Vertaling van "individu résidant dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]
residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]

programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]
resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]

imposition sur le revenu des non-résidents | impôt des non-résidents | impôt sur le revenu des non-résidents
non residents tax | tax on income of non-residents | tax on non-residents income

assignation à domicile | assignation à résidence | régime de résidence surveillée | résidence forcée
house arrest

résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]
ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]

Demande de réduction du montant à retenir au titre de l'impôt des non-résidents présentée par un non-résident du Canada. [ Demande présentée par un non-résident du Canada en vue de la diminution du montant de l'impôt de non-résidents à retenir ]
Application by a Non-Resident of Canada for a Reduction in the Amount of Non-Resident Tax Required to be Withheld

résidence d'artiste | résidence | résidence de création
artist residency | residency

résidence secondaire
secondary residence

résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]
student residence [ hall of residence | university residence ]

résident | résident, résidente
resident

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À cette fin, une commission d'enquête devrait pouvoir entendre des membres des institutions de l'Union ainsi que des membres des gouvernements des États membres, obtenir la déposition de fonctionnaires et d'autres agents de l'Union ou des États membres, obtenir la déposition de tout individu résidant dans l'Union, demander des rapports d'expertise, demander des documents et procéder à des inspections sur place.
For this purpose, a committee of inquiry should be able to hear members of Union institutions and members of governments of Member States, obtain evidence from officials and other servants of the Union or of Member States, obtain evidence from any other individual residing in the Union, request experts' reports, request documents and conduct on-the-spot investigations.

faire déposer tout autre individu résidant dans l'Union;
obtain evidence from any other individual residing in the Union;

(12) Toutefois, afin qu'une commission d'enquête puisse avoir la certitude que ses conclusions se fondent sur des éléments probants, elle devrait aussi pouvoir demander à entendre comme témoin tout individu résidant dans l'Union, lequel devrait être tenu de répondre aux questions de son plein gré et de façon exhaustive et conforme à la vérité.
(12) However, in order to ensure that a committee of inquiry can be certain that its conclusions are based on elements which have evidential value, it should also have the right to request the hearing of any individual who is resident in the Union as a witness who should be obliged to answer questions willingly, fully and truthfully.

Mme Martel : Pour l'allocation, nous devons nous assurer que l'individu est un résident légal du Canada et qu'il y réside depuis au moins 10 ans; l'exigence de résidence est de 10 ans pour les allocations.
Ms. Martel: For the allowance, we need to ensure that the person is legal resident of Canada, we need to know the age of the person, and we need to ensure that the person has been in Canada for at least 10 years.

Il devrait aussi savoir que, aux termes de l'accord Canada-Québec, lorsqu'un individu présente une demande dans cette province en tant qu'immigrant indépendant, le Québec doit produire un document de sélection avant que l'individu ne puisse obtenir le statut de résident permanent au Canada.
He should also know that before anyone is granted permanent residence status in Canada, if he or she applies to the province of Quebec as an independent immigrant, under the Canada-Quebec accord Quebec must issue a selection document.

Dans son sens le plus large, un expatrié est un individu résidant dans un pays autre que le sien.
In its broader sense, an expatriate is an individual who lives in a country other than his or her own.

Les États membres se doivent de garantir l’égalité en matière de droits politiques et sociaux pour chaque individu résidant dans l’Union européenne.
Member States should aim to guarantee equality, in terms of social and political rights, for everyone living in the European Union.

Tout individu panel qui change de lieu de résidence à l'intérieur du pays est suivi dans son nouveau lieu de résidence selon les règles et procédures de suivi à définir conformément à la procédure prévue à l'article 14.
Every sample person who has moved to a private household within the national boundaries shall be traced to the new location following tracing rules and procedures to be defined in accordance with the procedure specified in Article 14.

Un agent de la paix pourra demander, en personne ou par tout autre moyen de télécommunication, qu'un mandat soit émis l'autorisant à entrer dans une résidence privée pour procéder à l'arrestation d'un individu dans la mesure où il a des motifs raisonnables de croire que l'individu recherché s'y trouve.
A peace officer may request, in person or by other means of telecommunication, that a warrant be issued authorizing him to enter a private residence in order to arrest an individual, if he has reasonable grounds to believe that the individual sought is inside.

Le concept d'habitat que retient le projet de loi est limité parce qu'il met principalement l'accent sur la résidence d'une créature à plusieurs égards importants, car la résidence représente une aire beaucoup plus restreinte que l'habitat d'une créature, et la seule préservation de la résidence ne suffirait souvent pas à assurer la survie d'un individu, encore moins d'une espèce.
The habitat aspect of the bill is limited by the bill's primary focus on the residence of a creature in a number of key areas, in that a residence is a much smaller area than a creature's habitat and preservation of the residence alone would often be insufficient to ensure the survival of an individual let alone a species.