Traduction de «inscription ne devienne » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Petits formats deviennent grands - Étude sur la distribution et l'utilisation des films de 16 mm, des enregistrements et des documents audiovisuels [ Petits formats deviennent grands ]
Big World Small Format - A Study of the Use and Distribution of 16 mm Film, Tape and Audiovisual Materials [ Big World Small Format ]

rupture du contrat avant que l'exécution ne devienne exigible [ rupture du contrat commise avant que l'exécution ne devienne exigible ]
breach of contract before performance is due

disque inscriptible | disque optique WORM | disque WORM | WORM | disque inscriptible une seule fois | disque optique numérique non effaçable | disque optique numérique inscriptible une seule fois | disque optique non effaçable | disque non réinscriptible | DON inscriptible | DON inscriptible une seule fois | DON non effaçable
write-once read many times | WORM | write once read many times | write-once disk | WORM disk | write once optical disk | WOOD | write-once optical disk | write-once optical disc | write-once data disk | write once read many

administrateur de l'inscription des Indiens [ agent de l'inscription | administratrice de l'inscription des Indiens | agente de l'inscription ]
Indian registration administrator

inscription indue | inscription irrégulière | inscription faite indûment | inscription faite sans cause légitime
unwarranted entry

lesdites décisions deviennent exécutoires
such decisions shall take effect

inscriptions excédentaires | inscriptions en excédant | inscriptions en surnombre
oversubscribed program

formulaire-type pour le renouvellement de l'inscription au registre des électeurs | formulaire de renouvellement de l'inscription au registre électoral | formule nécessaire au renouvellement de l'inscription
sample form for the renewal of registration

contrat de courtage immobilier non exclusif | contrat de courtage non exclusif | mandat ouvert | mandat open | contrat ouvert | mandat non exclusif | inscription libre | inscription sans exclusivité | inscription sans droit exclusif
non-exclusive brokerage contract | non-exclusive mandate | non-exclusive listing | open listing | general listing

inscription dans l'annuaire du service téléphonique public | inscription dans l'annuaire
entry in the public telephone service directory | directory entry

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

De ce fait, l'inscription de cette espèce sur la liste de l'Union devrait être subordonnée à une période de transition permettant l'exécution de la procédure visée à l'article 9 dudit règlement avant que cette inscription ne devienne effective.
Against this background, the inclusion of this species on the Union list should be subject to a transition period to allow completing the procedure of Article 9 of that Regulation before the listing of this species takes effect.

Aucune inscription n'est requise : les jeunes viennent pour concrétiser un projet sur lequel aucun jugement de valeur n'est apporté. Le centre se donnant pour seule et unique mission d'aider le jeune pour que son projet devienne réalité.
Membership is not required: young people come along to carry out a project which is not judged in any way, as the sole purpose of the centre is to help young people to successfully complete their projects.

La présente directive s'applique aux procédures pénales et aux procédures similaires à caractère pénal aboutissant à des sanctions comparables à caractère répressif et préventif, contre des personnes physiques et, le cas échéant, des personnes morales soupçonnées ou poursuivies dans le cadre d’une procédure pénale, indépendamment de leur nationalité, de leur lieu de résidence ou d'inscription ou d'établissement, dès le moment où celles-ci deviennent des suspects ou des personnes poursuivies, à tous les stades de la procédure et jusqu’au terme définitif de ladite procédure, lorsque les juges du fond ont rendu un jugement définitif.
This Directive applies to criminal proceedings and similar proceedings of a criminal nature leading to comparable sanctions of a punitive and deterrent nature, against natural persons and, where applicable, legal persons suspected or accused in these proceedings, regardless of their nationality, place of residence or place of registration or incorporation, at every stage, from the time they become suspects or accused persons until the final conclusion of those proceedings, with a final judgment being handed down.

Aux fins du présent sommaire, voici nos principaux sujets de préoccupation: les dispositions sur l'indemnisation et le financement de leur application; la protection à assurer aux espèces en péril et habitats relevant de la compétence fédérale; le fait d'empêcher que des espèces ne deviennent en péril; l'inscription des espèces, et les dispositions sur l'établissement d'une table ronde.
The major concerns for this presentation are provisions for compensation and funds for implementation; protection for species at risk and their habitat under federal jurisdiction; prevention of species from being at risk; the listing of species; and the round table provisions.

Elle n'est pas inscrite sur la liste prioritaire. Il ne faut donc pas que le cabinet devienne l'obstacle à l'inscription et la protection des espèces.
So don't make cabinet the road block for getting species listed and protected.

Nous craignons qu'en l'absence de protection obligatoire, l'identification de l'habitat essentiel ne devienne, à l'instar de l'inscription des espèces sur la liste, une question politique soumise aux aléas des intérêts partisans.
We are concerned that in the absence of mandatory protection, the identification of critical habitat, as with the listing of species, will become a political issue, subject again to the vagaries of political partisanship.

Nous ne voulons pas que l'inscription sur la liste devienne hautement politisée.
We don't want the listing process to become heavily politicized.

Par contre, lorsque les modèles d'inscription deviennent plus compliqués et lorsque, réciproquement, la nécessité pour la deuxième personne d'examiner les brevets devient plus complexe, ils nous est plus difficile d'appliquer le règlement de façon prévisible en raison des efforts consacrés à l'interprétation.
However, where listing patents grows more complicated and, conversely, the requirement for second persons who address the patents grows more complex, the interpretative strain has caused difficulties for us to administer the regulations in a particular way.