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Abscisse à l'origine
Coordonnée à l'origine
Détermination de l'origine des besoins
Emplacement de l'origine
Enurésie fonctionnelle
Foyer d'origine
Foyer initial
Foyer initial d'incendie
Foyer-origine
Identification de l'origine des besoins
Incontinence urinaire d'origine non organique
Justification d'origine
Justification de l'origine
OAOr
OOr
OOr-DEFR
Ordonnée à l'origine
Point d'intersection
Point de départ d'un sinistre
Point de départ de l'incendie
Point de départ du feu
Preuve d'origine
Preuve de l'origine
Psychogène
évènement à l'origine de l'exclusion
événement à l'origine de l'exclusion

Traduction de «informés de l’origine » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
justification de l'origine [ justification d'origine | preuve de l'origine | preuve d'origine ]

proof of origin


coordonnée à l'origine | abscisse à l'origine | ordonnée à l'origine | point d'intersection

intercept point


point de départ de l'incendie | point de départ du feu | point de départ d'un sinistre | emplacement de l'origine | foyer initial | foyer initial d'incendie | foyer d'origine | foyer-origine

point of origin


Règlement sur la détermination, la révision et le réexamen de l'origine, du classement tarifaire et de la valeur en douane [ Règlement sur le délai de révision de l'origine des marchandises (ALÉNA et ALÉCC) | Règlement sur le délai de révision de l'origine des marchandises (ALÉNA) ]

Determination, Re-determination and Further Re-determination of Origin, Tariff Classification and Value for Duty Regulations [ NAFTA and CCFTA Re-determination of Origin Regulations | NAFTA Re-determination of Origin Regulations ]


événement à l'origine de l'exclusion [ évènement à l'origine de l'exclusion ]

event giving rise to the disqualification


détermination de l'origine des besoins | identification de l'origine des besoins

pegging


Ordonnance du DETEC du 24 novembre 2006 sur l´attestation du type de production et de l´origine de l´électricité [ OAOr ]

DETEC Ordinance of 24 November 2006 on Certification of the Method of Production and Source of Electricity [ PSEO ]


Ordonnance du DEFR du 9 avril 2008 sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises [ OOr-DEFR ]

FDEA Ordinance of 9 April 2008 on the Certification of the Non-Preferential Origin of Goods [ CGO-FDEA ]


Ordonnance du 9 avril 2008 sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises [ OOr ]

Ordinance of 9 April 2008 on the Certification of the Non-Preferential Origin of Goods [ CGO ]


Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (secondaire) d'origine non organique | psychogène | Incontinence urinaire d'origine non organique

Definition: A disorder characterized by involuntary voiding of urine, by day and by night, which is abnormal in relation to the individual's mental age, and which is not a consequence of a lack of bladder control due to any neurological disorder, to epileptic attacks, or to any structural abnormality of the urinary tract. The enuresis may have been present from birth or it may have arisen following a period of acquired bladder control. The enuresis may or may not be associated with a more widespread emotional or behavioural disorder. | Enuresis (primary)(secondary) of nonorganic origin Functional enuresis Psychogenic enuresis Urinary inc ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
si le document fait référence à d'autres documents contenant des informations classifiées transmises par d'autres institutions de l'Union ou s'il contient des informations classifiées émanant desdits documents, il est doté du même niveau de classification que les documents en question et ne peut être diffusé, sans le consentement écrit préalable de son autorité d'origine, à d'autres personnes que celles désignées dans la liste de diffusion relative au document original ou aux documents contenant des informations classifiées.

if the document makes reference to other documents containing classified information received from other Union Institutions, or if it contains classified information emanating from those documents, it shall bear the same classification level as those documents and may not, without the prior written consent of its originator, be distributed to any persons other than those named in the distribution list in respect of the original document or documents containing classified information.


si le document fait référence à d'autres documents contenant des informations classifiées transmises par d'autres institutions de l'Union ou s'il contient des informations classifiées émanant desdits documents, il est doté du même niveau de classification que les documents en question et ne peut être diffusé, sans le consentement écrit préalable de son autorité d'origine, à d'autres personnes que celles désignées dans la liste de diffusion relative au document original ou aux documents contenant des informations classifiées.

