Vertaling van "intitulé la dérive " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

sous un poste distinct à intitulé correspondant | sous un poste particulier à intitulé correspondant
as a separate item with an appropriate heading | under a separate item with an appropriate heading

intitulé [ intitulé de l'action | intitulé à l'instance | intitulé de la cause | intitulé de l'affaire | intitulé de l'instance ]
style [ style of cause | title of action | title of proceeding | style of proceeding ]

dérivé d’actions | instrument dérivé sur action | instrument dérivé sur titres de propriété | produit dérivé sur actions | titre dérivé de titres de propriété
equity derivative | instrument derived from equities

dérivations précordiales | dérivations thoraciques | dérivations unipolaires du précordium | dérivations unipolaires rapprochées
chest lead | precordial lead

dérivé incorporé [ dérivé intégré | produit dérivé incorporé | produit dérivé intégré | instrument dérivé incorporé | instrument dérivé intégré ]
embedded derivative [ embedded derivative instrument ]

instrument financier dérivé | marché dérivé | produit dérivé | instruments financiers dérivés | marchés dérivés | produits dérivés
derivate | derivates

dérivé | produit dérivé | instrument dérivé | dérivé financier | produit financier dérivé | instrument financier dérivé
derivative | derivative instrument | derivative product | financial derivative | financial derivative product | financial derivative instrument

requête pour modifier l'intitulé d'une cause [ requête visant à modifier l'intitulé de la cause | requête pour amender l'intitulé d'une cause ]
motion to amend the style of cause

instrument financier dérivé | instrument dérivé | produit dérivé | dérivé
derivative financial instrument | derivative instrument | derivative

dérivation de rivière | dérivation de fleuve | dérivation fluviale | déviation du lit d'une rivière | déviation du lit d'un fleuve
river diversion | river realignment

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

EFSA, rapport de 2008 du groupe de travail constitué par le groupe scientifique sur les OGM et consacré aux études par administration des aliments concernés à des animaux intitulé «Safety and nutritional assessment of GM plants and derived food and feed.
EFSA, 2008 Report of the EFSA GMO Panel Working Group on Animal Feeding Trials, 2008. Safety and nutritional assessment of GM plants and derived food and feed.

M. Paul Crête (Kamouraska—Rivière-du-Loup—Témiscouata—Les Basques, BQ): Madame la Présidente, pour éclairer mon collègue d'en face qui dit que l'actuel ministre des Affaires intergouvernementales est le meilleur qu'ils ont eu—c'est tout un compliment pour ceux qui étaient là auparavant—, je veux déposer un document intitulé «La dérive antidémocratique du gouvernement fédéral».
Mr. Paul Crête (Kamouraska—Rivière-du-Loup—Témiscouata—Les Basques, BQ): Madam Speaker, for the information of my colleague opposite who said this intergovernmental affairs minister is the best they ever had, which is hardly a compliment for his predecessors, I would like to table a document entitled “The Antidemocratic Drift of the Federal Government”.

Avis scientifique du comité scientifique intitulé "Food Safety, Animal Health and Welfare and Environmental Impact of Animals derived from Cloning by Somatic Cell Nucleus Transfer (SCNT) and their Offspring and Products Obtained from those Animals" [Sécurité des aliments, santé et bien-être des animaux, incidences sur l'environnement des animaux issus du clonage par transfert nucléaire de cellules somatiques (TNCS) ainsi que de leur progéniture et des produits obtenus à partir de ces animaux] ( [http ...]
Scientific Opinion of the Scientific Committee on Food Safety, Animal Health and Welfare and Environmental Impact of Animals derived from Cloning by Somatic Cell Nucleus Transfer (SCNT) and their Offspring and Products Obtained from those Animals [http ...]

