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Contrôle par prélèvements statistiques
Contrôle par échantillonnage
Inspection par échantillon séquentiel
Inspection sur échantillon
Inspection séquentielle
échantillon progressif
échantillon séquentiel

Traduction de «inspection par échantillon séquentiel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
inspection par échantillon séquentiel

serial sampling inspection schemes


échantillon progressif [ échantillon séquentiel ]

sequential sample




contrôle par échantillonnage [ contrôle par prélèvements statistiques | inspection sur échantillon ]

sampling inspection [ inspection by sample drawing ]




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
97. Sous réserve des dispositions des paragraphes 86 à 96 et 98 à 100, l’équipe d’inspection a le droit de prélever dans la zone d’inspection des échantillons appropriés et de les sortir de la zone.

97. Subject to paragraphs 86 to 96 and 98 to 100, the inspection team shall have the right to collect and remove relevant samples from the inspection area.


réaliser les essais de laboratoire appropriés sur les échantillons de dispositifs fabriqués de classe D, à la demande des autorités compétentes sur des échantillons prélevés lors des activités de surveillance du marché au titre de l'article 64, et à la demande des organismes notifiés sur des échantillons prélevés lors d'inspections inopinées au titre de l'annexe VIII, point 4.4.

(b) to carry out appropriate laboratory tests on samples of manufactured class D devices on request of competent authorities on samples collected during market surveillance activities under Article 65 and of notified bodies on samples collected during unannounced inspections under Annex VIII section 4.4 ;


inspection détaillée d'un échantillon aléatoire, dans chaque lot d'une même origine, de parties de volailles ou de volailles entières déclarées impropres à la consommation humaine à la suite de l'inspection post mortem; et

a detailed inspection of a random sample, from each batch of birds having the same origin, of parts of birds or entire birds declared unfit for human consumption following post-mortem inspection; and


4. Six mois après la date d'application des mesures pertinentes visées à l'article 3, la Commission, en coopération avec le point de contact visé au paragraphe 2, commence à effectuer des inspections, y compris les inspections d'un échantillon approprié d'installations portuaires et de compagnies concernées, pour contrôler la mise en œuvre du présent règlement par les États membres.

4. Six months after the date of application of the relevant measures referred to in Article 3, the Commission, in cooperation with the focal point referred to in paragraph 2, shall start a series of inspections, including inspections of a suitable sample of port facilities and relevant companies, to monitor the application by Member States of this Regulation.


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4. Six mois après la date d’application des mesures pertinentes visées à l'article 3, la Commission, en coopération avec le point de contact central visé au paragraphe 2 supra, commence à effectuer des inspections, y compris les inspections d'un échantillon approprié d'installations portuaires et de compagnies concernées, pour contrôler la mise en œuvre du présent règlement par les États membres.

4. Six months after the date of application of the relevant measures referred to in Article 3, the Commission, in cooperation with the focal point referred to in paragraph 2 above, shall start a series of inspections, including inspections of a suitable sample of port facilities and relevant companies, to monitor the application by Member States of this Regulation.


La crédibilité de l'échantillon dépendra d'une surveillance étroite et d'inspections régulières des échantillons.

The credibility of the sample will depend on close surveillance and regular inspections of the samples.


Le nouvel article 44.06 permet à l’agent des douanes de donner – à sa discrétion – au titulaire du droit d’auteur, au propriétaire, à l’importateur, à l’exportateur ou au consignataire des exemplaires retenus la possibilité d’inspecter les échantillons ou les renseignements fournis en vertu du paragraphe 44.04(1).

New section 44.06 provides that the customs officer may – at the officer’s discretion – give the owner of the copyright and the owner, importer, exporter and consignee of the detained copies an opportunity to inspect the samples and information provided under subsection 44.04(1).


Le nouvel article 51.08 permet à l’agent des douanes de donner – à sa discrétion – au propriétaire de la marque déposée en cause, au propriétaire, à l’importateur, à l’exportateur ou au consignataire des produits retenus la possibilité d’inspecter les échantillons ou les renseignements fournis en vertu du paragraphe 51.06(1).

New section 51.08 provides that the customs officer may – at the officer’s discretion – give the owner of a relevant registered trademark and the owner, importer, exporter and consignee of the detained goods an opportunity to inspect a sample or information that has been given under subsection 51.06(1).


Le nouvel article 51.08 permet à l’agent des douanes de donner – à sa discrétion – au propriétaire de la marque déposée en cause, au propriétaire, à l’importateur, à l’exportateur ou au consignataire des produits retenus la possibilité d’inspecter les échantillons ou les renseignements fournis en vertu du paragraphe 51.06(1).

New section 51.08 provides that the customs officer may – at the officer’s discretion – give the owner of a relevant registered trade-mark and the owner, importer, exporter and consignee of the detained goods an opportunity to inspect a sample or information that has been given under subsection 51.06(1).


Le nouvel article 44.06 permet à l’agent des douanes de donner – à sa discrétion – au titulaire du droit d’auteur, au propriétaire, à l’importateur, à l’exportateur ou au consignataire des exemplaires retenus la possibilité d’inspecter les échantillons ou les renseignements fournis en vertu du paragraphe 44.04(1).

New section 44.06 provides that the customs officer may – at the officer’s discretion – give the owner of the copyright and the owner, importer, exporter and consignee of the detained copies an opportunity to inspect the samples and information provided under subsection 44.04(1).




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inspection par échantillon séquentiel ->

Date index: 2022-10-23
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