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Autrement
Il est aussi envisagé de
Il se peut aussi que
Ou bien
Une autre solution consiste à
à défaut

Traduction de «instrument peut aussi » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]

alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]


cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage

this annular segregation is perhaps also related to certain effects of working


Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
les analystes financiers et les autres personnes concernées s'abstiennent d'exécuter, autrement qu'en qualité de teneur de marché agissant de bonne foi et dans le cadre des opérations normales de tenue de marché ou en exécution d'un ordre de client non sollicité, des transactions personnelles ou des opérations au nom de toute autre personne, y compris l'entreprise d'investissement, concernant des instruments financiers sur lesquels porte la recherche en investissements, ou tout autre instrument financier lié, lorsqu'elles ont connaissance de la date probable de diffusion de cette recherche en investissements ou de son contenu, et que cet ...[+++]

financial analysts and other relevant persons do not undertake personal transactions or trade, other than as market makers acting in good faith and in the ordinary course of market making or in the execution of an unsolicited client order, on behalf of any other person, including the investment firm, in financial instruments to which investment research relates, or in any related financial instruments, with knowledge of the likely timing or content of that investment research which is not publicly available or available to clients and cannot readily be inferred from information that is so available, until the recipients of the investment ...[+++]


Une vente à découvert peut être effectuée via un seul instrument, mais aussi par l’intermédiaire d’un panier de dettes souveraines; il faut donc préciser comment inclure dans ces calculs les ventes à découvert effectuées via un panier.

Short sales may occur through single instruments or through baskets of sovereign debt and so it is necessary to specify how short sales through baskets are included in these calculations.


1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour permettre la confiscation de tout ou partie des instruments et des produits ou des biens dont la valeur correspond à celle de ces instruments ou produits, sous réserve d'une condamnation définitive pour une infraction pénale, qui peut aussi avoir été prononcée dans le cadre d'une procédure par défaut.

1. Member States shall take the necessary measures to enable the confiscation, either in whole or in part, of instrumentalities and proceeds or property the value of which corresponds to such instrumentalities or proceeds, subject to a final conviction for a criminal offence, which may also result from proceedings in absentia.


1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour permettre la confiscation de tout ou partie des instruments et des produits ou des biens dont la valeur correspond à celle de ces instruments ou produits, sous réserve d'une condamnation définitive pour une infraction pénale, qui peut aussi avoir été prononcée dans le cadre d'une procédure par défaut.

1. Member States shall take the necessary measures to enable the confiscation, either in whole or in part, of instrumentalities and proceeds or property the value of which corresponds to such instrumentalities or proceeds, subject to a final conviction for a criminal offence, which may also result from proceedings in absentia.


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Par exemple, le porteur d’un instrument peut aussi être un employé de l’entité.

For example, an instrument holder may also be an employee of the entity.


On ne peut nier que, bien que la DPCD soit, de loin, le fondement juridique le plus souvent invoqué pour les actions CPC, le nombre de demandes d'assistance mutuelle au titre de ladite directive demeure peu élevé pour un instrument législatif aussi horizontal et global.

One cannot rule out that, although the UCPD is by far the most used legal basis for CPC actions, the number of UCPD mutual assistance requests remains low for such a horizontal and encompassing type of legislation.


On ne peut nier que, bien que la DPCD soit, de loin, le fondement juridique le plus souvent invoqué pour les actions CPC, le nombre de demandes d'assistance mutuelle au titre de ladite directive demeure peu élevé pour un instrument législatif aussi horizontal et global.

One cannot rule out that, although the UCPD is by far the most used legal basis for CPC actions, the number of UCPD mutual assistance requests remains low for such a horizontal and encompassing type of legislation.


Les analystes financiers et les autres personnes concernées s'abstiennent d'exécuter, autrement qu'en qualité de teneur de marché agissant de bonne foi et dans le cadre des opérations normales de tenue de marché ou en exécution d'un ordre de client non sollicité, des transactions personnelles ou des opérations au nom de toute autre personne, y compris l'entreprise d'investissement, concernant des instruments financiers sur lesquels porte la recherche en investissements, ou tout autre instrument financier lié, lorsqu'elles ont connaissance de la date probable de diffusion de cette recherche en investissements ou de son contenu, et que cet ...[+++]

financial analysts and other relevant persons must not undertake personal transactions or trade, other than as market makers acting in good faith and in the ordinary course of market making or in the execution of an unsolicited client order, on behalf of any other person, including the investment firm, in financial instruments to which investment research relates, or in any related financial instruments, with knowledge of the likely timing or content of that investment research which is not publicly available or available to clients and cannot readily be inferred from information that is so available, until the recipients of the investme ...[+++]


Sans préjudice des dispositions de l'article 23, paragraphe 4, la Commission peut suspendre l'assistance financière communautaire prévue par les règlements du Conseil (CE) n° 2792/1999 et (CE) n° XXX/2001 instituant un instrument communautaire d'urgence destiné à la démolition de navires de pêche ou peut réduire l'allocation des possibilités de pêche ou de l'effort de pêche de l'État membre concerné, aussi longtemps qu'un État memb ...[+++]

Without prejudice to Article 23 (4), the Commission may suspend Community financial assistance under Council Regulations (EC) No 2792/1999 and (EC) N°XXXX/2002 establishing an emergency Community measure for scrapping fishing vessels or may reduce the allocation of fishing opportunities or fishing effort for the Member State concerned as long as a Member State fails to comply with Articles 10, 12 and 15, or fails to provide the information required under Council Regulation (EC) No 2792/99 and Commission Regulation (EC) No 366/2001.


Alors que la plupart des personnes et des experts interrogés rappellent que les effets des actions en cessation ne peuvent se mesurer simplement au nombre d’affaires portées en justice, cet instrument peut aussi être utilisé pour convaincre les entreprises de faire cesser volontairement leurs agissements.

While most of the respondents and experts interviewed declared that the effect of injunctions cannot only be measured in terms of the number of cases brought to Court, it is also an important option that can be used to convince companies to cease infringements voluntarily.




D'autres ont cherché : autrement     il est aussi envisagé     il se peut aussi     ou bien     une autre solution consiste à     à défaut     instrument peut aussi     


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instrument peut aussi ->

Date index: 2021-06-20
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