(Les renseignements à inclure dans ce tableau doivent être arrêtés à la fin de l’exercice clos durant l’année précédant l’année de déclaration. Remplir en utilisant les tableaux 39 et 40 du RNFPB intitulés respectivement Expositions hors bilan, à l’exception des dérivés et des expositions titrisées et Contrats sur instruments dérivés et la ligne directrice intitulée Normes de fonds propres (NFP) 2013 des Lignes directrices).
(Complete Table 6B as of the end of the fiscal year ending in the year preceding the filing year, referring to Schedule 39 - Off-balance Sheet Exposures Excluding Derivatives and Securitization Exposures and Schedule 40 - Derivative Contracts of the BCAR form and to the Capital Adequacy Requirements (CAR) 2013 Guideline of the Guidelines).

Mme Barbara Janes: C'est un dérivé d'un court métrage intitulé Bob's Birthday, que nous avons réalisé il y a plusieurs années, et qui a été couronné par un Oscar.
Ms. Barbara Janes: It is a spinoff from Bob's Birthday, the Oscar-winning short we did several years ago.

– vu le rapport du groupe spécial de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) du 25 novembre 2013 intitulé «Communautés européennes ‐ Mesures prohibant l'importation et la commercialisation de produits dérivés du phoque», chapitre 1.3.5 (présentant la décision préliminaire du 29 janvier 2013) et vu la signification par l'UE de la saisine de l'organe d'appel de l'OMC le 29 janvier 2014,
– having regard to the World Trade Organisation (WTO) panel report of 25 November 2013 entitled ‘European Communities – measures prohibiting the importation and marketing of seal products’, chapter 1.3.5 (setting out the preliminary ruling issued on 29 January 2013), and to the EU’s notification of appeal to the WTO Appellate Body of 29 January 2014,

– vu les rapports de l'Office des Nations unies contre la drogue et le crime (ONUDC), intitulés «Mondialisation de la criminalité. Une évaluation de la menace que représente la criminalité organisée transnationale» (2010) et «Évaluer les flux financiers illicites dérivant du trafic de la drogue et d'autres crimes organisés transnationaux» (2011) et l'«Étude complète sur la criminalité informatique» (2013),
– having regard to the reports by the United Nations Office on Drugs and Crime (UNODC) entitled 'The Globalisation of Crime – a transnational organised crime threat assessment' (2010), 'Estimating illicit financial flows resulting from drug trafficking and other transnational organised crime' (2011) and 'A comprehensive study on cybercrime' (2013),

– vu les rapports de l'Office des Nations unies contre la drogue et le crime (ONUDC), intitulés "Mondialisation de la criminalité. Une évaluation de la menace que représente la criminalité organisée transnationale" (2010) et "Évaluer les flux financiers illicites dérivant du trafic de la drogue et d'autres crimes organisés transnationaux" (2011) et l'"Étude complète sur la criminalité informatique" (2013),
–having regard to the reports by the United Nations Office on Drugs and Crime (UNODC) entitled 'The Globalisation of Crime – a transnational organised crime threat assessment' (2010), 'Estimating illicit financial flows resulting from drug trafficking and other transnational organised crime' (2011) and 'A comprehensive study on cybercrime' (2013),

Un nouveau paragraphe est ajouté à l'article intitulé "Restrictions applicables aux filets dérivants"; il indique qu'en 2007, dans les subdivisions 25 à 32, le nombre maximal de navires pouvant être autorisés à utiliser des filets dérivants ne doit pas dépasser 40% (au lieu de 20%) du nombre des navires de pêche qui utilisaient des filets dérivants durant la période 2001-2003.
A new paragraph is added to the Article on "Restrictions on driftnets", stating that in 2007, in subdivisions 25-32, the maximum number of vessels using driftnets shall not exceed 40% (instead of 20%) of the number of such vessels in the period 2001-2003.

Cette initiative fait partie du plan d'action de la Commission de juin 2002 intitulé «Simplifier et améliorer l'environnement réglementaire» qui vise à mettre en place un corpus de droit communautaire dérivé clair, compréhensible, actualisé et d'un emploi aisé, renforçant ainsi également la compétitivité conformément à la stratégie de Lisbonne.
This initiative forms part of the Commission’s June 2002 Action Plan on Better Regulation to secure a clear, effective, up-to-date and user-friendly body of secondary Community law, thereby also enhancing competitiveness in line with the Lisbon strategy.