Traduction de «issues inscrites » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite
registered holder

action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse
listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market

détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière
registered security holder

usager inscrit d'une marque [ usager inscrit | usager inscrit d'une marque de commerce | utilisateur inscrit au registre | utilisateur enregistré ]
registered user [ registered user of a trademark | registered user of a trade-mark ]

étudiant inscrit à un programme d'alternance travail-études [ étudiant inscrit à un programme de type alternance travail-études | étudiant inscrit à un programme d'enseignement coopératif | étudiant inscrit à un programme coopératif | étudiant en enseignement coopératif | étudiant de formation en alternance | alternant | étudi ]
co-operative student [ co-op student | student registered in a co-op program ]

Règlement sur la fourniture de publication par un inscrit(TPS/TVH) [ Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit | Règlement sur la fourniture de publications par un inscrit non-résident | Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit non-résident ]
Publications Supplied by a Registrant (GST/HST)Regulations [ Regulations Respecting Publications Supplied by a Registrant | Publications Supplied by a Non-Resident Registrant Regulations | Regulations Respecting the Supply of Publications by a Non-resident Registrant ]

inscrit au registre des aveugles
Registered blind

patient inscrit sur une liste d'attente
Patient on waiting list

inscrit sur la liste d'admission à l'hôpital
Listed for admission to hospital

non-inscrit [ groupe des non-inscrits ]
non-attached member [ group of independent members | group of non-attached members | independent member | non-affiliated group | non-affiliated member ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Si la Commission n'est pas en mesure de faire une telle déclaration à l'issue du vote du Parlement sur sa proposition, elle informe le Président ou la commission compétente du moment où elle le pourra; la proposition est alors inscrite au projet d'ordre du jour de la période de session suivant ce moment.
If the Commission is not in a position to make such a statement at the end of Parliament's vote on its proposal, it shall inform the President or the committee responsible as to when it will be in a position to do so; the proposal shall then be placed on the draft agenda of the first part-session thereafter.

Si une licence a été enregistrée, la renonciation n'est inscrite au registre que si le titulaire de la marque justifie qu'il a informé le licencié de son intention de renoncer; l'inscription est faite à l'issue d'un délai de trois mois à compter de la date à laquelle le titulaire de la marque confirme à l'Agence avoir informé le licencié de son intention de renoncer .
If a licence has been registered, surrender shall be entered in the Register only if the proprietor of the trade mark proves that he has informed the licensee of his intention to surrender; this entry shall be made on expiry of a period of three months after the date on which the proprietor of the trade mark satisfies the Agency that he has informed the licensee of his intention to surrender it .

Si une licence a été enregistrée, la renonciation n'est inscrite au registre que si le titulaire de la marque justifie qu'il a informé le licencié de son intention de renoncer; l'inscription est faite à l'issue d'un délai déterminé conformément à l'article 57 bis, point a) .
If a licence has been registered, surrender shall be entered in the Register only if the proprietor of the trade mark proves that he has informed the licensee of his intention to surrender; this entry shall be made on expiry of a period established in accordance with Article 57a(a) .

Les recettes issues de l'assignation de radiofréquences restent du ressort de l’État membre concerné, tandis que des principes réglementaires plus détaillés sur l’utilisation du spectre complétant les objectifs ambitieux inscrits dans le cadre réglementaire de l’UE offrent toujours aux États membres une grande marge de manœuvre quant à la définition des modalités détaillées.
Revenues levied from spectrum assignments will remain with the Member State concerned, while more detailed regulatory principles on spectrum use complementing the high level objectives framed in the EU Regulatory framework still leave a large margin of discretion on details to Member States.

La matière première destinée à la production du «Prosciutto Amatriciano» IGP se compose exclusivement de cuisses fraîches de porcs issus des races traditionnelles Large je propose livre White Italiana et Landrace Italiana, ainsi que des races améliorées qui en sont issues, inscrites au libre généalogique italien, ou de porcs issus de verrats de ces mêmes races, de porcs issus de verrats de la race Duroc italienne, ainsi que des races améliorées qui en sont issues, inscrites au livre généalogique italien, ou de porcs issus de verrats d'autres races ou de verrats hybrides, à condition qu'ils soient issus de programmes de sélection ou de croisement mis en œuvre à des fins compatibles avec celles du livre généalogique italien pour la production du porc lourd.
The raw material used for producing ‘Prosciutto Amatriciano’ PGI is exclusively the fresh leg of the Italian Large White and Landrace traditional breeds of pig, as improved by the Italian herd book, offspring of boars of these breeds, pigs bred from Italian Duroc boars, as improved by the Italian herd book, and pigs bred from boars of other breeds, or mixed-breed boars, provided that they are bred under selection or cross-breeding schemes whose aims are in keeping with those of the Italian herd book for the production of heavy pigs.

F. considérant qu'aucune déclaration inscrite au procès-verbal des réunions du Conseil ou du comité de conciliation à un stade quelconque de la procédure législative ne peut se substituer à l'issue des négociations entre les deux branches du pouvoir législatif;
F. whereas no statement entered in the minutes of meetings of the Council or of the conciliation committee at any stage of the legislative procedure can pre-empt the outcome of negotiations between the two branches of the legislative authority,

La proposition s’inscrit dans l’action «Mieux légiférer» de la Commission, dans la stratégie de Lisbonne ainsi que dans la stratégie de l’UE en faveur du développement durable. L’accent mis sur la simplification du processus réglementaire permet de réduire la charge administrative et d’améliorer la compétitivité du secteur alimentaire européen tout en garantissant la sécurité des denrées alimentaires, en maintenant un niveau élevé de protection de la santé publique et en tenant compte d’aspects globaux. Des informations pertinentes pourraient être disponibles à l'issue d’une action actuellement en cours, qui vise à mesurer les coûts administratifs engendrés par les dispositions horizontales sur l'étiquetage.
The proposal is in line with the Commission's Better Regulation Policy, the Lisbon Strategy and the EU's Sustainable Development strategy. The emphasis is on simplifying the regulatory process, thus reducing the administrative burden and improving the competitiveness of the European food industry, while ensuring the safety of food, maintaining high level of public health protection and taking global aspects into consideration. There is an ongoing exercise on the measurement of administrative costs from the horizontal labelling provisions, the outcome of which could provide relevant information.

- être issu de parents et de grands-parents eux-mêmes inscrits dans un livre généalogique de la même race,
- be descended from parents and grandparents entered in a flock-book of that same breed,

- être issu de parents et de grands-parents eux-mêmes inscrits dans un livre généalogique de la même race,
- be descended from parents and grandparents entered in a herd-book of that same breed,