Vertaling van "inspectés et soumis " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

lot de contrôle | lot pour inspection | lot pour inspection de contrôle | lot soumis à l'inspection
inspection lot

lot soumis à l'inspection
inspection lot

texte soumis à la votation | objet de la votation | objet soumis à la votation | texte soumis au vote | objet soumis au vote | projet soumis au vote | objet
proposal submitted to the vote of the People | proposal submitted to the People | proposal

inspection des chaudières et récipients soumis à une pression interne
boiler pressure vessel inspection

cours d'eau non soumis aux marées
Non-tidal river

médicament de prescription | médicament délivré uniquement sur prescription médicale | médicament soumis à prescription | médicament soumis à prescription médicale
ethical drug | medicinal product subject to medical prescription | prescription drug | prescription medicine | prescription only medicine | prescription-only medicinal product | Rx drug | POM [Abbr.]

passible de droits de [ passible de droits de douane de | soumis à des droits de | soumis à des droits de douane de | sujet à des droits de | sujet à des droits de douane de | assujetti à des droits de ]
dutiable at

intermédiaire financier soumis à une surveillance instituée par une loi spéciale | intermédiaire financier soumis à une surveillance prudentielle
financial intermediary supervised under special legislation | financial intermediary subject to supervision under special legislation | financial intermediary subordinated to prudential supervision

soumis à concession | soumis au régime de la concession
requiring a licence

Indien non soumis aux traités [ Indien non soumis au régime d'un traité ]
Non-Treaty Indian

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(6) Les chaudières, les garnitures de chaudière, les réservoirs d’air, les conduites de vapeur principales et auxiliaires de plus de 75 mm de diamètre et les autres récipients de pression assujettis à l’inspection et subissant leur première inspection sont soumis à l’épreuve par pression hydraulique prévue à l’annexe III, après que la pression limite a été établie en conformité avec le Règlement sur les machines de navires.
(6) Boilers, boiler mountings, air receivers, main and auxiliary steam pipes over 75 mm in diameter, and other pressure vessels that are subject to inspection and are being inspected for the first time shall be tested by hydraulic pressure as specified in Schedule III after the working pressures have been ascertained in accordance with the Marine Machinery Regulations.

56. Les soupapes et dispositifs de sûreté seront inspectés et soumis à une épreuve avant leur mise en service et seront soumis à des épreuves périodiques comme il est prescrit dans la brochure de la Compressed Gas Association intitulée Safety Relief Device Standards for Compressed Gas Storage Containers.
56. Safety relief valves and devices shall be inspected and tested prior to being put into service and shall be tested periodically as prescribed in the Compressed Gas Association Pamphlet Safety Relief Device Standards for Compressed Gas Storage Containers.

56. Les soupapes et dispositifs de sûreté devront être inspectés et soumis à une épreuve avant leur mise en service et devront être soumis à des épreuves périodiques comme il est prescrit dans la brochure de la Compressed Gas Association intitulée : Safety Relief Device Standards for Compressed Gas Storage Containers.
56. Safety relief valves and devices shall be inspected and tested prior to being put into service and shall be retested periodically as prescribed in the Compressed Gas Association pamphlet, Safety Relief Device Standards for Compressed Gas Storage Containers.

(2) Les réservoirs d’air et autres récipients de pression assujettis à l’inspection et subissant leur première inspection sont soumis à l’épreuve par pression hydraulique prévue à l’annexe III, après que la pression limite a été établie en conformité avec le Règlement sur les machines de navires.
(2) Air receivers and other pressure vessels that are subject to inspection and are being inspected for the first time shall be tested by hydraulic pressure as specified in Schedule III after the working pressure has been ascertained in accordance with the Marine Machinery Regulations.

