Traduction de «irrégularité détectés temps » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

système de détection tous temps
all-weather detection system

temps nécessaire à la détection de l'incident
incident detection time

(système de) détection tous temps
all-weather detection system

détection en temps réel des contaminants
real time detection of contaminants

détection de mauvais temps par radar
radar storm detection

détection tous temps
all-weather detection system

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le même article prévoit les corrections financières en cas de détection d'une irrégularité grave entachant les dépenses incluses dans un paiement intermédiaire et qui n'aurait pas été détectée, tandis que l'article 39 (2) définit la procédure à suivre lors de la constatation par la Commission de défaillance des systèmes, sous la forme de suspension des paiements dans un premier temps suivie si nécessaire de corrections financières nettes par la Commission.
Article 38 also provides for financial corrections if an hitherto undetected serious irregularity affecting expenditure included in an intermediate payment is discovered, while Article 39(2) sets out the procedure the Commission is to follow when it finds failings in the systems, in the form of the suspension of payments, to be followed if necessary by net financial corrections.

33. se déclare préoccupé par la lenteur de l'amélioration de la gestion financière des fonds de l'Union; dans le même temps, observe que tant la Cour des comptes que la Commission ont dit à plusieurs reprises que la qualité des systèmes de gestion et de contrôle diffère considérablement d'un État membre et d'un programme à l'autre; demande à la Commission de tenir systématiquement compte de ces différences entre les systèmes de contrôle et de fournir des évaluations claires quant aux efforts déployés par les États membres pour détecter des irrégularités de manière à ce que les États membres qui détectent davantage d'irrégularités en raison de systèmes de contrôle plus pesants ne soient discrédités en aucune manière;
33. Notes with concern the slow pace of improvements to the financial management of Union funds; at the same time takes note of the repeated opinions of both the Court of Auditors and the Commission that the quality of management and control systems differs widely between the Member States and between the different programmes; calls on the Commission to systematically account for these differences in control systems and to make available clear evaluations of efforts by the Member States to detect irregularities so as to make sure that those Member States detecting higher irregularities due to more onerous control systems are not discredited at any point;

33. se déclare préoccupé par la lenteur de l'amélioration de la gestion financière des fonds de l'Union; dans le même temps, observe que tant la Cour des Comptes que la Commission ont dit à plusieurs reprises que la qualité des systèmes de gestion et de contrôle diffère considérablement d'un État membre et d'un programme à l'autre; demande à la Commission de tenir systématiquement compte de ces différences entre les systèmes de contrôle et de fournir des évaluations claires quant aux efforts déployés par les États membres pour détecter des irrégularités de manière à ce que les États membres qui détectent davantage d'irrégularités en raison de systèmes de contrôle plus pesants ne soient discrédités en aucune manière;
33. Notes with concern the slow pace of improvements to the financial management of Union funds; at the same time takes note of the repeated opinions of both the Court of Auditors and the Commission that the quality of management and control systems differs widely between the Member States and between the different programmes; calls on the Commission to systematically account for these differences in control systems and to make available clear evaluations of efforts by the Member States to detect irregularities so as to make sure that those Member States detecting higher irregularities due to more onerous control systems are not discredited at any point;

7. regrette que, dans presque 18 % des cas, les rapports portant sur les irrégularités accusent encore un retard de plus de deux ans; insiste sur le fait qu'il importe de réduire le laps de temps existant entre la détection d'irrégularités et le rapport y afférent afin de permettre à la Commission d'analyser correctement et en temps utile l'évolution des tendances et des types d'irrégularités et de fraudes;
7. Regrets that in almost 18% of cases there are still reporting delays of more than two years; stresses the importance of closing the gap between the detection and the reporting of irregularities in order to allow the Commission to analyse correctly and in a timely manner the changing trends and patterns related to irregularity and fraud;

19. fait observer que le respect des obligations en matière d'information, notamment en ce qui concerne les délais d'information, diffère sensiblement d'un État membre à l'autre; déplore le fait que, dans le cas de l'Autriche et de la Suède, le laps de temps qui s'est écoulé entre la détection et la notification des irrégularités dépasse nettement la moyenne (1,2 an), atteignant respectivement 3,4 et 2,3 ans;
19. Points out that the reporting compliance rates, in particular timely reporting, vary greatly between Member States; deplores that for Austria and Sweden the time gap between the detection and the reporting of the irregularities is far beyond the average time gap (1,2 years): 3,4 and 2,3 years respectively;

44. constate avec inquiétude que la Cour émet de vives critiques au sujet des corrections financières appliquées par la Commission, qui ne permettent pas "la prévention des erreurs ainsi que leur détection et leur correction en temps utile", ne tiennent pas suffisamment compte des insuffisances relevées dans les opérations sous-jacentes, c'est-à-dire au niveau du bénéficiaire final, et "n'incite[nt] pas les États membres à prendre des dispositions pour prévenir les irrégularités ou pour améliorer leurs systèmes de gestion et de contrôle" (points 1.64 et 6.35 du rapport annuel de la Cour des comptes);
44. Notes with concern that the Court is extremely critical of the financial corrections applied by the Commission, which do not 'ensure the prevention and timely identification and correction of errors', do not take sufficient account of the deficiencies identified in the underlying operations, that is, at the level of the final beneficiary, and do not 'encourage Member States to take action to prevent irregularities or to improve their management and control systems' (paragraphs 1.64 and 6.35 of the Court of Auditors' annual report);

Les cas d’irrégularités et les taux d’erreur détectés au cours des travaux d’audit ne sont pas de nature à exclure un avis sans réserve, compte tenu de leur traitement satisfaisant par l'autorité de gestion et de leur évolution au cours du temps,
The cases of irregularity and error rates found in the audit work is not such as to preclude an unqualified opinion given the satisfactory way they have been dealt with by the managing authority and the trend in the level of their occurrence over time.

Nous disposons de systèmes fiables pour détecter de telles irrégularités et, lorsque nous en découvrons une, nous allons jusqu'au bout, quel que soit le temps que cela peut prendre.
We have sound systems in place to detect such cases, and when one is discovered it will be followed up, even if this may take some time.

Il est tenu compte notamment des indicateurs suivants : intérêt de l'Autorité budgétaire et des autres institutions (principalement Parlement européen, Conseil et Cour des Comptes européenne), résultats de contrôle de la Cour des Comptes européenne et recommandations formulées par cette institution, résultats de contrôle de la Commission et suivi réservé à ses observations, sensibilité/intérêt de la part des Etats membres et, éventuellement, intérêt manifesté par les médias, impact présumé en termes de ressources propres, nombre de cas de fraude ou irrégularité détectés, temps écoulé depuis le dernier contrôle de la Commission, informations ponctuelles venant d'autres sources.
The following parameters were taken into account: importance for the budgetary authority and other institutions (in particular the European Parliament, the Council and the European Court of Auditors), the European Court of Auditors' audit findings and recommendations, the findings of the Commission inspection and the action taken on its observations, sensitivity/importance for the Member States and possible interest shown by the media, presumed impact on own resources, number of cases of fraud or irregularities detected, time elapsed since last Commission inspection and specific information from other sources.

En même temps, les autorités fiscales doivent pouvoir surveiller le flux des opérations commerciales intracommunautaires afin de détecter les anomalies ou les irrégularités, qui peuvent révéler la présence de fraudes.
____________ 1) Directive 91/680 EEC of 16 December 1991 Regulation EEC 218/92 of 29 January 1992 At the same time, the tax authorities need to monitor the flow of intracommunity business in order to detect anomalies and irregularities which might indicate the presence of fraud.