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Clause relative aux acquisitions ultérieures
Clause relative aux actifs acquis ultérieurement
Clause relative aux biens acquis par la suite
Clause relative aux biens postérieurement acquis
Clause relative aux biens subséquemment acquis
Décision judiciaire ultérieure
Décision ultérieure
Exercice futur
Exercice subséquent
Exercice ultérieur
Fabrication ultérieure
Initiative cantonale
Initiative d'un canton
Initiative déposée par un canton
Initiative émanant d'un canton
Iv. ct.
Offre publique d'achat faite par un initié
Offre publique d'un initié
Offre publique faite par un initié
Plus tard
Production future
Production ultérieure
Période future
Période subséquente
Période ultérieure
Ultérieurement
Vérification ultérieure
Vérification ultérieure d'un instrument de mesure
Vérification ultérieure d'un instrument mesureur
à une date postérieure
à une date ultérieure
évolution ultérieure probable

Traduction de «initial ou ultérieur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure

subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification


exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur

subsequent period


fabrication ultérieure [ production ultérieure | production future ]

follow-on production


à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]

at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]


décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

subsequent court decision | subsequent decision


clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]

after-acquired property clause [ after acquired clause ]


consultation ultérieure dans un établissement de soins de longue durée

Subsequent nursing facility visit


initiative d'un canton | initiative déposée par un canton | initiative émanant d'un canton | initiative cantonale [ Iv. ct. ]

cantonal initiative


offre publique faite par un initié | offre publique d'un initié | offre publique d'achat faite par un initié

insider bid | insider takeover bid


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lorsque des données à caractère personnel sont traitées à des fins de prospection, la personne concernée devrait avoir le droit, à tout moment et sans frais, de s'opposer à ce traitement, y compris le profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection, qu'il s'agisse d'un traitement initial ou ultérieur.

Where personal data are processed for the purposes of direct marketing, the data subject should have the right to object to such processing, including profiling to the extent that it is related to such direct marketing, whether with regard to initial or further processing, at any time and free of charge.


Les investisseurs de détail doivent être dûment informés de toutes les conditions liées à l'acquisition d'un produit d'investissement, telles que l'investissement minimal requis (initial et ultérieur).

Retail investors should be properly informed of any conditions associated with the purchase of an investment product, such as minimum investment required (initial and subsequent).


Afin d'établir si les finalités d'un traitement ultérieur sont compatibles avec celles pour lesquelles les données à caractère personnel ont été collectées initialement, le responsable du traitement, après avoir respecté toutes les exigences liées à la licéité du traitement initial, devrait tenir compte, entre autres: de tout lien entre ces finalités et les finalités du traitement ultérieur prévu; du contexte dans lequel les données à caractère person ...[+++]

In order to ascertain whether a purpose of further processing is compatible with the purpose for which the personal data are initially collected, the controller, after having met all the requirements for the lawfulness of the original processing, should take into account, inter alia: any link between those purposes and the purposes of the intended further processing; the context in which the personal data have been collected, in particular the reasonable expectations of data subjects based on their relationship with the controller as to their further use; the nature of the personal data; the consequences of the intended further proces ...[+++]


les termes selon lesquels le transfert initial ou ultérieur d’actifs en nature de l’OPCVM nourricier vers l’OPCVM maître peut être réalisé.

the terms on which any initial or subsequent transfer of assets in kind may be made from the feeder UCITS to the master UCITS.


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les termes selon lesquels le transfert initial ou ultérieur d’actifs en nature de l’OPCVM nourricier vers l’OPCVM maître peut être réalisé.

the terms on which any initial or subsequent transfer of assets in kind may be made from the feeder UCITS to the master UCITS.


s’il y a lieu, les termes selon lesquels peut être réalisé le transfert initial ou ultérieur d’actifs en nature de l’OPCVM nourricier vers l’OPCVM maître.

if applicable, the terms on which any initial or subsequent transfer of assets in kind may be made from the feeder UCITS to the master UCITS.


26. propose qu'afin de répondre directement aux fautes professionnelles actuelles et futures sur le marché du temps partagé, la notion de temps partagé ("timeshare") soit redéfinie comme étant la mise à disposition d'un droit d'usage temporaire d'un bien immobilier, de quelque type que ce soit, en vue de futures vacances, moyennant un versement initial, ou ultérieur, en capital et/ou d'éventuels montants additionnels sur une base annuelle ou "d'utilisation" (qu'il s'agisse d'une redevance d'entretien, d'une redevance d'utilisation, d'une cotisation, d'un droit de réservation ou de toute autre appellation similaire);

26. Proposes that "timeshare", as a direct response to current and future malpractice in the timeshare market, be redefined as the provision of a temporary right to the use of accommodation of any type whatsoever for holidays in the future where an initial, or subsequent, capital payment is required and/or further sums may have to be paid on a annual or "as used" basis, (whether called a maintenance fee, usage fee, membership fee, reservation fee, or similar denomination);


10. propose que le "temps partagé" (Timeshare), en tant que réponse directe aux fautes professionnelles actuelles et futures sur le marché du temps partagé, soit redéfini comme la mise à disposition d'un droit d'usage temporaire d'un hébergement, de quelque type que ce soit, en vue de futures vacances, moyennant un versement initial, ou ultérieur, en capital et/ou d'éventuels montants additionnels sur une base annuelle ou "d'utilisation" (qu'il s'agisse d'une redevance d'entretien, d'une redevance d'utilisation, d'une cotisation, d'un droit de réservation ou de toute autre appellation similaire);

10. proposes that ‘Timeshare’, as a direct response to current and future malpractice in the timeshare market, be redefined as the provision of a temporary right to the use of accommodation of any type whatsoever for holidays in the future where an initial, or subsequent, capital payment is required and/or further sums may have to be paid on a annual or ‘as used’ basis, (whether called a maintenance fee, usage fee, membership fee, reservation fee, or similar denomination),


23. propose qu'afin de répondre directement aux fautes professionnelles actuelles et futures sur le marché du temps partagé, la notion de temps partagé ("timeshare") soit redéfinie comme étant la mise à disposition d'un droit d'usage temporaire d'un bien immobilier, de quelque type que ce soit, en vue de futures vacances, moyennant un versement initial, ou ultérieur, en capital et/ou d'éventuels montants additionnels sur une base annuelle ou "d'utilisation" (qu'il s'agisse d'une redevance d'entretien, d'une redevance d'utilisation, d'une cotisation, d'un droit de réservation ou de toute autre appellation similaire);

23. Proposes that ‘Timeshare’, as a direct response to current and future malpractice in the timeshare market, be redefined as the provision of a temporary right to the use of accommodation of any type whatsoever for holidays in the future where an initial, or subsequent, capital payment is required and/or further sums may have to be paid on a annual or ‘as used’ basis, (whether called a maintenance fee, usage fee, membership fee, reservation fee, or similar denomination);


6) Restrictions aux transferts ultérieurs: les transferts ultérieurs de données à caractère personnel effectués par le destinataire du transfert initial ne doivent être autorisés que lorsque les destinataires ultérieurs sont également soumis à des règles offrant un niveau de protection pertinent.

6) restrictions on onward transfers - further transfers of the personal data by the recipient of the original data transfer should be permitted only where the second recipient (i.e. the recipient of the onward transfer) is also subject to rules affording an adequate level of protection.


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