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Information probante
Information probante suffisante
Informations probantes suffisantes

Traduction de «informations suffisantes soient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


informations probantes suffisantes

sufficient audit evidence


information probante suffisante

sufficient audit evidence


information probante (dite) suffisante

competent audit evidence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
les mesures et procédures prévues pour veiller à ce que des informations suffisantes soient à la disposition du public afin que les utilisateurs du MTF ou de l'OTF puissent arrêter leurs décisions d'investissement, compte tenu à la fois de la nature des utilisateurs et des catégories d'instruments financiers négociés.

the measures and procedures to ensure that sufficient information is publicly available to users of the MTF or OTF to form an investment judgement, taking into account both the nature of the users and the classes of financial instruments traded.


les mesures soient adoptées et des informations suffisantes à leur égard soient prévues.

the measures are adopted and sufficient notification is provided for.


La Commission étudiera également comment sensibiliser davantage le public au mode de fonctionnement de l'espace Schengen, notamment en veillant à ce que des informations suffisantes soient fournies lorsqu'une décision exceptionnelle est prise de réintroduire temporairement les contrôles aux frontières.

The Commission will also explore ways to improve public awareness about the way in which Schengen operates including through ensuring that adequate information is provided when an exceptional decision is taken to temporarily reintroduce border controls.


Lorsque le billet permet d’effectuer plusieurs trajets, une seule notification suffit, pour autant que des informations suffisantes soient fournies sur les horaires des trajets ultérieurs.

Where the ticket permits multiple journeys, one notification shall be sufficient provided that adequate information on the timing of subsequent journeys is provided.


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Lorsque le billet permet d’effectuer plusieurs trajets, une seule notification suffit, pour autant que des informations suffisantes soient fournies sur les horaires des trajets ultérieurs.

Where the ticket permits multiple journeys, one notification shall be sufficient provided that adequate information on the timing of subsequent journeys is provided.


Lorsque le billet permet d’effectuer plusieurs voyages, une seule notification suffit, pour autant que des informations suffisantes soient fournies sur les horaires des voyages ultérieurs.

Where the ticket permits multiple journeys, one notification shall be sufficient provided that adequate information on the timing of subsequent journeys is provided.


Lorsque le billet permet d’effectuer plusieurs voyages, une seule notification suffit, pour autant que des informations suffisantes soient fournies sur les horaires des voyages ultérieurs;

Where the ticket permits multiple journeys, one notification shall be sufficient provided that adequate information on the timing of subsequent journeys is provided;


Il est possible que, pour certains instruments financiers, des informations indiquant le type d'instrument soient suffisantes, tandis que, pour d'autres, des informations plus spécifiques sur l'instrument soient nécessaires.

It is possible that for some financial instruments only the information referring to the type of an instrument will be sufficient whereas for some others the information will need to be product-specific.


En outre, tout État membre peut exiger, dans l'intérêt d'un traitement médical rapide et approprié en cas de troubles, que des informations adéquates et suffisantes concernant les substances utilisées dans les produits cosmétiques soient mises à la disposition de l'autorité compétente qui veillera à ce que lesdites informations ne soient utilisées qu'aux fins dudit traitement.

Furthermore, a Member State may, for purposes of prompt and appropriate medical treatment in the event of difficulties, require that appropriate and adequate information on substances used in cosmetic products be made available to the competent authority, which shall ensure that that information is used only for the purposes of such treatment.


3. En outre, tout État membre peut exiger, dans l'intérêt d'un traitement médical rapide et approprié en cas de troubles, que des informations adéquates et suffisantes concernant les substances contenues dans les produits cosmétiques soient mises à la disposition de l'autorité compétente qui veillera à ce que ces informations ne soient utilisées qu'aux fins d'un traitement.

3. Furthermore, a Member State may require, for purposes of prompt and appropriate medicial treatment in the event of difficulties, that adequate and sufficient information regarding substances contained in cosmetic products is made available to the competent authority, which shall ensure that this information is used only for the purposes of such treatment.




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informations suffisantes soient ->

Date index: 2023-04-14
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