Traduction de «informations supplémentaires lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.
Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.

informations supplémentaires | information supplémentaire | supplément d'informations | états financiers supplémentaires
supplementary information | supplementary financial statements

Groupe des opérations d'information des Forces canadiennes [ GOIFC | Réseau radio supplémentaire | Réseau radio supplémentaire des Forces canadiennes ]
Canadian Forces Information Operations Group [ CFIOG | Supplementary Radio System | Canadian Forces Supplementary Radio System | Special Radio System ]

donnée supplémentaire | information supplémentaire
supplementary information

informations supplémentaires [ supplément d'informations ]
supplementary information

Écran Définir les informations de planification d'articles - Champ Informations supplémentaires sur la planification
Define Item Planning Information Screen - Additional Information Field

données complémentaires | données supplémentaires | identification complémentaire | informations complémentaires | instructions complémentaires
additional data | bank to bank information | discretionary data | further identification | further information

informations supplémentaires sur un logiciel anglais | ME [Abbr.]
ME [Abbr.]

recherche sur la valeur informative ajoutée | recherche sur le contenu informatif supplémentaire
incremental information content study

informations supplémentaires requises à l'entrée nationale [ SIRENE ]
Supplementary Information Request at the National Entry [ SIRENE ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. La BCN concernée ou, lorsque les données de groupe sont déclarées à la BCE en vertu de l'article 3 bis, paragraphe 5, la BCE, après consultation de la BCN concernée, peut soumettre les agents déclarants effectifs auxquels des dérogations ont été octroyées conformément au présent article, à l'article 4 ou à l'article 4 bis à des obligations déclaratives supplémentaires lorsqu'elle estime nécessaire d'obtenir des informations plus détaillées.
3. The relevant NCB, or where group data is reported to the ECB pursuant to Article 3a(5), the ECB, after consulting the relevant NCB, may make actual reporting agents, which have been granted derogations under this Article, Article 4 or 4a subject to additional reporting requirements, where further detail is deemed necessary by the relevant NCB or the ECB, as applicable.

6. Lorsque les informations ou précisions supplémentaires visées au paragraphe 5 sont demandées, la notification n'est considérée comme complète que lorsque ces informations ou précisions supplémentaires sont communiquées à la Commission.
6. Where additional information or clarification referred to in paragraph 5 is requested, the notification shall only be considered complete when such additional information or clarification is submitted to the Commission.

1. Conformément à l’article 10 du règlement MSU, notamment au pouvoir de la BCE d’exiger la fourniture périodique d’informations, dans des formats spécifiés, à des fins de surveillance prudentielle et à des fins statistiques connexes, sous réserve des dispositions pertinentes du droit de l’Union et conformément à celles-ci, la BCE peut demander aux entités soumises à la surveillance prudentielle de déclarer des informations prudentielles supplémentaires lorsque ces informations lui sont nécessaires à l’accomplissement des missions que lui confie le règlement MSU.
1. In accordance with Article 10 of the SSM Regulation, in particular the power of the ECB to require information to be provided at recurring intervals and in specified formats for supervisory and related statistical purposes, and subject to and in compliance with relevant Union law, the ECB may require supervised entities to report additional supervisory information whenever such information is necessary for the ECB to carry out the tasks conferred on it by the SSM Regulation.

2. Une autorité recevant des informations peut demander des informations supplémentaires à l'autorité de résolution au niveau du groupe dans le délai déterminé visé au paragraphe 1 lorsqu'elle estime que ces informations supplémentaires sont pertinentes en ce qui concerne l'entité ou la succursale relevant de sa juridiction aux fins de l'élaboration et de l'actualisation du plan de résolution du groupe et de la réalisation de l'évaluation de la résolvabilité.
2. Any authority receiving information may request additional information from the group-level resolution authority within the time limit specified under paragraph 1, where the receiving authority deems the additional information to be relevant to the entity or the branch under its jurisdiction for the purpose of the development and maintenance of the group resolution plan and performance of the resolvability assessment.

L’application des IFRS, accompagnée de la présentation d’informations supplémentaires lorsque nécessaire, est présumée conduire à des états financiers qui donnent une image fidèle.
The application of IFRSs, with additional disclosure when necessary, is presumed to result in financial statements that achieve a fair presentation.

de fournir des informations supplémentaires lorsque le respect des dispositions spécifiques des IFRS est insuffisant pour permettre aux utilisateurs de comprendre l’incidence de transactions particulières, d’autres événements ou conditions sur la situation financière de l’entité et sur sa performance financière.
to provide additional disclosures when compliance with the specific requirements in IFRSs is insufficient to enable users to understand the impact of particular transactions, other events and conditions on the entity’s financial position and financial performance.

1. Le demandeur est informé par écrit et dans un délai raisonnable de la décision d'octroi ou de refus du permis; dans tous les cas, il en est informé au plus tard dans les six mois à compter de la date de la demande, sans compter le temps dont un demandeur a besoin pour fournir des renseignements supplémentaires lorsque le comité consultatif le lui demande.
1. The applicant shall be informed in writing within a reasonable time of the decision to issue or refuse a permit, and in any case not later than six months from the date of application, excluding time when an applicant provides additional information if the advisory committee so requests.

5. Les États membres échangent des informations supplémentaires lorsqu'une personne se plaint de ne pas être celle visée par un signalement.
5. The Member States shall exchange supplementary information if a person complains that he is not the person wanted by an alert.

* délais plus courts pour la mise à disposition de l'information demandée, à savoir un mois après la demande, avec possibilité de proroger ce délai d'un mois supplémentaire lorsque le volume et la complexité des données demandées l'exigent;
* shorter deadlines for making available the information requested namely, one month after the request, with the possibility of an extension of this deadline by up to one further month where the volume and the complexity of the information requested so require;