Vertaling van "indépendamment du plan " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

vecteur à têtes multiples indépendamment guidables | véhicule de rentrée à têtes multiples indépendamment guidées
multiple independently-targetable re-entry vehicle | MIRV [Abbr.]

corps de rentrée à têtes multiples indépendamment guidées | véhicule de rentrée à ogives multiples indépendamment guidables vers des objectifs distincts | MIRV [Abbr.]
multiple independently targetable re-entry vehicle | MIRV [Abbr.]

dépens liquidés indépendamment de l'ordonnance
costs assessed without order

vecteur à têtes multiples indépendamment guidables
multiple independently targetable re-entry vehicles | MIRV

indépendamment de
before and after

à l'exclusion et indépendamment de
as distinct and separate

siège réglable indépendamment en hauteur
seat independently adjustable for height

Rapport sur les nouveaux mécanismes d'établissement du prix indépendamment du gouvernement
Report on Alternative Price Setting Mechanisms at Arms-Length from the Government

missile guidé [ corps de rentrée à têtes multiples indépendamment guidés | MIRV ]
guided missile [ MIRV | multiple independently targetable re-entry vehicle | subsurface-to-surface missile | surface-to-surface missile ]

plan de secours | plan de substitution | plan de relève informatique | plan de relève | plan de contingence
contingency plan

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'objectif consiste à faciliter et à soutenir les actions liées aux éléments suivants: 1) la préparation, la mise en œuvre et l'exploitation des infrastructures de recherche recensées par l'ESFRI et des autres infrastructures de recherche d'envergure mondiale, et notamment le développement d'infrastructures partenaires régionales, lorsque l'intervention de l'Union apporte une forte valeur ajoutée; 2) l'intégration des infrastructures de recherche nationales et régionales d'intérêt européen et l'accès transnational à ces infrastructures, de manière à ce que les scientifiques européens puissent les utiliser indépendamment de leur localisation pour effectuer des recherches de haut niveau; 3) le développement, le déploiement et l'exploitation des infrastructures en ligne pour garantir une capacité de premier plan au niveau mondial en matière de mise en réseau, d'informatique et de données scientifiques.
The aim shall be to facilitate and support actions linked to: (1) the preparation, implementation and operation of the ESFRI and other world-class research infrastructures, including the development of regional partner facilities, when a strong added value for Union intervention exists; (2) the integration of and transnational access to national and regional research infrastructures of European interest, so that European scientists can use them, irrespective of their location, to conduct top-level research; (3) the development, deployment and operation of e-infrastructures to ensure world-leading capability in networking, computing and scientific data.

2. Le suivi plus étroit de la situation budgétaire prévue à l'article 10, paragraphes 2, 3 et 6, du règlement (UE) no 473/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013 [établissant des dispositions communes pour le suivi et l'évaluation des projets de plans budgétaires et pour la correction des déficits excessifs dans les États membres de la zone euro] s'applique à l'État membre faisant l'objet d'une surveillance renforcée, indépendamment de l'existence d'un déficit excessif dans ledit État membre.
2. The closer monitoring of the fiscal situation laid down in Article 10(2), (3) and (6) of Regulation (EU) No 473/2013 of the European Parliament and of the Council of 21 May 2013 on common provisions for monitoring and assessing draft budgetary plans and ensuring the correction of excessive deficit of the Member States in the euro area shall apply to a Member State subject to enhanced surveillance, irrespective of the existence of an excessive deficit in that Member State.

Quoi qu'il en soit, sur la base des informations disponibles sur le moment, les ressources sont restées au sein de TV2 (52), et indépendamment des considérations liées aux obligations de service public qu’un investisseur privé n’aurait pas assurées, la Commission estime qu’il n’existait aucun plan d’exploitation, ni de plan d’investissement ou autre pouvant amener un investisseur privé raisonnable à penser qu’un réinvestissement augmenterait la valeur de son investissement initial, et donc à décider de maintenir son argent dans TV2 au lieu d’exiger un rendement.
However, taking into account the information available at the time when the funds were left in TV2 (52) and leaving aside any considerations regarding TV2’s public service tasks, which a private investor would not have been taken into account, the Commission considers that there was no business plan and no investment project or any other element on the basis of which a rational private investor would have thought that the reinvestment would increase the value of his initial investment and would therefore have decided to leave the money in TV2 instead of asking for some sort of remuneration.

L’exigence selon laquelle tous les abonnés titulaires de numéros du plan national de numérotation doivent pouvoir, à leur demande, conserver leur(s) numéro(s) indépendamment de l’entreprise qui fournit le service, s’applique:
The requirement that all subscribers with numbers from the national numbering plan, who so request can retain their number(s) independently of the undertaking providing the service shall apply:

1. Les États membres veillent à ce que tous les abonnés dotés de numéros du plan national de numérotation téléphonique puissent, à leur demande, conserver leur(s) numéro(s) indépendamment de l’entreprise qui fournit le service, conformément aux dispositions de l’annexe I, partie C.
1. Member States shall ensure that all subscribers with numbers from the national telephone numbering plan who so request can retain their number(s) independently of the undertaking providing the service in accordance with the provisions of Part C of Annex I.

«droit de l'environnement», toute disposition législative communautaire qui, indépendamment de sa base juridique, contribue à la poursuite des objectifs de la politique de la Communauté dans le domaine de l’environnement tels que prévus par le traité: la préservation, la protection et l’amélioration de la qualité de l’environnement, la protection de la santé des personnes, l’utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles et la promotion, sur le plan international, de mesures destinées à faire face aux problèmes régionaux ou planétaires de l’environnement;
‘environmental law’ means Community legislation which, irrespective of its legal basis, contributes to the pursuit of the objectives of Community policy on the environment as set out in the Treaty: preserving, protecting and improving the quality of the environment, protecting human health, the prudent and rational utilisation of natural resources, and promoting measures at international level to deal with regional or worldwide environmental problems;

Indépendamment du type de plan ou de programme, la validité et la solidité des indicateurs choisis doivent avoir été étayées par l’expérience et ces derniers doivent être sélectionnés soigneusement en vue de démontrer, au fil du temps, les avantages environnementaux générés par les mesures des programmes, de permettre leur suivi satisfaisant et de permettre d’identifier les impacts négatifs imprévus et d’y remédier, le cas échéant.
Irrespective of the type of plan or programme, the validity and robustness of the chosen indicators should have been established in the light of experience and they should be carefully selected in order both to demonstrate over time the environmental benefits delivered by the measures in the programmes and to enable their achievement to be satisfactorily monitored, and to enable unforeseen adverse effects to be identified and remedied as appropriate.