Vertaling van "introduit certains éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law of Patents for Invention

fixer des dimensions préférentielles à base modulaire pour certains éléments de la construction
Establishing preferred measurements on a modular basis for some construction components

révéler certains éléments de l'invention
disclose certain elements of the invention

Redéfinition de certains éléments du cadre de responsabilisation en matière de Langues officielles
Redefinition of Certain Elements of the Official Languages Accountability Framework

concentrations atmosphériques intégrées dans le temps de certains éléments
time-integrated airborne concentrations

Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law on Patents for Invention

donnée introduite au clavier [ élément introduit au clavier ]
keyed data [ keyboard entry ]

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.
Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En outre, la réforme de 1992 a introduit certains éléments qui ont exercé des effets indirects bénéfiques.
In addition, the 1992 reform introduced some elements having beneficial side-effects.

La nouvelle proposition qui fait l'objet du présent rapport introduit certains éléments nouveaux qui établissent un lien plus clair avec la règlementation européenne sur la sécurité des denrées alimentaires.
The new proposal that is the subject of this report introduces a number of new elements that establish a clearer link with EU legislation on food safety.

Outre les modifications introduites à la suite du premier rapport dans lequel la Commission évaluait l'efficacité de la directive 85/337/CEE, la directive 97/11/CE comportait également des modifications reflétant le renforcement considérable de certains éléments par la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) et les éclaircissements qu'elle y avait apportés.
Apart from the changes introduced as a consequence of the Commission's first report evaluating the effectiveness of Directive 85/337/EEC, the amendments made by 97/11/EC also reflect the considerable strengthening and clarification given to certain elements of the EIA Directive as advanced by the European Court of Justice (ECJ).

Outre les modifications apportées à la suite du premier rapport d'évaluation de l'efficacité de la directive 85/337/EEC, les changements introduits par la directive 97/11/CE reflètent le renforcement considérable de certains éléments par la CJCE et les éclaircissements qu'elle y a apportés.
In addition to the changes introduced as a consequence of the first report evaluating the effectiveness of Directive 85/337/EEC, the amendments made by 97/11/EC also reflect the considerable strengthening and clarification given to certain elements of the EIA Directive as advanced by the ECJ.

(1) Le traité de Lisbonne a introduit la possibilité pour le législateur de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes non législatifs de portée générale qui complètent ou modifient certains éléments non essentiels d’un acte législatif.
(1) The Treaty of Lisbon introduced the possibility for the legislator to delegate power to the Commission to adopt non-legislative acts of general application to supplement or amend certain non-essential elements of a legislative act.

En outre, certains éléments de simplification sont introduits dans le règlement actuel, l'aide Natura 2000 est étendue à des zones visées à l'article 10 de la directive "Habitats" (92/43/CEE) (il s'agit d'éléments juridiques de la proposition), le nombre de rapports d'avancement et de synthèse annuels au titre du développement rural est réduit, les contrôles de conditionnalité sont facilités et les règles d'utilisation de services consultatifs sont modifiées (ces éléments devraient contribuer à alléger la charge administrative des États membres).
Additionally, some elements of simplification are introduced in the current Regulation, Natura 2000 support is extended to areas referred to in Article 10 of Habitats Directive (92/43/EEC) (these are legal elements of the proposal) as well as the number of annual progress and summary reports under Rural Development is reduced, Cross Compliance controls are facilitated and the rules for the use of advisory services are changed (these elements should contribute to ease the administrative burden for the Member States).

Ce rapport introduit certains éléments très positifs pour l’avenir de la politique de protection des consommateurs.
This report introduces some very positive elements in the area of consumer policy moving forward.

– (PT) Ce rapport du Parlement européen introduit certains éléments qui pourraient être positifs, bien qu’ils soient dans une certaine mesure contradictoires.
− (PT) This European Parliament report introduces certain elements which may be positive, although somewhat contradictory.

La décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission a été modifiée par la décision 2006/512/CE , qui a introduit la procédure de réglementation avec contrôle pour l'adoption des mesures de portée générale ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels d'un acte de base adopté selon la procédure visée à l'article 251 du traité, y compris en supprimant certains de ces éléments ou en complétant ledit acte par l'ajout de nouveaux éléments non essentiels.
Council Decision 1999/468/EC of 28 June 1999 laying down the procedures for the exercise of implementing powers conferred on the Commission has been amended by Decision 2006/512/EC , which introduced the regulatory procedure with scrutiny for the adoption of measures of general scope designed to amend non-essential elements of a basic instrument adopted in accordance with the procedure laid down in Article 251 of the Treaty, inter alia, by deleting some of those elements or by supplementing the instrument with new non-essential elements.

En outre, il a introduit certains éléments nouveaux en ce qui concerne les exemptions dont les bateaux construits pour utilisation personnelle font l'objet, les dispositions relatives aux équipements de lutte contre l'incendie, la simplification des procédures de mesure acoustique pour les PME et, par ailleurs, il a évoqué des éléments qui devraient éventuellement être intégrés dans le rapport de la Commission.
It introduced some innovations on exceptions for craft built for own use, provisions on fire fighting equipment, simplification of noise testing for SMEs and possible items to be included in the Commission's report.