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Cheminement prévu
Dépens à suivre la cause
Frais à suivre la cause
Frais à suivre le sort de la cause
La voie à suivre
La voie à suivre un cadre de discussion
Manière de procéder
Marche à suivre
Modalité
Ordonnance concernant la sauvegarde du secret
Ordre des opérations
Outil progressif
Outil à suivre
Passe à suivre
Procédure à suivre
Suivre la réversion
Suivre le bien-fonds
Suivre le domaine
Suivre le terme
Voie à suivre
être rattaché au bien-fonds
être rattaché au terme
être rattaché à la réversion
être rattaché à un domaine
être rattaché à un fonds

Traduction de «invitées à suivre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
frais à suivre le sort de la cause [ frais à suivre la cause | dépens à suivre la cause ]

costs in the event of the cause [ costs in the cause | costs to abide the event | costs to follow the event of the cause ]


marche à suivre | procédure à suivre

process help | how-to help


La voie à suivre : un cadre de discussion [ La voie à suivre ]

The Way Ahead: a framework for discussion [ The Way Ahead ]


Conseil pratique - Marche à suivre pour les modifications de contrat [ Conseil pratique - Marche à suivre pour les modifications de contrat dans le SCN ]

Best Practice/Procedure for Contract Changes [ NCA Best Practice/Procedure for Contract Changes ]




outil progressif | outil à suivre

progressive die | follow die | cut-and-carry die


Ordonnance du DMF concernant la procédure à suivre lors de la passation de contrats dont le contenu est classifié du point de vue militaire | Ordonnance concernant la sauvegarde du secret

FDoD Ordinance on the Classification Procedure for Assignments with Classified Military Content | Classification Ordinance




manière de procéder | modalité | marche à suivre | ordre des opérations | cheminement prévu

course of action


être rattaché à la réversion | être rattaché à un domaine | être rattaché à un fonds | être rattaché au bien-fonds | être rattaché au terme | suivre la réversion | suivre le bien-fonds | suivre le domaine | suivre le terme

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces entreprises sont invitées à suivre les instructions figurant aux paragraphes 5 et 6.

Those companies are requested to follow the instructions set out in paragraphs 5 and 6.


La Commission est invitée à examiner la législation spécifiquement applicable aux investisseurs professionnels afin d’apprécier la nécessité de règles plus strictes quant à la procédure de diligence requise à suivre par un investisseur professionnel de l’Union qui investit de sa propre initiative dans des produits financiers de pays tiers, par exemple dans des FIA de pays tiers.

The Commission is invited to review the relevant legislation with respect to professional investors in order to assess the need for tighter requirements regarding the due diligence process to be undertaken by Union professional investors investing on their own initiative in non-EU financial products, such as non-EU AIFs.


La Commission est invitée à présenter son évaluation au Parlement européen et au Conseil et à la faire suivre, le cas échéant, d’une proposition de législation fixant des objectifs nationaux obligatoires.

The Commission is required to submit its assessment to the European Parliament and the Council, followed, if appropriate, by a legislative proposal laying down mandatory national targets.


La Commission est invitée à suivre ce processus au sein de l'UE et, le cas échéant, à apporter une aide; un régime de financement fondé sur des contributions volontaires devrait faire l'objet d'un réexamen après trois ans de fonctionnement afin de vérifier s'il a atteint ses objectifs.

The Commission is invited to monitor this process inside the EU and provide its assistance, if needed; a financing system based on voluntary contributions should be reviewed after three years of operation in order to see if the system has fulfilled its objectives.


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La Commission est invitée à suivre les recommandations de la Cour des comptes, parmi lesquelles le remplacement des BAT par des agences de droit public communautaire.

It calls on the Commission to act on the Court of Auditors’ recommendations, including its recommendation to replace the TAOs by Community public-law agencies.


(52) Pour que la Commission soit en mesure de suivre l'exécution du plan de restructuration remanié, L'Allemagne est invitée à lui remettre une fois par an un rapport sur l'état d'avancement de la restructuration entre 2001 et 2004.

(52) So that the Commission can monitor the implementation of the revised restructuring plan, Germany is requested to provide an annual report on the progress of the restructuring from 2001 to 2004.


En ce qui concerne le blocage actuel des salaires dans la fonction publique, toutes les sociétés d'État ont été invitées à suivre la politique gouvernementale.

With respect to the current public sector wage freeze, all crown corporations have been asked to follow government policy.


Il y a quelque temps, la Chambre avait refusé de donner son consentement unanime à la présentation d'une motion par une de mes collègues qui avait été invitée à suivre la procédure habituelle.

Some time ago a motion that my colleague brought forward was denied unanimous consent by the House and she was encouraged to follow the usual proceedings.


M. Daniel Turp (Beauharnois—Salaberry, BQ): Monsieur le Président, l'an dernier, Mme Beaudoin n'a pas voulu participer, parce qu'elle était invitée à suivre les débats et à ne pas prendre la parole.

Mr. Daniel Turp (Beauharnois—Salaberry, BQ): Mr. Speaker, last year, Ms. Beaudoin did not wish to take part because she was invited to listen but not to speak.


4. La Commission est invitée en outre à étudier les moyens de faire en sorte que des mesures soient prises en matière d'accès et de financement pour donner plus de chances aux étudiants défavorisés ou provenant de régions désavantagées de suivre des cours dans un autre Etat membre.

4. The Commission is further invited to investigate ways of establishing measures concerning access and financing which will improve the opportunities for students disadvantaged by personal or regional circumstances to undertake study periods in another Member State.




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invitées à suivre ->

Date index: 2021-10-06
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