Traduction de «issus de l’utilisation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

méthode de l'amortissement proportionnel à l'utilisation | méthode proportionnelle au rendement | méthode proportionnelle à l'utilisation | méthode de l'amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel à l'utilisation
units of production method | physical unit method | production method | production unit method | service output method | sum-of-the-units method | unit-of-output method | units of service method

L'insertion résidentielle des jeunes issus de l'immigration à Montréal
Residential Integration of Youth with Immigrant Backgrounds in Montreal

permis pour l'utilisation des eaux [ permis d'utilisation des eaux | licence d'utilisation des eaux ]
water use licence [ licence permitting the use of waters ]

Manuel d'applications techniques concernant l'utilisation du logo de l'Année canadienne de l'Asie-Pacifique [ Manuel des applications techniques concernant l'utilisation du logo de l'ACAP ]
Technical Applications Manual Relating to the Use of the Logo for Canada's Year of Asia Pacific [ Technical Applications Manual Relating to the Use of the CYAP Logo ]

assistance à l'utilisation | aide à l'utilisation | guide de l'utilisateur
user guidance

trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA
substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD

technologie de restriction de l'utilisation génétique (1) | technologie de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (2) | contrôle de l'expression génétique chez les plantes (3) | système de protection technologique (4) [ gurt (5) | tps (6) | TRURG (7) ]
genetic use restriction technology | control of plant gene expression | technology protection system [ gurt | tps ]

Ordonnance du 25 août 1999 sur l'utilisation des organismes en milieu confiné | Ordonnance sur l'utilisation confinée [ OUC ]
Ordinance of 25 August 1999 on the Contained Use of Organisms | Containment Ordinance [ ContainO ]

vérification de l'utilisation finale | vérification terminale | contrôle de l'utilisation finale
end-use checking

Comité produits issus des cétacés | Comité pour les produits issus des cétacés
Committee on Cetacean Products

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Afin de réglementer l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des bénéfices issus de leur utilisation, l’UE a ratifié en 2014 le protocole de Nagoya.
In order to regulate access to genetic resources and the fair and equitable sharing of benefits arising from their utilisation, the EU ratified the Nagoya Protocol in 2014.

(4) Le ministre chargé de la gestion d’un immeuble fédéral ou d’un bien réel fédéral pour les besoins d’un ministère a droit à l’utilisation du bien uniquement à ces fins sous réserve des conditions ou restrictions prévues sous le régime de la présente loi, de toute autre loi ou d’un décret du gouverneur en conseil; la gestion du bien ne comporte toutefois pas le droit d’en disposer ni celui de garder les fruits et les revenus issus de son utilisation ou le produit de son utilisation ou de sa disposition.
(4) Where any federal real property or federal immovable is under the administration of a Minister for the purposes of a department, that Minister has the right to the use of that property for the purposes of that department, subject to any conditions or restrictions imposed by or under this or any other Act or any order of the Governor in Council, but is not entitled by reason only of the administration of the property to dispose of it or to retain the proceeds of its use or disposition or the fruits and revenues of its use.

Le régime instauré au Luxembourg en 2008 prévoit une exonération fiscale de 80 % pour les bénéfices issus de l’utilisation ou de la concession de droits de propriété intellectuelle tels que les brevets, les marques, dessins et modèles déposés, les noms de domaines internet et les droits d’auteur sur logiciels.
The Luxembourg regime was introduced in 2008 and allows for tax exemption of 80% of profits derived from the use or licencing of IP rights such as patents, trademarks, designs, models, internet domain names and software copyrights.

Cependant, à partir des dates indiquées dans l’annexe II, les États membres veillent à ce que les primates non humains énumérés dans ladite annexe ne puissent être utilisés dans des procédures que lorsqu’ils sont issus de primates non humains qui ont été élevés en captivité ou que lorsqu’ils sont issus de colonies entretenues sans apport d’effectifs extérieurs.
However, from the dates set out in Annex II, Member States shall ensure that non-human primates listed therein may be used in procedures only where they are the offspring of non-human primates which have been bred in captivity or where they are sourced from self-sustaining colonies.

Il y a donc clairement matière à accroître l'aide, la recherche et la coopération au niveau européen, en utilisant des programmes communautaires pertinents, tels que le programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie et le Fonds européen d'intégration, et en recourant à des instruments tels que la méthode ouverte de coordination pour échanger des bonnes pratiques et permettre à chacun de tirer profit de l'expérience acquise ailleurs en ce qui concerne les politiques et mesures visant à remédier aux handicaps scolaires des enfants issus de l'immigration.
There is thus clear potential for further support, research and cooperation at European level, using relevant Community programmes such as the Lifelong Learning Programme and the European Integration Fund, and using tools such as the open method of coordination in order to exchange good practice and promote mutual learning about policies and measures aimed at addressing educational disadvantage among children with a migrant background,

Actuellement, il n'existe dans aucun État membre des installations de stockage définitif pour les déchets radioactifs de haute activité à vie longue issus de l'utilisation de l'énergie nucléaire.
There are currently no final disposal facilities in any of the Member States for high-level and long-lived radioactive waste generated in the use of nuclear energy.

Toutefois, la situation que crée les contaminants issus de leur utilisation est presque désespérante. Nous savons que l'adoption de ce projet de loi se traduira par des coûts de 1,25 milliard de dollars échelonnés sur cinq ans.
We know the passage of this legislation is going to cost of $1.25 billion over five years.

La valeur économique des produits utilisés aux fins non alimentaires visées à l'annexe XXIII du présent règlement issus de la transformation des matières premières doit être plus élevée que celle de tous les autres produits destinés à d'autres utilisations et issus de la même transformation, conformément à la méthode d'évaluation prévue à l'article 163, paragraphe 3, du présent règlement.
The economic value of the products used for non-food purposes referred to in Annex XXIII to this Regulation obtained by processing raw materials shall be higher than that of all other products intended for other uses and obtained by such processing, as determined by the valuation method set out in Article 163(3) of this Regulation.

Comme autre exemple, mentionnons la création d'hybrides animaux-humains issus de l'utilisation de gamètes animaux et humains ou de l'implantation d'un embryon humain dans un animal ou d'un embryon animal dans un être humain.
Another example is that of creating animal-human hybrids whether by using animal gametes together with human gametes or by implanting a human embryo in an animal or an animal embryo in a human.