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Admission générale
Aucun siège réservé
Aucune matière explosive
Aucune place assignée
Aucune place réservée
Donnée introduite au clavier
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
Espèce introduite
Hors de propos
Inopérant
Introduit
Non pertinent
Pays ayant introduit une demande d'adhésion
Place assurée mais non réservée
Place non réservée
Procédure de l'accusation privée
Procédure introduite par la partie plaignante
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Siège assuré mais non réservé
Siège non réservé
Utilisé à mauvais escient
État ayant introduit une demande d'adhésion
État demandeur
Étiquette - Aucune matière explosive
élément introduit au clavier
étranger

Vertaling van "introduit sans aucune " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
État ayant introduit une demande d'adhésion | État demandeur | pays ayant introduit une demande d'adhésion

applicant country | applicant State


donnée introduite au clavier [ élément introduit au clavier ]

keyed data [ keyboard entry ]


aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale

general admission


dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


aucune place réservée [ aucun siège réservé | place non réservée | siège non réservé | premier arrivé, premier servi | place assurée mais non réservée | siège assuré mais non réservé ]

all seats rush


Étiquette - Aucune matière explosive [ Aucune matière explosive ]

Label - Free From Explosives [ Free from Explosives ]


marchandise introduite dans le territoire douanier de la Communauté

goods brought into the customs territory of the Community






procédure de l'accusation privée | procédure introduite par la partie plaignante

private prosecution
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ces annonces inquiétantes par le gouvernement fédéral concernent : les politiques sur la séparation des flottilles et sur les propriétaires exploitants; la réforme de l'assurance-emploi; l'idée d'un système de quota pour la pêche côtière au homard introduit sans aucune consultation de l'industrie; des changements au programme des étiquettes pour les casiers à homards; et des changements concernant les études d'impact sur l'environnement dans la Loi sur les pêches du gouvernement fédéral.

These troubling announcements by the federal government include fleet separation and owner-operator policies, EI reform, the idea of lobster quota systems for the inshore lobster industry being floated with no input from the industry, changes to the lobster trap tag program and environmental assessment changes to the federal Fisheries Act.


Je suis également très reconnaissant envers l’Union européenne d’avoir joué un rôle éminemment efficace à cet égard et de n’avoir introduit quasiment aucune mesure protectionniste.

I am also very grateful that the European Union has played a highly effective role in this respect and has introduced hardly any protectionist measures.


La Commission pourrait-elle indiquer quelles sont ses prévisions pour l’avenir de l’industrie de la pêche et pour l’emploi dans ce secteur si les politiques et pratiques actuelles se poursuivent et si aucune réforme n’est introduite pour réduire la surcapacité, mettre fin aux rejets de poissons, et si aucune mesure n’est introduite pour encourager les pratiques de pêche durables?

Will the Commission indicate what is its assessment of the future for the fishing industry, and for employment within it, if current policies and practices continue and no reforms are introduced to reduce overcapacity, curb the discard of fish, and introduce measures to promote sustainable practices?


La procédure d'approbation automatique est introduite et aucun pays ne pourra choisir la procédure de non-acceptation comme dans l'ancienne directive.

The automatic approval procedure is introduced, and no country will have an option to the similar non-acceptance procedure like in the old Directive.


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Des trains de nuit internationaux sont supprimés, des liaisons lointaines sont sectionnées, des horaires internationaux ne sont plus publiés, des interdictions d'embarquement sont introduites et aucun aménagement ferroviaire n'est prévu pour le transport rapide des denrées périssables.

International night trains are being cancelled, long-distance connections are being severed, railway timetables for ‘abroad’ are no longer being issued, boarding bans are being introduced and there will be no railway facilities for the rapid transportation of perishable goods.


Pour toute une série de questions ayant trait aux acquisitions hostiles et aux acquisitions en général, cette position commune n'introduit cependant aucuneglementation.

In regard to a number of issues in connection with hostile takeovers, with takeovers in general, which simply have to be regulated, this common position does not really regulate anything.


Si dans ce délai, aucune demande n'a été introduite auprès de l'autorité compétente pour statuer sur le fond ou si aucune mesure conservatoire n'a été prise, les marchandises sont libérées par le bureau de douane compétent.

If, in that period, no application for a substantive ruling is made to the competent instance or no precautionary measure has been taken, the competent customs office releases the goods.


Le CSD a conclu qu'aucune raison ni aucun élément ne permettent de croire que les modifications génétiques introduites dans les deux lignées de coton génétiquement modifiées pour lesquelles des autorisations sont en attente en Europe pourraient entraîner la formation de fibres de coton génétiquement modifiées différentes de leurs équivalents non génétiquement modifiés.

The SSC concluded that there is no reason or evidence to believe that the genetic modifications introduced in the two GM cotton lines for which authorisations are pending in Europe could result in the formation of GM cotton fibres which will be different than their non GM counterparts.


Un groupe d'experts convoqués par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) le 3 avril 1996 a recommandé que "aucune partie ou aucun produit d'un animal ayant présenté des signes d'une encéphalopathie spongiforme transmissible ne soit introduit dans une chaîne alimentaire, humaine ou animale". et "Les pays ne devraient pas permettre que des tissus qui sont susceptibles de contenir l'agent de l'ESB puissent pénétrer dans une chaîne alimentaire, humaine ou animale".

A group of experts convened by the World Health Organisation (WHO) on 3 April 1996 recommended that "No part or product of any animal which has shown signs of a transmissible spongiform encephalopathy should enter any food chain (human or animal)". and "Countries should not permit tissues that are likely to contain the BSE agent to enter any food chain (human or animal)".


Cette modification tient simplement compte de la jurisprudence de la Cour de Justice et n'introduit donc aucune réelle modification.

This amendment simply takes account of the EU Court's jurisprudence, whitout introducing any real change.


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