Traduction de «intitulé principaux éléments » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

principaux éléments composant le réseau national
Main Component Element | MCE [Abbr.]

étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur
labelling of the materials used in the main components of footwear for sale to the customer

Carte mondiale des volcans et des principaux éléments du système aéronautique
World Map of Volcanoes and Principal Aeronautical Features

Principaux éléments du Programme de travail coopératif pour 1994
Highlights of the 1994 Cooperative Work Program

Avantages sociaux et conditions de travail au Canada : principaux éléments des études réalisées de 1967 à ... sur la fréquence, les caractéristiques et les coûts [ Avantages sociaux et conditions de travail au Canada ]
Employee Benefits and Conditions of Employment in Canada: highlights of studies of prevalence, characteristics and costs from 1967 into ... [ Employee Benefits and Conditions of Employment in Canada ]

éléments principaux d'un aménagement
features of a project

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

– vu les propositions de textes de l'Union européenne déposées pour débat avec les États-Unis dans le cadre des négociations sur le PTCI, en particulier celles qui ont été déclassifiées et rendues publiques par la Commission, entre autres les documents de synthèse de l'Union intitulés "TTIP regulatory issues - engineering industries" (Questions réglementaires relatives au PTCI - industries mécaniques", "Test–case on functional equivalence: proposed methodology for automotive regulatory equivalence" (Étude de cas sur l'équivalence fonctionnelle: méthodologie proposée dans le cadre de l'équivalence réglementaire dans le secteur de l'automobile), et "Trade and sustainable development chapter/labour and environment: EU paper outlining key issues and elements for provisions in the TTIP" (Chapitre consacré au commerce et au développement durable/travail et environnement: document de l'Union européenne présentant les principales questions et les principaux éléments à prévoir dans le PTCI), ainsi que les propositions de texte relatives aux entraves techniques aux échanges (ETE) , aux mesures sanitaires et phytosanitaires (MSP) , aux douanes et à la facilitation des échanges , aux petites et moyennes entreprises (PME) , aux dispositions possibles en matière de concurrence , aux dispositions possibles en matière d'entreprises publiques et d'entreprises bénéficiant de droits ou de privilèges spéciaux ou exclusifs , aux dispositions possibles concernant les subventions , et au règlement des différends , aux dispositions initiales relatives à la coopération en matière de réglementation ,
– having regard to the EU’s textual proposals tabled for discussion with the US in the TTIP negotiating rounds, in particular those which have been declassified and made public by the Commission, inter alia the EU position papers entitled ‘TTIP regulatory issues - engineering industries’ , ‘Test–case on functional equivalence: proposed methodology for automotive regulatory equivalence’ , and ‘Trade and sustainable development chapter/labour and environment: EU paper outlining key issues and elements for provisions in the TTIP’ , and the textual proposals on technical barriers to trade (TBT) , sanitary and phytosanitary measures (SPS) , customs and trade facilitation , small and medium-sized enterprises (SMEs) , possible provisions on competition , possible provisions on state enterprises and enterprises granted special or exclusive rights or privileges , possible provisions on subsidies , and dispute settlement , initial provisions on regulatory cooperation ,

En effet, dans le livre de la Fondation canadienne de fiscalité, Tax Policy in Canada, au chapitre intitulé « Principal Elements of the Canadian Tax System », qui porte sur les principaux éléments du régime fiscal canadien, les droits sont le premier élément abordé.
Indeed, in the Canadian Tax Foundation's Tax Policy in Canada, under “Principal Elements of the Canadian Tax System”, the first item is tariffs.

Le Parlement européen et le Conseil prennent acte de l'évaluation approfondie présentée par la Commission dans le document intitulé "Elements for a payment plan to bring the EU budget back onto a sustainable track" (voir annexe), qui constitue une base analytique devant permettre de repérer les principaux facteurs qui sont à l'origine de l'augmentation du niveau des demandes de paiement en attente en fin d'année et d'atteindre l'objectif consistant à réduire le niveau des factures impayées, l'accent étant mis en particulier sur la mise en œuvre des programmes relevant de la politique de cohésion pour la période 2007-2013.
The European Parliament and the Council take note of the Commission’s thorough assessment provided in the ‘Elements for a payment plan to bring the EU budget back onto a sustainable track’ (in annex) as an analytical basis for identifying the main drivers behind the grown level of outstanding payment claims at year-end, and for attaining the objective of reducing the level of unpaid bills, with a particular focus on the implementation of the 2007-2013 cohesion policy programmes.

Le contexte juridique de cet aspect de la décision-cadre est abordé au point 1.3, intitulé «Principaux éléments de la décision-cadre».
The legal context of this aspect of this Framework Decision is addressed in section 1.3 Main elements of the Framework Decision.

Je vais maintenant demander à M. Staveley de vous présenter brièvement les principaux éléments de notre mémoire (1130) M. Roy Staveley (vice-président senior, Affaires publiques et Environnement, Association canadienne de l'électricité): Je voudrais renforcer les observations faites par mon collègue en me reportant à notre exposé intitulé «Motifs à l'appui de la bonification des taux de DPA touchant l'industrie canadienne de l'électricité».
I'll ask Mr. Staveley to take us through the elements of our submission, in brief (1130) Mr. Roy Staveley (Senior Vice-President, Public Affairs & Environment, Canadian Electricity Association): I would like to build on the comments made by my colleague by referring to our presentation entitled “The Rationale for Improving CCA Rates for the Canadian Electricity Industry”.

Cette évolution découle de trois principaux éléments: il y a tout d'abord la présentation des recommandations de la commission royale sur les peuples autochtones; vient ensuite la préparation avec les Premières nations d'un programme découlant du document intitulé: «Rassembler nos forces», document rédigé par le gouvernement en réponse au rapport de la CRPA; et, en dernier lieu, le dialogue soutenu entre les Premières nations et les gouvernements provinciaux à l'occasion des séances de négociation sur l'autonomie gouvernementale qui se poursuivent toujours partout au pays.
That evolution has occurred in response to three main developments: first, the recommendations of the Royal Commission on Aboriginal Peoples; second, the agenda established with First Nations pursuant to " Gathering Strength," the government's response to RCAP; and, third, through the ongoing dialogue with First Nations and provincial governments at self-government negotiation processes across the country.