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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Asphyxie
Autres lésions
Bombe à essence
Brûlures
Bubonocèle hernie inguinale SAI
Changement indirect d'affectation des sols
Changement indirect d'affectation des terres
Changement indirect d'utilisation des sols
Changement indirect d'utilisation des terres
Chevalet
Chevalet compact à action indirecte
Chevalet régulier à action indirecte
Chevalet à extension
Chevalet à levier
Chevalet à talon
Delirium tremens
Directe
Dol direct
Dol direct de deuxième degré
Dol indirect
Dol simple
Double
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Hernie scrotale
Indirecte
Jalousie
Marketing direct
Mauvais voyages
Mercatique directe
Oblique
Paranoïa
Petit chevalet à action directe
Psychose SAI
REACH
Résiduel de la personnalité et du comportement
Système REACH
VD
Vente directe
écart global sur charges indirectes
écart global sur coûts indirects
écart sur charges indirectes
écart sur charges indirectes de fabrication
écart sur coût indirect
écart sur coût indirect de production
écart sur frais généraux de fabrication
écart sur frais indirects
écart sur frais indirects de production
écart total sur charges indirectes
écart total sur coûts indirects
écarts sur charges indirectes
écarts sur coûts indirects

Traduction de «indirects directive » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
bubonocèle hernie inguinale:SAI | directe | double | indirecte | oblique | hernie scrotale

bubonocele inguinal hernia:NOS | direct | double | indirect | oblique | scrotal hernia


Asphyxie | Autres lésions | Bombe à essence | Brûlures | résultant d'un incendie causé directement par un moyen incendiaire ou indirectement par une arme de type classique

Asphyxia | Burns | Other injury | originating from fire caused directly by a fire-producing device or indirectly by any conventional weapon | Petrol bomb


chevalet [ chevalet à extension | chevalet compact à action indirecte | chevalet à talon | chevalet régulier à action indirecte | petit chevalet à action directe | chevalet à levier ]

wippen [ bottom extension wippen | compact wippen | dowel type wippen | regular wippen | small direct blow wippen | sticker type wippen ]


dol direct | dol direct de deuxième degré | dol simple | dol indirect

direct intention


écarts sur coûts indirects [ écart global sur coûts indirects | écart total sur coûts indirects | écarts sur charges indirectes | écart global sur charges indirectes | écart total sur charges indirectes ]

overhead variances [ total overhead variance | overhead total variance ]


écart sur charges indirectes de fabrication | écart sur charges indirectes | écart sur coût indirect de production | écart sur coût indirect | écart sur frais indirects de production | écart sur frais indirects | écart sur frais généraux de fabrication

manufacturing overhead variance | overhead variance


changement indirect d'affectation des sols [ changement indirect d'affectation des terres | changement indirect d'utilisation des terres | changement indirect d'utilisation des sols ]

indirect land use change


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


vente directe (1) | mercatique directe (2) | marketing direct (3) [ VD ]

direct marketing


Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de ...[+++]

Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of The Council of 18 December 2006 concerning the Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (REACH), establishing a European Chemicals Agency, amending Directive 1999/45/EC and repealing Council Regulation (EEC) No 793/93 and Commission Regulation (EC) No 1488/94 as well as Council Directive 76/769/EEC and Commission Directives 91/155/EEC, 93/67/EEC, 93/105/EC and 2000/21/EC | REACH system [ REACH ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin de prouver l'existence d'une répercussion, l'acheteur indirect devrait donc démontrer au minimum que le défendeur a enfreint le droit national de la concurrence ou celui de l'Union, que l'infraction a entraîné un surcoût pour l'acheteur direct du défendeur, que l'acheteur indirect a acheté les biens ou services concernés par l'infraction ou acheté des biens ou services dérivés de ces derniers ou les contenant et que l'acheteur indirect a acheté ces biens ou services à l'acheteur direct ou à un autre acheteur indirect ...[+++]

In order to prove the existence of passing-on, the indirect purchaser should therefore at least show that the defendant has committed an infringement of Union or national competition law, that the infringement resulted in the direct purchaser of the defendant being overcharged, that the indirect purchaser purchased the goods or services that were the subject of the infringement or purchased goods or services derived from or containing the goods or services that were the subject of the infringement and that the indirect purchaser purchased those goods or s ...[+++]


(1) Conformément à l’article 127 du règlement d’exécution (UE) 2015/2447 de la Commission du 24 novembre 2015 établissant les modalités d’application de certaines dispositions du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant le code des douanes de l’Union (JO L 343 du 29.12.2015, p. 558), deux personnes sont réputées liées si l’une des conditions suivantes est remplie: a) elles font partie de la direction ou du conseil d’administration de l’entreprise de l’autre personne; b) elles ont juridiquement la qualité d’associés; c) l’une est l’employée de l’autre; d) une tierce partie possède, contrôle ou détient direc ...[+++]

(1) In accordance with Article 127 of Commission Implementing Regulation (EU) 2015/2447 of 24 November 2015 laying down detailed rules for implementing certain provisions of Regulation (EU) No 952/2013 of the European Parliament and of the Council laying down the Union Customs Code (OJ L 343, 29.12.2015, p. 558), two persons shall be deemed to be related if: (a) they are officers or directors of the other person's business; (b) they are legally recognised partners in business; (c) they are employer and employee; (d) a third party directly or indirectly owns, con ...[+++]


