Traduction de «introduite ont fabriqué » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

opératrice sur machine à fabriquer les chaînes | opérateur sur machine à fabriquer les chaînes/opératrice sur machine à fabriquer les chaînes | opérateur sur machine à fabriquer les chaînes
jewellery chainmaker | lay out technician | chain making machine operator | engine turner

État ayant introduit une demande d'adhésion | État demandeur | pays ayant introduit une demande d'adhésion
applicant country | applicant State

opérateur de métier à toiles métalliques | ouvrière à la machine à fabriquer les toiles métalliques | opérateur de métier à toiles métalliques/opératrice de métier à toiles métalliques | ouvrier à la machine à fabriquer les toiles métalliques/ouvrière à la machine à fabriquer les toiles métalliques
wire winding machine operator | wire worker apprentice | wire bender | wire weaving machine operator

façonneur de ressorts/façonneuse de ressorts | opérateur de machine à fabriquer les ressorts/opératrice de machine à fabriquer les ressorts | opératrice de machine à fabriquer les ressorts | ressortier/ressortière
spring making machine tender | wire coiler spring maker setter | spring maker | spring setting operator

marque de fabrique ou de commerce | marque de fabrique ou de commerce du fabricant
mark or trade name | trade name or mark of the manufacturer

Fabrique Nationale | Fabrique nationale de Herstal | FN [Abbr.]
FN Herstal | National Weapons Factory

marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]
trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

ANNEXE 4(paragraphe 3(6) et alinéa 6b))RENSEIGNEMENTS EXIGÉS À L'ÉGARD DES MICRO-ORGANISMES FABRIQUÉS AU SITE D'OÙ ILS ONT ÉTÉ ISOLÉS ET DESTINÉS À ÊTRE INTRODUITS DANS LE MÊME SITE
SCHEDULE 4(Subsection 3(6) and paragraph 6(b))INFORMATION REQUIRED IN RESPECT OF MICRO-ORGANISMS MANUFACTURED AT THE SITE FROM WHICH THEY WERE ISOLATED FOR INTRODUCTION INTO THE SAME SITE

La directive 2003/32/CE de la Commission introduit des spécifications détaillées en ce qui concerne les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d’origine animale.
Commission Directive 2003/32/EC introduces detailed specifications with respect to medical devices manufactured utilising tissues of animal origin.

Le Wall Street Journal rapporte que la société de location de voitures Hertz a introduit une demande concernant son nom dans le domaine «.eu» mais que sa demande n’a pas été prise en compte car elle est arrivée 14 minutes après celle d’une entreprise fabriquant des haut-parleurs d’autoradio sous le même nom.
The Wall Street Journal reported that the rental-car company Hertz applied for its name under .eu but the application was not considered because it arrived 14 minutes after the one from a company producing car-radio speakers using the same name.

Les éléments de preuve rassemblés par l'OLAF au cours de l'enquête commune dans les EAU ont permis aux autorités espagnoles de récupérer plusieurs millions d'euros de droits à l'importation; les câbles en acier avaient déjà été visés par des enquêtes de l'OLAF dans le passé: par exemple, des fils en acier inoxydable fabriqués en Inde avaient été importés dans la Communauté via des intermédiaires aux EAU en violation de la réglementation relative aux droits antidumping et compensateurs introduits sur ces produits.
The evidence collected by OLAF in the joint investigation in the UAE enabled the Spanish authorities to recover several million Euros of import duties. Steel wire ropes had also been in the focus of OLAF investigations in the past: for example, stainless steel wire manufactured in India had been imported into the Community via intermediaries in the UAE in violation of the anti-dumping and countervailing duty regulations introduced on such products.

1. Lorsqu'une autorisation de mise sur le marché d'un médicament à usage humain a été délivrée conformément au présent règlement, son titulaire tient compte, en ce qui concerne les méthodes de fabrication et de contrôle prévues à l'article 8, paragraphe 3, points d) et h), de la directive 2001/83/CE, des progrès techniques et scientifiques et introduit toutes les modifications qui s'avèrent nécessaires pour que le médicament soit fabriqué et contrôlé selon des méthodes scientifiques généralement acceptées.
1. After an authorisation has been granted in accordance with this Regulation, the holder of the marketing authorisation for a medicinal product for human use shall, in respect of the methods of manufacture and control provided for in Article 8(3)(d) and (h) of Directive 2001/83/EC, take account of technical and scientific progress and make any variations that may be required to enable the medicinal products to be manufactured and checked by means of generally accepted scientific methods.

1. Lorsqu'une autorisation de mise sur le marché a été délivrée conformément au présent règlement, son titulaire tient compte, en ce qui concerne les méthodes de fabrication et de contrôle prévues à l'article 12, paragraphe 3, points d) et i), de la directive 2001/82/CE, des progrès techniques et scientifiques et introduit toutes les modifications qui s'avèrent nécessaires pour que le médicament soit fabriqué et contrôlé selon des méthodes scientifiques généralement acceptées.
1. After an authorisation has been granted in accordance with this Regulation, the holder of the marketing authorisation shall, in respect of the methods of manufacture and control provided for in Article 12(3)(d) and (i) of Directive 2001/82/EC, take account of technical and scientific progress and make any variations that may be required to enable the medicinal products to be manufactured and checked by means of generally accepted scientific methods.

i) les marchandises, y compris leur conditionnement, sur lesquelles a été apposée sans autorisation une marque de fabrique ou de commerce identique à la marque de fabrique ou de commerce valablement enregistrée pour le même type de marchandises ou qui ne peut être distinguée dans ses aspects essentiels de cette marque de fabrique ou de commerce et qui, de ce fait, porte atteinte aux droits du titulaire de la marque en question, en vertu du droit communautaire et notamment du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil du 20 décembre 1993 sur la marque communautaire(5) ou en vertu du droit interne de l'État membre dans lequel la demande d'intervention des autorités douanières est introduite.
(i) goods, including packaging, bearing without authorisation a trademark identical to the trademark validly registered in respect of the same type of goods, or which cannot be distinguished in its essential aspects from such a trademark, and which thereby infringes the trademark-holder's rights under Community law, as provided for by Council Regulation (EC) No 40/94 of 20 December 1993 on the Community trademark(5) or the law of the Member State in which the application for action by the customs authorities is made.

7. demande que les produits qui contiennent des organismes génétiquement modifiés, constitués ou fabriqués à partir de tels organismes ne puissent pas être introduits au détriment des agriculteurs et des fabricants de denrées alimentaires qui ne fabriquent ou n'utilisent pas de tels produits et que par conséquent, il appartienne principalement à leurs fabricants et utilisateurs de garantir que leurs produits n'échoient pas involontairement dans d'autres produits conventionnels ou écologiques;
7. Demands that products containing, consisting of or produced from GMOs are not introduced at the expense of farmers and food manufacturers who do not produce or use such products and stresses that it is therefore primarily the responsibility of the producers and users of such products to ensure that their products are not unintentionally introduced into other, conventional or organic products;

Étant donné que la directive 90/220/CEE ne contient aucune disposition en matière d'étiquetage, et que le règlement relatif aux nouveaux aliments, qui a depuis lors introduit des règles en la matière, n'avait pas encore été adopté à l'époque, les aliments fabriqués à base de ces deux variétés génétiquement modifiées de soja et de maïs peuvent jusqu'à présent être commercialisés sans aucune mention particulière sur l'étiquette.
As Directive 90/220/EEC does not contain any labelling provisions and the Novel Food Regulation, which has since introduced such rules, had not yet been adopted, food produced from the two genetically modified varieties of soya and maize could be marketed without any special indication on the label.