Traduction de «insérée en annexe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

demi inséré | demie insérée | ailier inséré | ailière insérée
slotback | SB | slot receiver

accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe
appendant

droit incorporel annexe | droit incorporel annexé | héritage incorporel annexe
appendant incorporeal hereditament

indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe
to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts

taux de cellules mal insérées | taux de mauvaise insertion de cellules
cell misinsertion rate | CMR

image en ligne [ image insérée | image incorporée | graphique en ligne | graphique lié | image incluse | graphique inséré | image intégrée | image interne ]
inline image [ inline graphic | in-line graphic ]

figure à même le texte [ figure à même au texte | figure insérée dans le texte ]
figure in-text

note marginale insérée dans le texte
cut-in note [ let-in note | incut note ]

anode à cible insérée
hooded anode

kyste complexe des annexes de l'utérus
Complex uterine adnexal cyst

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Une nouvelle annexe est insérée conformément à l'annexe II du présent règlement.
A new Annex is inserted in accordance with Annex II to this Regulation.

Les formes d'entreprises croates concernées devraient être insérées aux annexes I et II de la directive 2013/34/UE du Parlement européen et du Conseil afin que les mesures de coordination prévues par ladite directive en Croatie aient le champ d'application approprié.
The relevant types of Croatian undertakings should be inserted in Annexes I and II to Directive 2013/34/EU of the European Parliament and of the Council in order to provide for the relevant scope of application of the coordination measures provided for by that Directive in Croatia.

Je crois comprendre que, à propos des trois catégories définies, soit le Règlement, une politique insérée en annexe et les règlements internes, le vrai problème tient au fait que nous ne pouvons élargir l'actuel code de conduite prévu par le Règlement, mais que cela présente certaines difficultés sur le plan de la formulation, vu les pouvoirs de la présidence.
I take it that in dealing with three categories, which are the rules, policies by way of an appendix, or bylaws, the real issue is not that we cannot expand on the existing code of conduct under the rules, but it would be somewhat difficult from a drafting standpoint because of the powers of the Speaker.

Finalement, la Déclaration des Droits fut insérée en annexe de la Constitution des États-Unis sous la forme des dix premiers amendements.
At the end, the Bill of Rights was annexed to the U.S. Constitution in the form of the Ten Amendments.

2. Les descriptions abrégées figurant à la colonne 2 de la partie 1 de l’annexe et à la colonne 3 des parties 2, 3 et 4 de l’annexe ne font pas partie du présent règlement et n’y sont insérées que pour des raisons de commodité.
2. The short-form descriptions that are set out in column 2 of Part 1 of the schedule, and column 3 of Parts 2, 3 and 4 of the schedule, form no part of these Regulations and are inserted for convenience of reference only.

Les annexes suivantes sont insérées en tant qu’annexe II bis et annexe II ter de la directive 2003/87/CE:
The following Annexes shall be inserted as Annex IIa and Annex IIb to Directive 2003/87/EC:

L'annexe VI bis est insérée conformément à l'annexe III du présent règlement.
Annex VIa is inserted in accordance with Annex III to this Regulation.

1. Les LMR provisoires applicables aux substances actives dont l'inscription ou la non-inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE n'a pas encore été décidée sont établies la première fois et insérées dans la liste figurant à l'annexe III du présent règlement, à moins qu'elles ne figurent déjà à l'annexe II, conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, compte tenu des informations fournies par les États membres, le cas échéant de l'avis motivé visé à l'article 24, des facteurs visés à l'article 14, paragraphe 2, et des LMR suivantes:
1. Temporary MRLs for active substances for which a decision on inclusion or non-inclusion in Annex I to Directive 91/414/EEC has not yet been taken shall be first established and listed in Annex III to this Regulation, unless already listed in Annex II hereto, in accordance with the procedure referred to in Article 45(2), taking into account the information provided by the Member States, where relevant the reasoned opinion mentioned in Article 24, the factors referred to in Article 14(2) and the following MRLs:

Autant que possible, toutes les spécifications techniques ont été exclues du dispositif législatif et insérées dans des annexes car le principe directeur de cette refonte a été de donner au texte juridique un caractère aussi général que possible.
As far as possible, all technical specifications have been excluded from the legislative text and inserted in annexes since the principle behind this rearrangement is to make the body of the text as general as possible.

À la fin de ses délibérations et avant de faire rapport du projet de loi, le comité permanent a demandé qu'une annexe à jour soit insérée à la fin, avant le renvoi de la mesure législative pour l'étape de la deuxième lecture.
In finishing its work before it reported the bill, the standing committee asked that an up to date schedule be placed at the end before it was put forward for second reading.