48 (1) Tous les tuyaux, soupapes et accessoires seront inspectés et soumis à des essais après leur assemblage et avant de commencer les opérations pour la première fois, et leur étanchéité au gaz sera éprouvée à une pression qui ne sera pas inférieure à la pression de service du réservoir, de la pompe ou du dispositif auquel ils sont raccordés, ou à une pression manométrique d’au moins 150 livres par pouce carré, suivant le cas.
48 (1) All piping, valves and fittings shall be inspected and tested after assembly and prior to commencing operations for the first time and be proven gastight at a pressure not less than the working pressure of the tank, pump or device to which they are connected, or at 150 psig, if this is a higher pressure.

1. La conformité sur la base de l’assurance complète de la qualité pour les composants de sécurité pour ascenseurs est la procédure d’évaluation de la conformité par laquelle un organisme notifié évalue le système de qualité d’un fabricant afin de s’assurer que les composants de sécurité pour ascenseurs sont conçus, fabriqués, inspectés et soumis à des essais afin de satisfaire aux exigences applicables de l’annexe I et de permettre à l’ascenseur dans lequel ils seront correctement incorporés de satisfaire à ces exigences.
1. Conformity based on full quality assurance for safety components for lifts is the conformity assessment procedure whereby a notified body assesses the quality system of a manufacturer to ensure that the safety components for lifts are designed, manufactured, inspected and tested in order to satisfy the applicable requirements of Annex I and to enable a lift to which they are correctly incorporated to satisfy those requirements.

Avant l'inspection/le filtrage, les ordinateurs portables et les autres appareils électriques de grande taille doivent être retirés des bagages de cabine et inspectés séparément, sauf si les bagages de cabine sont soumis à une inspection/un filtrage au moyen d'un système de détection d'explosifs (EDS) satisfaisant au minimum à la norme C2».
Before screening, portable computers and other large electrical items shall be removed from cabin baggage and shall be screened separately, unless the cabin baggage is to be screened with Explosive Detection Systems (EDS) equipment meeting standard C2 or higher’.

La décision 2002/349/CE de la Commission du 26 avril 2002 établissant la liste des produits à examiner aux postes d’inspection frontaliers au titre de la directive 97/78/CE du Conseil (4) prévoit que les produits d’origine animale énumérés dans ladite décision sont soumis à des contrôles vétérinaires aux postes d’inspection frontaliers conformément à la directive 97/78/CE.
Commission Decision 2002/349/EC of 26 April 2002 laying down the list of products to be examined at border inspection posts under Council Directive 97/78/EC (4) provides that the products of animal origin listed in that Decision are to be subject to veterinary checks at border inspection posts in accordance with Directive 97/78/EC.

1. Les lots destinés à l'importation dans un des territoires énumérés à l'annexe I qui arrivent dans un poste d'inspection frontalier mais qui sont destinés à être importés via un autre poste d'inspection frontalier situé dans le même territoire, ou situé sur le territoire d'un autre État membre, sont soumis à un contrôle d'identité et à un contrôle physique au poste d'inspection frontalier de destination, à condition que le transport ait lieu par voie maritime ou aérienne.
1. Consignments intended for import into one of the territories listed in Annex I which arrive at one border inspection post but are intended for import via another border inspection post situated in the same territory, or situated in the territory of another Member State, shall be subject to an identity check and a physical check at the border inspection post of destination, provided that the transport takes place by sea or air.

7) «inspection détaillée»: une inspection par laquelle le navire, son équipement et son équipage sont soumis, en tout ou en partie selon le cas, à une inspection approfondie, dans les conditions visées à l'article 6 paragraphe 3, pour tout ce qui concerne la construction, l'équipement et l'équipage, les conditions de vie et de travail et la conformité aux procédures opérationnelles à bord du navire;
7'. More detailed inspection' means an inspection where the ship, its equipment and crew as a whole or, as appropriate, parts thereof are subjected, in the circumstances specified in Article 6 (3), to an in-depth inspection covering the ship's construction, equipment, manning, living and working conditions and compliance with on-board operational procedures.