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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
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Employé payé selon le régime de paye courant
Employé payé selon les rapports rétroactifs
Employé rémunéré selon le régime de paye courant
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Intérêt en common law
Intérêt juridique
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Intérêts selon le schéma Crédit foncier
Lecture axée sur les domaines d'intérêts
Lecture choisie en fonction des domaines d'intérêts
Lecture choisie selon les domaines d'intérêts
Réaction dépressive
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Régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu
Régime d'exemption d'intérêts lié au revenu
Régime d'exemption d'intérêts selon le revenu
Régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice
épisodes isolés de dépression psychogène

Traduction de «intérêts selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
intérêts selon le schéma Crédit foncier

capitalised interest as with building societies


régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu [ régime d'exemption d'intérêts selon le revenu | régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu | régime d'exemption d'intérêts lié au revenu ]

income-sensitive interest relief plan [ income contingent interest relief plan | income related interest relief plan ]


Définition: Dans les épisodes typiques de chacun des trois degrés de dépression: léger, moyen ou sévère, le sujet présente un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie et une diminution de l'activité. Il existe une altération de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se concentrer, associées couramment à une fatigue importante, même après un effort minime. On observe habituellement des troubles du sommeil, et une diminution de l'appétit. Il existe presque toujours une diminution de l'estime de soi et de la confiance en soi et, fréquemment, des idées de culpabilité ou de dévalorisa ...[+++]

Definition: In typical mild, moderate, or severe depressive episodes, the patient suffers from lowering of mood, reduction of energy, and decrease in activity. Capacity for enjoyment, interest, and concentration is reduced, and marked tiredness after even minimum effort is common. Sleep is usually disturbed and appetite diminished. Self-esteem and self-confidence are almost always reduced and, even in the mild form, some ideas of guilt or worthlessness are often present. The lowered mood varies little from day to day, is unresponsive to circumstances and may be accompanied by so-called somatic symptoms, such as loss of interest and pleas ...[+++]


lecture axée sur les domaines d'intérêts | lecture choisie en fonction des domaines d'intérêts | lecture choisie selon les domaines d'intérêts

content area reading


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


intérêt en common law | intérêt juridique | intérêt légal | intérêt valable en droit

legal interest


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.


employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]

employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]


Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par la maladie au point de ne pas parvenir à établir ou maintenir des relations interpersonnelles étroites et confiantes et de s'isoler socialement, par une passivité, une perte des ...[+++]

Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability to form and maintain close and confiding personal relationships and to social iso-lation; passivity, reduced interests, and dimi ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les pays partenaires pourraient participer à ces projets en fonction de leurs besoins et de leurs intérêts, selon le principe de la géométrie variable.

Partner countries' participation in these projects could follow the principle of variable geometry depending on their needs and interests.


Les conseils consultatifs (CC) et les organisations de parties prenantes composées de représentants du secteur de la pêche et d’autres groupes d’intérêt selon un ratio de 60/40 ont joué un rôle fondamental dans la régionalisation.

The Advisory Councils (ACs), stakeholders organisations composed of representatives from the industry and from other interest groups at a 60/40 ratio, have played a central role in regionalisation.


L’utilisateur de services de paiement est informé le plus rapidement possible de toute modification du taux d’intérêt, selon les modalités prévues à l’article 51, paragraphe 1, à moins que les parties ne soient convenues d’une fréquence ou de modalités particulières en matière de fourniture ou de mise à disposition des informations. Néanmoins, les modifications des taux d’intérêt ou de change peuvent être appliquées sans préavis si elles sont plus favorables aux utilisateurs de services de paiement.

The payment service user shall be informed of any change in the interest rate at the earliest opportunity in the same way as provided for in Article 51(1), unless the parties have agreed on a specific frequency or manner in which the information is to be provided or made available. However, changes in interest or exchange rates which are more favourable to the payment service users, may be applied without notice.


Cependant, si les intérêts ne sont pas exonérés d’impôt en vertu du paragraphe 3 de l’article XI (Intérêts) selon son libellé du 1 janvier 2007 et que le payeur des intérêts et le bénéficiaire effectif des intérêts sont des personnes liées, ou seraient réputés l’être si les dispositions du paragraphe 2 de l’article IX (Personnes liées) s’appliquaient à cette fin, ces intérêts sont aussi imposables dans l’État contractant duquel ils proviennent et conformément aux lois de cet État, mais l’impôt ainsi établi ne peut excéder le pourcenta ...[+++]