Conformément à l’article 127 du règlement d’exécution (UE) 2015/2447 de la Commission du 24 novembre 2015 établissant les modalités d’application de certaines dispositions du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant le code des douanes de l’Union (JO L 343 du 29.12.2015, p. 558), deux personnes sont réputées liées si l’une des conditions suivantes est remplie: a) elles font partie de la direction ou du conseil d’administration de l’entreprise de l’autre personne; b) elles ont juridiquement la qualité d’associés; c) l’une est l’employée de l’autre; d) une tierce partie possède, contrôle ou détient direc ...[+++]

In accordance with Article 127 of Commission Implementing Regulation (EU) 2015/2447 of 24 November 2015 laying down detailed rules for implementing certain provisions of Regulation (EU) No 952/2013 of the European Parliament and of the Council laying down the Union Customs Code (OJ L 343, 29.12.2015, p. 558), two persons shall be deemed to be related if: (a) they are officers or directors of the other person's business; (b) they are legally recognised partners in business; (c) they are employer and employee; (d) a third party directly or indirectly owns, con ...[+++]


Lorsque l'existence d'une demande de dommages et intérêts ou le montant à octroyer dépendent de la réalité de la répercussion ou, le cas échéant, de l'ampleur de cette répercussion, sur l'acheteur indirect, d'un surcoût payé par l'acheteur direct de l'auteur de l'infraction, il convient, par conséquent, de prévoir que l'acheteur indirect soit considéré comme ayant apporté la preuve qu'un surcoût payé par l'acheteur direct a été répercuté à son niveau dès lors qu'il est en mesure de démontrer, prima facie, que cette répercussion a eu lieu, à moins que l'au ...[+++]

It is therefore appropriate to provide that, where the existence of a claim for damages or the amount to be awarded depends on whether or to what degree an overcharge paid by the direct purchaser of the infringer has been passed on to the indirect purchaser, the latter is regarded as having brought the proof that an overcharge paid by that direct purchaser has been passed on to his level, where he is able to show prima facie that such passing-on has occurred, unless the infringer can credibly demonstrate to the satisfaction of the cou ...[+++]


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"entité affiliée", toute entité juridique se trouvant sous le contrôle direct ou indirect d'un participant ou sous le même contrôle direct ou indirect que le participant, ou contrôlant directement ou indirectement un participant.

'affiliated entity' means any legal entity that is under the direct or indirect control of a participant, or under the same direct or indirect control as the participant, or that is directly or indirectly controlling a participant.


«entité affiliée », toute entité juridique se trouvant sous le contrôle direct ou indirect d'un participant ou sous le même contrôle direct ou indirect que le participant, ou contrôlant directement ou indirectement un participant.

'affiliated entity' means any legal entity that is under the direct or indirect control of a participant, or under the same direct or indirect control as the participant, or that is directly or indirectly controlling a participant.


iii)lorsqu’il n’y a pas moyen de procéder à une imputation directe ou indirecte, la catégorie de coûts est imputée sur la base d’un facteur de répartition général calculé en établissant le rapport entre, d’une part, toutes les dépenses directement ou indirectement affectées ou imputées à chacun des services universels et, d’autre part, toutes les dépenses directement ou indirectement affectées ou imputées aux autres services.

(iii)when neither direct nor indirect measures of cost allocation can be found, the cost category shall be allocated on the basis of a general allocator computed by using the ratio of all expenses directly or indirectly assigned or allocated, on the one hand, to each of the universal services and, on the other hand, to the other services.


lorsqu’il n’y a pas moyen de procéder à une imputation directe ou indirecte, la catégorie de coûts est imputée sur la base d’un facteur de répartition général calculé en établissant le rapport entre, d’une part, toutes les dépenses directement ou indirectement affectées ou imputées à chacun des services universels et, d’autre part, toutes les dépenses directement ou indirectement affectées ou imputées aux autres services.

when neither direct nor indirect measures of cost allocation can be found, the cost category shall be allocated on the basis of a general allocator computed by using the ratio of all expenses directly or indirectly assigned or allocated, on the one hand, to each of the universal services and, on the other hand, to the other services.


(iii) lorsqu'il n'y a pas moyen de procéder à une imputation directe ou indirecte, la catégorie de coûts est imputée sur la base d'un facteur de répartition général calculé en établissant le rapport entre, d'une part, toutes les dépenses directement ou indirectement affectées ou imputées à chacun des services universels et, d'autre part, toutes les dépenses directement ou indirectement affectées ou imputées aux autres services.

(iii) when neither direct nor indirect measures of cost allocation can be found, the cost category shall be allocated on the basis of a general allocator computed by using the ratio of all expenses directly or indirectly assigned or allocated, on the one hand, to each of the universal services and, on the other hand, to the other services


lorsqu'il n'y a pas moyen de procéder à une imputation directe ou indirecte, la catégorie de coûts est imputée sur la base d'un facteur de répartition général calculé en établissant le rapport entre, d'une part, toutes les dépenses directement ou indirectement affectées ou imputées à chacun des services universels et, d'autre part, toutes les dépenses directement ou indirectement affectées ou imputées aux autres services;

when neither direct nor indirect measures of cost allocation can be found, the cost category shall be allocated on the basis of a general allocator computed by using the ratio of all expenses directly or indirectly assigned or allocated, on the one hand, to each of the universal services and, on the other hand, to the other services;




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indirects directive ->

Date index: 2021-02-20
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