Traduction de «informations détaillées présentées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT
in transit report detail message | ITTRPT

informations fournies par voie de notes | informations présentées en annexe | informations annexes
note disclosure

informations fournies par voie de notes [ informations présentées en annexe | informations annexes ]
note disclosure

attestation | attestation de l'information présentée
certification | certification of disclosure

Commentaires de Radio-Canada sur le permis accordé par le CRTC pour l'exploitation d'une chaîne canadienne d'information et sur la pétition présentée par Allarcom Limited au gouverneur en conseil pour faire annuler cette décision
Comments of the CBC on the CRTC licensing of a Canadian news channel and on the petition of Allarcom Limited

Demande de communication présentée en vertu de la Loi sur la liberté d'accès à l'information
Application for Access under the Freedom of Information Act

information détaillée du circuit
white-box information

division territoriale | informations détaillées sur l'entité secondaire du pays
country sub-entity details

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le Comité félicite le gouvernement pour les informations détaillées présentées dans les deux premiers rapports d'étape.
The Committee commends the government for the detailed information provided in its two first progress reports.

Les membres du comité voudront bien prendre note que l'Opinion de vérification ne s'applique pas à l'information plus détaillée présentée dans les autres sections du volume I ni aux parties I et II du volume II des Comptes publics.
Committee members will want to note that the Audit Opinion does not apply to the most detailed information presented in the other sections of Volume I or to Parts I and II of Volume II of the Public Accounts.

Le Comité félicite le gouvernement pour les informations détaillées présentées dans les deux premiers rapports d’étape.
The Committee commends the government for the detailed information provided in its two first progress reports.

Afin de garantir aux consommateurs l’existence d’un cadre cohérent en matière de crédit et de minimiser les charges administratives qui pèsent sur les prêteurs et les intermédiaires de crédit, la présente directive devrait, pour l’essentiel et dans la mesure du possible, suivre la structure de la directive 2008/48/CE, et notamment les principes selon lesquels la publicité portant sur les contrats de crédit relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel fournit des informations au consommateur en utilisant un exemple représentatif, le consommateur reçoit des informations précontractuelles détaillées présentées sous la forme d’un document standardisé, il reçoit ensuite des explications adéquates avant la conclusion du contrat de crédit, une base commune est établie pour le calcul du TAEG, frais de notaire exclus, et le prêteur évalue la solvabilité du consommateur avant l’octroi du crédit.
In order to ensure a consistent framework for consumers in the area of credit as well as to minimise the administrative burden for creditors and credit intermediaries, the core framework of this Directive should follow the structure of Directive 2008/48/EC where possible, notably the notions that information included in advertising concerning credit agreements relating to residential immovable property be provided to the consumer by means of a representative example, that detailed pre-contractual information be given to the consumer by means of a standardised information sheet, that the consumer receives adequate explanations before concluding the credit agreement, a common basis be established for calculating the APRC excluding notary fees, and that creditors assess the consumer’s creditworthiness before providing a credit.

en ce qui concerne les installations indiquées à l’annexe de la présente décision, fourniture des données manquantes et correction ou clarification de toutes les ambiguïtés, afin que toutes les informations incluses dans le PNT et utilisées pour ce dernier soient cohérentes; à cet effet, les demandes d’éclaircissement détaillées présentées dans les lettres de la Commission adressées au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, le 3 juin et le 10 septembre 2013, sont prises en considération.
for the plants listed in the Annex to this decision, to submit the missing data and to correct or clarify all ambiguities in order to obtain full consistency across the information included in, and used for, the transitional national plan; for the purposes of this point, the detailed clarification requests set out in the Commission’s letters sent to the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland on 3 June and 10 September 2013 shall be taken into account.

des informations détaillées sur chaque source et utilisation de fonds publics et d'autres formes de compensation, présentées d'une manière transparente et précise, y compris une analyse détaillée des flux de trésorerie des entreprises permettant de déterminer de quelle manière ces fonds publics et ces autres formes de compensation ont été utilisés;
detailed information on individual sources and uses of public funds and other forms of compensation in a transparent and detailed manner, including a detailed review of the businesses' cash flows in order to determine in what way these public funds and other forms of compensation have been used;

L'hon. Jane Stewart (ministre du Développement des ressources humaines, Lib.): Monsieur le Président, on vient peut-être tout juste de donner suite à la demande d'accès à l'information présentée par l'opposition officielle, mais cela ne change rien aux informations détaillées sur lesquelles nous sommes revenus pendant des semaines, au printemps 2000.
Hon. Jane Stewart (Minister of Human Resources Development, Lib.): Mr. Speaker, the opposition may have just received its access to information request information but it does not change the details that were rehashed over weeks in the spring of the year 2000.

(17) considérant qu'il est donc souhaitable qu'un système d'échange d'informations réciproque soit établi et que les États membres et la Commission se communiquent entre eux, sur demande, les informations détaillées et la documentation scientifique, présentées en liaison avec les demandes d'autorisation de produits biocides;
(17) Whereas it is therefore desirable that a system for the mutual exchange of information should be established and that Member States and the Commission should make available to each other on request the particulars and scientific documentation submitted in connection with applications for authorisation of biocidal products;

considérant que la collecte, le traitement et l'analyse de données scientifiques, techniques et économiques détaillées, fiables et objectives sont nécessaires pour fournir aux instances communautaires, aux États membres et aux milieux intéressés les informations qui doivent leur permettre de répondre à l'ensemble des demandes qui leur sont présentées, de prendre des mesures indispensables à la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs et d'assurer une information adéquate des personnes concernées;
Whereas collection, treatment and analysis of detailed, reliable and objective scientific, technical and economic data are necessary in order to provide the Community bodies, the Member States and those involved in the field with the information to enable them to respond to all the requests addressed to them, to introduce essential measures for the protection of the health and safety of workers and to provide the persons concerned with adequate information;

Ces informations, recueillies par la Commission, feront l'objet d'une note de synthèse. La première synthèse sera présentée en juin pour le Conseil européen et une deuxième plus détaillée sera présentée au Conseil en octobre prochain.
The data gathered by the Commission would be contained in a summary analysis to be submitted to the European Council in June, to be followed by a second, more detailed analysis that would be submitted to the Council in October 1994. - Transfer prices Following a request from the German delegation, the Commission declared itself ready to organize a co-ordination meeting between Member States in preparation for OECD negotiations on transfer prices.