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Présentation
Présentation du texte
Présentation en regard
Présentation en vis-à-vis
Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Traduction de «inopérantes texte présentant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

text with EEA relevance


présentation (matérielle) de deux textes en regard [ présentation en vis-à-vis | présentation en regard ]

side by side format


l'importance conférée, dans les textes de la présente Convention, à la notion même d' acquis

the importance accorded in the present Convention to the very concept of acquis




Directives sur les présentations soumises au Gouverneur en conseil et les textes réglementaires

Directives on Submissions to Governor in Council and Statutory Instruments


Instructions pour la présentation des textes d'étiquettes

Instructions for Submission of Label Text
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0337 - EN - Règlement d'exécution (UE) 2018/337 de la Commission du 5 mars 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2015/2403 établissant des lignes directrices communes concernant les normes et techniques de neutralisation en vue de garantir que les armes à feu neutralisées sont rendues irréversiblement inopérantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) // RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/337 DE LA COMMISSION // du 5 mars 2018 // modifiant le règlement d'exécution (UE) 2015/2403 établissant des lignes directrices communes concernant les normes et  ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0337 - EN - Commission Implementing Regulation (EU) 2018/337 of 5 March 2018 amending Implementing Regulation (EU) 2015/2403 establishing common guidelines on deactivation standards and techniques for ensuring that deactivated firearms are rendered irreversibly inoperable (Text with EEA relevance. ) // COMMISSION IMPLEMENTING REGULATION (EU) 2018/337 // of 5 March 2018 // (Text with EEA relevance)


Règlement d'exécution (UE) 2018/337 de la Commission du 5 mars 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2015/2403 établissant des lignes directrices communes concernant les normes et techniques de neutralisation en vue de garantir que les armes à feu neutralisées sont rendues irréversiblement inopérantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

Commission Implementing Regulation (EU) 2018/337 of 5 March 2018 amending Implementing Regulation (EU) 2015/2403 establishing common guidelines on deactivation standards and techniques for ensuring that deactivated firearms are rendered irreversibly inoperable (Text with EEA relevance. )




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inopérantes texte présentant ->

Date index: 2022-12-13
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