However, if the interest is not exempt under paragraph 3 of Article XI (Interest) as it read on January 1, 2007, and the payer of the interest and the beneficial owner of the interest are related, or would be deemed to be related if the provisions of paragraph 2 of Article IX (Related Persons) applied for this purpose, such interest may also be taxed in the Contracting State in which it arises, and according to the laws of that State, but the tax so charged shall not exceed the following percentage of the gross amount of the interest:


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20 (1) Si le ministre est d’avis, avant le paiement d’une indemnité pour un droit ou intérêt exproprié, que la Couronne n’a pas ou n’a plus besoin de ce droit ou intérêt pour un ouvrage public ou à une autre fin d’intérêt public ou qu’elle n’a besoin pour cela que d’un droit ou intérêt plus restreint, il peut donner avis qu’il a l’intention de renoncer au droit ou intérêt ou à ce qui reste des droits ou de l’intérêt, selon le cas, en faisant envoyer une copie de l’avis à chacune des personnes visées à l’alinéa 19(1)c); chacune de ces ...[+++]

20 (1) If, at any time before any compensation is paid in respect of an expropriated interest or right, the Minister is of the opinion that the interest or right is not or is no longer required by the Crown for a public work or other public purpose, or that a more limited interest or right only is so required, the Minister may give notice that he or she intends to abandon the interest or right or the remainder of the interest or rights, as the case may be, by causing a copy of the notice to be sent to each of the persons mentioned in paragraph 19(1)(c), each of whom may, within 30 days after the day a copy of the notice was sent to them, ...[+++]


20 (1) Si le ministre est d’avis, avant le paiement d’une indemnité pour un droit ou intérêt exproprié, que la Couronne n’a pas ou n’a plus besoin de ce droit ou intérêt pour un ouvrage public ou à une autre fin d’intérêt public ou qu’elle n’a besoin pour cela que d’un droit ou intérêt plus restreint, il peut donner avis qu’il a l’intention de renoncer au droit ou intérêt ou à ce qui reste des droits ou de l’intérêt, selon le cas, en faisant envoyer une copie de l’avis à chacune des personnes visées à l’alinéa 19(1)c); chacune de ces ...[+++]

20 (1) If, at any time before any compensation is paid in respect of an expropriated interest or right, the Minister is of the opinion that the interest or right is not or is no longer required by the Crown for a public work or other public purpose, or that a more limited interest or right only is so required, the Minister may give notice that he or she intends to abandon the interest or right or the remainder of the interest or rights, as the case may be, by causing a copy of the notice to be sent to each of the persons mentioned in paragraph 19(1)(c), each of whom may, within 30 days after the day a copy of the notice was sent to them, ...[+++]


(A) dans le cas où le contrat prévoit la détermination du taux d’intérêt selon la variation, à une ou plusieurs dates postérieures à la date d’arrêt, de l’indice ou de la valeur de référence qui y est précisé, en fonction du changement à la hausse ou à la baisse, selon ce que prévoit le contrat, de la position de cet indice ou valeur à la date d’arrêt par rapport à sa position à la dernière date de calcul des intérêts prévue au contrat qui précède la date d’arrêt,

(A) where the contract provides that the rate of interest is to be determined by reference to the change, on one or more dates after the interest termination date, in an index or reference point specified in the contract, the increase or decrease — as contemplated by the contract — in that index or reference point between the preceding interest calculation date specified in the contract and the interest termination date, or


(A) dans le cas où le contrat prévoit la détermination du taux d’intérêt selon la variation, à une ou plusieurs dates postérieures à la date d’arrêt, de l’indice ou de la valeur de référence qui y est précisé, en fonction du changement à la hausse ou à la baisse, selon ce que prévoit le contrat, de la position de cet indice ou valeur à la date d’arrêt par rapport à sa position à la dernière date de calcul des intérêts prévue au contrat qui précède la date d’arrêt,

(A) where the contract provides that the rate of interest is to be determined by reference to the change, on one or more dates after the interest termination date, in an index or reference point specified in the contract, the increase or decrease — as contemplated by the contract — in that index or reference point between the preceding interest calculation date specified in the contract and the interest termination date, or


2. Le contenu minimal des informations que l'agent payeur est tenu de communiquer concernant le paiement d'intérêts doit différencier les intérêts selon les catégories de paiements d'intérêts ci-après et indiquer:

2. The minimum amount of information concerning interest payment to be reported by the paying agent shall distinguish between the following categories of the interest payment and indicate:


2. Le contenu minimal des informations que l'agent payeur est tenu de communiquer concernant le paiement d'intérêts doit différencier les intérêts selon les catégories ci-après et indiquer:

2. The minimum amount of information concerning interest payment to be reported by the paying agent shall distinguish between the following categories of interest and indicate:


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