour établir leur admissibilité à donner et juge en conséquence de leur admissibilité.

A qualified health professional shall be responsible, in particular, for giving to and gathering from donors the information which is necessary to assess their eligibility to donate and shall, on the basis thereof, assess the eligibility of donors.




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juge par conséquent ->

Date index: 2025-04-24
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