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i) le pays d’origine ou lieu de provenance dans les cas où son omission serait susceptible d’induire en erreur le consommateur sur le pays d’origine ou lieu de provenance réel de la denrée alimentaire, en particulier si les informations jointes à la denrée ou l’étiquette dans son ensemble peuvent laisser penser que la denrée a un pays d’origine ou lieu de provenance différent; en pareil cas, cette indication est conforme aux dispositions prévues à l’article 35, paragraphes 3 et 4, et à celles fixées en application de l’article 35, pa ...[+++]

(i) the country of origin or place of provenance where failure to indicate this might mislead the consumer to a material degree as to the true country of origin or place of provenance of the food, in particular if the information accompanying the food or the label as a whole would otherwise imply that the food has a different country of origin or place of provenance; in such cases the indication shall be in accordance with the rules laid down in Article 35(3) and (4) and those established in accordance with Article 35(5).


un système d'étiquetage de l'origine visant à fournir aux consommateurs des informations exactes sur le pays d'origine et des informations supplémentaires assurant la pleine traçabilité des produits textiles, en prenant en compte les résultats des développements concernant d'éventuelles règles horizontales relatives à l'indication du pays d'origine;

an origin labelling scheme aimed at providing consumers with accurate information on the country of origin and additional information ensuring full traceability of textile products, taking into account the results of developments on potential horizontal country-of-origin rules;


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3. Lorsqu’un OPCVM est géré par une société de gestion située dans un État membre autre que l’État membre d’origine de l’OPCVM, les autorités compétentes de l’État membre d’origine de l’OPCVM et de l’État membre d’origine de la société de gestion facilitent l’échange d’informations requises aux fins de l’accomplissement de leurs missions en vertu de la directive 2009/65/CE, notamment par la mise en place de canaux d’information adéquats.

3. Where a UCITS is managed by a management company situated in a Member State other than the UCITS home Member State, the competent authorities of the UCITS home Member State and the management company’s home Member State shall facilitate the exchange of information required for the purposes of carrying out their duties under Directive 2009/65/EC, including the establishment of appropriate information flows.


3. Lorsqu’un OPCVM est géré par une société de gestion située dans un État membre autre que l’État membre d’origine de l’OPCVM, les autorités compétentes de l’État membre d’origine de l’OPCVM et de l’État membre d’origine de la société de gestion facilitent l’échange d’informations requises aux fins de l’accomplissement de leurs missions en vertu de la directive 2009/65/CE, notamment par la mise en place de canaux d’information adéquats.

3. Where a UCITS is managed by a management company situated in a Member State other than the UCITS home Member State, the competent authorities of the UCITS home Member State and the management company’s home Member State shall facilitate the exchange of information required for the purposes of carrying out their duties under Directive 2009/65/EC, including the establishment of appropriate information flows.


la société de gestion doit informer les autorités compétentes de son État membre d’origine de manière adéquate; les autorités compétentes de l’État membre d’origine de la société de gestion transmettent sans délai les informations aux autorités compétentes de l’État membre d’origine de l’OPCVM;

the management company must inform the competent authorities of its home Member State in an appropriate manner; the competent authorities of the management company’s home Member State must, without delay, transmit the information to the competent authorities of the UCITS home Member State;


la société de gestion doit informer les autorités compétentes de son État membre d’origine de manière adéquate; les autorités compétentes de l’État membre d’origine de la société de gestion transmettent sans délai les informations aux autorités compétentes de l’État membre d’origine de l’OPCVM.

the management company must inform the competent authorities of its home Member State in an appropriate manner; the competent authorities of the management company’s home Member State must, without delay, transmit the information to the competent authorities of the UCITS home Member State.


2. À partir du 1er juillet 2009 au plus tard, un message automatique du fournisseur d’origine informe l’abonné itinérant qu’il utilise un service en itinérance et lui donne des informations personnalisées de base sur le tarif applicable à la fourniture de services de données en itinérance réglementés dans l’État membre concerné, sauf si l’abonné a notifié à son fournisseur d’origine qu’il ne souhaitait pas disposer de cette information.

2. From 1 July 2009 at the latest, an automatic message from the home provider shall inform the roaming customer that he is roaming and provide basic personalised tariff information on the charges applicable to the provision of regulated data roaming services to that roaming customer in the Member State concerned, except where the customer has notified his home provider that he does not require this information.


Lorsque le problème identifié est apparu au cours de la production primaire, le vétérinaire officiel doit en informer le vétérinaire privé qui s'occupe des animaux de l'exploitation d'origine, l'exploitant du secteur alimentaire responsable de ladite exploitation (pour autant que ces informations ne soient pas de nature à compromettre une procédure judiciaire ultérieure) et, le cas échéant, l'autorité compétente dont relève le troupeau d'origine ou le territoire de chasse concerné.

When the problem identified arose during primary production, the official veterinarian is to inform the veterinarian attending the holding of provenance, the food business operator responsible for the holding of provenance (provided that such information would not prejudice subsequent legal proceedings) and, where appropriate, the competent authority responsible for supervising the holding of provenance or the hunting area.


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