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Informations pertinentes
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Recherche sur la valeur informative ajoutée
Recherche sur le contenu informatif supplémentaire
Renseignements applicables
Renseignements pertinents
Renseignements relatifs au produit
Réseau radio supplémentaire
Réseau radio supplémentaire des Forces canadiennes
Soumettre l'information pertinente
Supplément d'informations
états financiers supplémentaires

Traduction de «information supplémentaire pertinente » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


soumettre l'information pertinente [ présenter l'information pertinente ]

submit the relevant information


informations supplémentaires | information supplémentaire | supplément d'informations | états financiers supplémentaires

supplementary information | supplementary financial statements


Groupe des opérations d'information des Forces canadiennes [ GOIFC | Réseau radio supplémentaire | Réseau radio supplémentaire des Forces canadiennes ]

Canadian Forces Information Operations Group [ CFIOG | Supplementary Radio System | Canadian Forces Supplementary Radio System | Special Radio System ]


renseignements pertinents [ renseignements relatifs au produit | informations pertinentes | informations relatives au produit | renseignements applicables ]

applicable information


donnée supplémentaire | information supplémentaire

supplementary information


information probante pertinente | pertinence des informations probantes

relevant audit evidence | relevant evidence


exploration de données | recherche de l'information pertinente

datamining


recherche sur la valeur informative ajoutée | recherche sur le contenu informatif supplémentaire

incremental information content study
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Informations supplémentaires pertinentes concernant d’autres fonctions (par exemple, autres fonctions de nature honorifique et/ou conférées à vie)

Additional relevant information on other functions (e.g. other functions of an honorary nature and/or attributed for life)


Les bureaux Sirene ont aisément accès à toutes les informations supplémentaires pertinentes au niveau national concernant les signalements de personnes portées disparues, de manière à pouvoir jouer pleinement leur rôle dans la résolution des affaires, en facilitant l'identification des personnes et en communiquant rapidement des informations supplémentaires relatives à des questions liées à ces affaires.

Sirene Bureaux shall have ready access to all relevant supplementary information at national level regarding missing person alerts in order for the Sirene Bureaux to be able to play a full role in reaching a successful outcome to cases, facilitating identification of the person and providing supplementary information promptly on matters linked to the case.


Au cas où la génération d'informations supplémentaires pertinentes nécessiterait des informations visées aux annexes IX ou X, le déclarant présente une proposition d'essai.

In case the generation of relevant additional information would require information listed in Annexes IX or X, the registrant shall submit a testing proposal.


Au cas où la génération d'informations supplémentaires pertinentes nécessiterait des informations visées aux annexes IX ou X, le déclarant présente une proposition d'essai.

In case the generation of relevant additional information would require information listed in Annexes IX or X, the registrant shall submit a testing proposal.


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Si les résultats des essais de détection ou d'autres données indiquent que la substance peut avoir des propriétés PBT ou vPvB, le déclarant doit générer des informations supplémentaires pertinentes conformément à la section 3.2 de la présente annexe.

If the result from the screening tests or other information indicate that the substance may have PBT or vPvB properties, the registrant shall generate relevant additional information as set out in Section 3.2 of this Annex.


Il convient également de veiller à ce que toute information supplémentaire pertinente concernant un émetteur de la Communauté ou d'un pays tiers, dont la publication est exigée dans un pays tiers mais non dans un État membre, soit rendue accessible au public dans la Communauté.

It should also be ensured that any additional relevant information about Community issuers or third country issuers, disclosure of which is required in a third country but not in a Member State, is made available to the public in the Community.


Il convient également de veiller à ce que toute information supplémentaire pertinente concernant un émetteur de la Communauté ou d'un pays tiers, dont la publication est exigée dans un pays tiers mais non dans un État membre, soit rendue accessible au public dans la Communauté.

It should also be ensured that any additional relevant information about Community issuers or third country issuers, disclosure of which is required in a third country but not in a Member State, is made available to the public in the Community.


6. Lorsque le comité a décidé que la proposition répond aux critères de sélection, ou que la conférence des parties a décidé de donner suite à la proposition, le comité procède à un nouvel examen de la proposition, en tenant compte de toute information supplémentaire pertinente qui a été reçue, et établit un projet de descriptif des risques conformément à l'annexe E. Il communique ce projet, par l'intermédiaire du secrétariat, à toutes les parties et aux observateurs, recueille leurs observations techniques et, compte tenu de ces observations, complète le descriptif des risques.

6. Where the Committee has decided that the screening criteria have been fulfilled, or the Conference of the Parties has decided that the proposal should proceed, the Committee shall further review the proposal, taking into account any relevant additional information received, and shall prepare a draft risk profile in accordance with Annex E. It shall, through the Secretariat, make that draft available to all Parties and observers, collect technical comments from them and, taking those comments into account, complete the risk profile.


6. Lorsque le comité a décidé que la proposition répond aux critères de sélection, ou que la conférence des parties a décidé de donner suite à la proposition, le comité procède à un nouvel examen de la proposition, en tenant compte de toute information supplémentaire pertinente qui a été reçue, et établit un projet de descriptif des risques conformément à l'annexe E. Il communique ce projet, par l'intermédiaire du secrétariat, à toutes les parties et aux observateurs, recueille leurs observations techniques et, compte tenu de ces observations, complète le descriptif des risques.

6. Where the Committee has decided that the screening criteria have been fulfilled, or the Conference of the Parties has decided that the proposal should proceed, the Committee shall further review the proposal, taking into account any relevant additional information received, and shall prepare a draft risk profile in accordance with Annex E. It shall, through the Secretariat, make that draft available to all Parties and observers, collect technical comments from them and, taking those comments into account, complete the risk profile.


La Commission invite les États membres à examiner le présent rapport et à saisir cette occasion pour lui transmettre, ainsi qu'au secrétariat du Conseil, toute information supplémentaire pertinente afin de remplir les obligations qui leur incombent en vertu de l'article 14 de la décision-cadre.

The Commission invites Member States to consider this Report and to take the opportunity to provide all further relevant information to the Commission and to the Council Secretariat, in order to fulfil their obligations under Article 14 of the Framework Decision.


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