Traduction de «intrants qu’il pouvait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

intrant de l'appareil productif | intrant de production | intrant du système de production
product input | production input

milieu de production à apport d'intrants faible | milieu de production à faible apport d'intrants | milieu de production à faible utilisation d'intrants
low-input production environment

crédit de taxe sur les intrants [ CTI | crédit de taxe sur intrants | crédit pour TPS sur intrants ]
input tax credit [ ITC | GST input tax credit ]

agriculture à faibles intrants [ agriculture à faible niveau d'intrants | agriculture à faible consommation d'intrants | agriculture à faible consommation ]
low-input agriculture [ low input agriculture ]

Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/TVH) [ Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants | Règlement concernant les renseignements à obtenir pour produire une déclaration contenant une demande de crédit de taxe sur les intrants ]
Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations [ Input Tax Credit Information Regulations | Regulations prescribing the information that a registrant is to obtain before filing a return in which an input tax credit is claimed ]

milieu de production à apport d'intrants moyen | milieu de production à moyen apport d'intrants
medium-input production environment

quantité d'intrants standard | quantité standard d'intrants | nombre standard d'unités d'un facteur
standard input

analyse intersectorielle | analyse intrant-extrant | analyse d'intrant-extrant | analyse des entrées et des sorties
input-output analysis

intrant
input

intrants | matériaux de départ
feedstock (1) | input materials (2)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

zéro ou, si l’inscrit transfère la voiture au moment donné dans une province participante, le total des crédits de taxe sur les intrants qu’il pouvait demander relativement à la dernière acquisition ou importation de la voiture par lui ou relativement aux améliorations apportées à la voiture, qu’il a acquises ou importées après cette dernière acquisition ou importation.
(i) where the registrant is bringing the vehicle into a participating province at the particular time, the total of all input tax credits that the registrant was entitled to claim in respect of the last acquisition or importation of the vehicle by the registrant or in respect of any improvement to it acquired or imported by the registrant after the vehicle was last so acquired or imported, and

b) sauf s’il s’agit d’une fourniture exonérée, avoir perçu, immédiatement avant le moment donné et relativement à la fourniture, la taxe égale au total des crédits de taxe sur les intrants qu’il pouvait demander jusqu’alors relativement au bien.
(b) except where the supply is an exempt supply, to have collected, immediately before that time, tax in respect of the supply equal to the total of all input tax credits in respect of the property that the body was entitled to claim at or before that time.

Ils ont indiqué qu'une société pouvait avoir recours au régime AAS pour importer des intrants du PET et exporter par la suite une partie du PET produit au titre du régime DDS.
The GOI noted that a company may use AAS for import of PET inputs but later export some of the produced PET under DDS.

À l'origine il devait s'agir de se pencher sur la planification de la productivité, mais un certain nombre de personnes compétentes présentes à la table ont fait valoir que la question ne pouvait pas être réduite à une relation intrants-extrants dans le milieu de travail.
There was originally a proposal to look at productivity planned, but a number of articulate people around the table made the point that you cannot treat it as an input-output in the workplace, in the factory kind of question.

En outre, concernant la non-existence d’une surcompensation en l’espèce, la société n’a pas démontré que tel était le cas; elle pouvait, par exemple, avoir bénéficié d’une compensation pour d’autres biens importés, ou elle pouvait avoir bénéficié d’une compensation pour les intrants importés sans l’avoir consommée pour la production du produit concerné.
In addition, regarding the non-existing of over-compensation in this specific case, the company failed to demonstrate that this was the case, it could for example have benefitted from compensation for other imported goods or it could have benefitted from compensation for imported inputs without having consumed it for the production of the product concerned.

Ils n’ont toutefois pas été en mesure de contester les modalités pratiques de mise en œuvre du régime, ni le fait que le produit concerné pouvait bénéficier du FMS (possibilité de libre transfert des crédits de droits au titre du régime FMS et la possibilité d’utilisation de ceux-ci pour le paiement des droits de douane sur les importations ultérieures de tout intrant ou bien, y compris les biens d’équipement).
Nevertheless, the GOI was not able to dispute either the practical implementations of the scheme or that the FMS benefit can be used for the product concerned, namely the fact that duty credits under FMS are freely transferable and that they can be used for payment of custom duties on subsequent imports of any inputs or goods including capital goods.

Cependant, le Tribunal a jugé que le contrôle étatique de l’État chinois ne pouvait être assimilé, par principe, à une intervention significative de l’État dans les décisions du producteur concernant les prix et les coûts des intrants.
However, the General Court held that the State control exercised by the Chinese State could not be equated, as a matter of principle, to significant State interference in the producer’s decisions regarding prices, costs and inputs .

Les pouvoirs publics indiens ont fait valoir que «l’avantage conféré au bénéficiaire» pouvait être mesuré et que les mesures compensatoires de la subvention ne pouvaient être déterminées que lorsque les licences de crédits de droits à l’importation sont vendues sur le marché car elles ne confèrent un avantage que si et quand elles sont vendues sur le marché. En d’autres termes, les crédits ne seraient pas passibles de mesures compensatoires lorsqu’ils sont utilisés pour le paiement des droits de douane sur les marchandises importées qui sont utilisées comme intrants pour la production de marchandises exportées.
The GOI submitted that ‘benefit to the recipient’ can be measured and the countervailability of the subsidy can be determined only when DEPBS licenses are sold in the market as they would only confer a benefit if and when they are sold on the market. In other words, DEPBS credits would not be countervailable when they are used for payment of customs duty on the imported goods which are used as inputs for the production of exported goods.

- M. Mandelson a déclaré que l’Union européenne était la plus ouverte de toutes les grandes économies mondiales, mais il a indiqué qu’une ouverture plus grande encore pouvait à la fois réduire les coûts des intrants agricoles et industriels pour les producteurs européens et accroître la compétitivité des entreprises européennes.
- Commissioner Mandelson argued that Europe is the most open major economy in the world, but he argued that further openness can both lower the costs of agricultural and industrial inputs for European producers and increase the competitiveness of Europe’s companies.