Vertaling van "issus du processus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

codes adoptés lors des négociations multilatérales de Tokyo [ codes issus des négociations de Tokyo | codes issus des négociations du Tokyo Round | codes issus du Tokyo Round ]
Tokyo Round codes

exercer des droits issus d'un traité [ faire valoir des droits issus d'un traité | faire reconnaître des droits issus d'un traité ]
assert treaty rights

Comité produits issus des cétacés | Comité pour les produits issus des cétacés
Committee on Cetacean Products

acides gras oméga 3 issus du poisson
Fish N-3 fatty acid

Enquête sur la revendication de la nation crie de James Smith relative aux droits fonciers issus de traité - Rapport sur la question 9 : la fusion [ Nation Crie de James Smith, Objet du rapport : Droits fonciers issus de traité - rapport sur la question 9 : la fusion ]
James Smith Cree Nation, Treaty Land Entitlement Inquiry Report on Issue 9, amalgamation [ James Smith Cree Nation, Report on: Treaty Land Entitlement, Report on Issue 9: Amalgamation ]

optimiser les processus d’entreprise | perfectionner les processus d’entreprise | améliorer des processus d’entreprise | améliorer les processus d’entreprise
improve processes | improve business processes | manage processes

processus de Royaumont | processus de stabilité et de bon voisinage | Processus de stabilité et de bon voisinage dans l'Europe du sud-est
Process on stability and good-neighbourliness in south-east Europe | Royaumont Process

processus de création de l'image | processus de restitution | processus d'illustration
imaging process

processus mastoïde de l'os temporal
Mastoid bone

vestige du processus vaginal
Canal of Nuck

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Aux termes de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les renseignements produits dans le cours d'une enquête sont protégés, et dans le projet de loi C-54, les renseignements issus du processus de règlement des différends sont protégés. Il me semble donc que les renseignements ou les documents issus d'une enquête, et le cas échéant d'un processus de règlement des différends, devraient être protégés pendant tout le processus, depuis l'enquête jusqu'à l'issue du processus de règlement des différends.
In the Privacy Act information generated in the course of the investigation is protected, and in Bill C-54 the information generated in the dispute resolution process is protected, so it would seem to me that at the very minimum information or documents generated in the investigation process, and then if it goes into a dispute resolution process, ought to be protected throughout the entire process from investigation, through the conclusion of the dispute resolution process.

2)"actifs fixes", tous les actifs corporels ou incorporels issus de processus de production et utilisés de façon répétée ou continue dans d'autres processus de production pendant au moins un an.
(2)'fixed assets' means all tangible or intangible assets produced as outputs from processes of production that are themselves used repeatedly, or continuously, in processes of production for more than one year.

Parallèlement, l'expansion rapide du secteur de la bioénergie accentue la demande de sous-produits issus du processus de production d'aliments.
At the same time, the fast expansion of the bioenergy sector further accentuates the demand for by-products derived from the food production process.

L'un des produits issus des processus d'épuration des eaux usées est la boue d'épuration. Chaque année, neuf millions de tonnes de boues d'épuration sont produites en Europe, contenant suffisamment d'énergie pour satisfaire les besoins en électricité et en chauffage de 1,7 million de foyers.
One of the products of wastewater treatment processes is sewage sludge: every year nine million tonnes of sewage sludge are produced in Europe, containing enough energy to meet the electricity and heating needs for 1.7 million homes.

Elle occupera également une place importante sur les marchés de plusieurs sous-produits issus du processus d’extraction du jus d’orange, tels que les huiles et essences d’orange, la pulpe d'orange ou les pellets d'agrumes, qui entrent dans la production de produits chimiques et de solvants, d'arômes et de parfums, de peintures, de produits cosmétiques et d’aliments pour animaux.
It will also hold important market positions in a number of by-products obtained from the orange juice extraction process, such as orange oils and essences, orange pulp and citrus pellets. The by-products are used in the production of chemicals and solvents, aromas and fragrances, paints and cosmetics and animal feed.

Pour ce qui est des sous-produits issus du processus d'extraction du jus d'orange, la Commission a conclu que l'entreprise commune continuerait de faire face aux pressions concurrentielles exercées par les mêmes entreprises que celles déjà présentes sur le marché du jus d'orange.
In the case of the by-products obtained from the orange juice extraction process, the Commission concluded that the joint venture would continue to face competitive pressure from the same companies that are already active on the orange juice market.

Néanmoins, la protection de la santé publique et animale commande que les exploitants du secteur alimentaire actifs dans le domaine de la mouture humide contrôlent de manière intensive les sous-produits issus du processus de mouture humide destinés à l’alimentation des animaux afin de vérifier qu’ils respectent les teneurs maximales recommandées citées dans la recommandation 2006/576/CE de la Commission du 17 août 2006 concernant la présence de déoxynivalénol, de zéaralénone, d’ochratoxine A, des toxines T-2 et HT-2 et de fumonisines dans les produits destinés à l’alimentation animale
Nevertheless, in order to protect public and animal health, food business operators in the wet milling sector should intensively monitor the by-products from the wet milling process destined for animal feeding to check compliance with the guidance values referred in Commission Recommendation 2006/576/EC of 17 August 2006 on the presence of deoxynivalenol, zearalenone, ochratoxin A, T-2 and HT-2 and fumonisins in products intended for animal feeding

Il s'est félicité des progrès accomplis dans la mise en œuvre de l'agenda de Thessalonique, qui a enrichi le PSA d'éléments issus du processus d'élargissement.
It welcomed progress made in the implementation of the Thessaloniki Agenda, enhancing the SAP with elements from the enlargement process.