Vertaling van "inscrit ensuite " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite
registered holder

action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse
listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market

détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière
registered security holder

usager inscrit d'une marque [ usager inscrit | usager inscrit d'une marque de commerce | utilisateur inscrit au registre | utilisateur enregistré ]
registered user [ registered user of a trademark | registered user of a trade-mark ]

étudiant inscrit à un programme d'alternance travail-études [ étudiant inscrit à un programme de type alternance travail-études | étudiant inscrit à un programme d'enseignement coopératif | étudiant inscrit à un programme coopératif | étudiant en enseignement coopératif | étudiant de formation en alternance | alternant | étudi ]
co-operative student [ co-op student | student registered in a co-op program ]

Règlement sur la fourniture de publication par un inscrit(TPS/TVH) [ Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit | Règlement sur la fourniture de publications par un inscrit non-résident | Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit non-résident ]
Publications Supplied by a Registrant (GST/HST)Regulations [ Regulations Respecting Publications Supplied by a Registrant | Publications Supplied by a Non-Resident Registrant Regulations | Regulations Respecting the Supply of Publications by a Non-resident Registrant ]

inscrit au registre des aveugles
Registered blind

patient inscrit sur une liste d'attente
Patient on waiting list

inscrit sur la liste d'admission à l'hôpital
Listed for admission to hospital

non-inscrit [ groupe des non-inscrits ]
non-attached member [ group of independent members | group of non-attached members | independent member | non-affiliated group | non-affiliated member ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Chaque État membre recense et propose des sites importants pour la conservation des espèces et habitats naturellement présents sur son territoire. La Commission les inscrit ensuite sur la liste des sites d'importance communautaire (SIC).
Each Member State identifies and proposes sites that are important for the conservation of species and habitats occurring naturally in their territory.The Commission subsequently adopts them as Sites of Community Importance (SCI).

Cet additif a ensuite été inscrit au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produit existant, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
That additive was subsequently entered in the Register of feed additives as an existing product, in accordance with Article 10(1) of Regulation (EC) No 1831/2003.

Dans le cas d’un vote par appel nominal sur une initiative parlementaire, on inscrit d’abord le vote du député qui parraine le projet de loi ou la motion, s’il est présent à ce moment, puis les votes des autres députés du même côté de la Chambre qui sont en faveur, en commençant par la dernière rangée; on inscrit ensuite le vote des députés de l’autre côté de la Chambre qui sont en faveur de l’initiative, en commençant par la dernière rangée.
When a recorded division is taken on an item of Private Members’ Business, the vote of the Member sponsoring the bill or motion is recorded first, if he or she is present, followed by the votes of the other Members on the same side of the House, starting with the back row, who are in favour of the bill or motion and then the Members on the other side of the House, starting with the back row, who are in favour of the item.

Donc ce que nous créons ici, c'est un régime séparé pour les billets à ordre de General Motors, car General Motors va donner ce que nous appelons un billet global à la CDS qui inscrit ensuite dans ses livres les intérêts des différents participants à mesure qu'ils achètent.
So what we're creating here is a separate regime for General Motors's promissory notes, because General Motors will give what we call a global note to CDS, and then CDS will record on its books the interests of different participants as they buy it.

Le Sénat adopte une motion indiquant quand l’affaire sera étudiée et l’inscrit ensuite dans le Feuilleton et Feuilleton des préavis (son ordre du jour) en vue d’un débat.
The Senate adopts a motion indicating when the item is to be considered and then places it on the Senate’s Order Paper and Notice Paper (agenda) for debate.

doit examiner au préalable tous les points inscrits à l’ordre du jour d’une session du Conseil. Il s’efforce de trouver un accord à son niveau, qui doit ensuite être soumis pour adoption au Conseil.
must examine in advance all the items on the agenda for a Council meeting; it must endeavour to reach an agreement at its level, which is then submitted to the Council for adoption.

[.] c'est la première fois qu'un gouvernement fédéral reconnaît pleinement que nos membres comprennent les autochtones hors-réserve, les Métis, les Indiens inscrits et les Indiens non inscrits [.] Ensuite, toutefois, vous savez, nous voyons un gouvernement qui remplit ses engagements.
it's the first time that a federal government has fully acknowledged our constituency being the off-reserve, Métis, non-status and status Indians.But secondly, you know, we see a government that's fulfilling its commitments.

(5) Étant donné que la mise en oeuvre des programmes Sapard n'a commencé qu'en 2002 pour la plupart des pays candidats, alors que les crédits ont été inscrits au budget pour la première fois en 2000, il convient de proroger pour deux années le délai maximal autorisé pour l'utilisation des allocations annuelles de 2000 à 2002 et ensuite d'appliquer progressivement les règles de dégagement d'office conformément au règlement (CE) n° 1260/1999.
(5) As implementation of Sapard Programmes has only started for most Candidate Countries in 2002, whereas appropriations were first entered in the budget in 2000, it is appropriate to extend for two years the time limit for use of appropriations for the annual allocations 2000 to 2002 and thereafter to move progressively towards the rules of automatic decommitment as provided in Regulation (EC) No 1260/1999.

Les priorités ainsi définies seront ensuite inscrites dans le programme de travail pour l'exécution du programme spécifique, aux côtés des priorités découlant des objectifs arrêtés dans d'autres parties du programme, et régulièrement mises à jour.
Priorities thus determined will then be inscribed in the workprogramme for the specific programme, alongside the priorities deriving from objectives in other parts of the programme, and updated regularly.

Cette disposition a été retirée du projet de loi C-82 et inscrite ensuite dans le projet de loi C-87.
This provision was removed from Bill C-82 and then placed in Bill C-87.