Vertaling van "indirectes lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

écart sur charges indirectes de fabrication | écart sur charges indirectes | écart sur coût indirect de production | écart sur coût indirect | écart sur frais indirects de production | écart sur frais indirects | écart sur frais généraux de fabrication
manufacturing overhead variance | overhead variance

écarts sur coûts indirects [ écart global sur coûts indirects | écart total sur coûts indirects | écarts sur charges indirectes | écart global sur charges indirectes | écart total sur charges indirectes ]
overhead variances [ total overhead variance | overhead total variance ]

écarts sur coûts indirects | écarts sur charges indirectes | écart total sur coûts indirects | écart total sur charges indirectes | écart global sur coûts indirects | écart global sur charges indirectes
overhead variances | overhead total variance | total manufacturing overhead variance | total overhead variance

contrôleur des impôts indirects | contrôleuse des impôts indirects | contrôleur de l'accise | contrôleuse de l'accise | commissaire à l'accise | répartiteur de l'accise | répartitrice de l'accise | répartiteur des impôts indirects | répartitrice des impôts indirects | commissaire des impôts indirects
ruling officer

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

rayon indirect | rayon radioélectrique indirect | trajet indirect | trajet radioélectrique indirect
indirect way

charges indirectes | coûts indirects | coûts induits | frais indirects
indirect costs | overheads

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L’exemple qui suit illustre l’application de la méthode du coefficient de coûts directs pour imputer les frais généraux indirects, lorsque le producteur choisit de calculer le coût net du produit conformément à l’alinéa 6(11)b) du présent règlement et que les frais généraux indirects comprennent des coûts exclus.
The following example illustrates the application of the direct cost ratio method used by a producer of a good to allocate indirect overhead where the producer has chosen to calculate the net cost of the good in accordance with paragraph 6(11)(b) of these Regulations and where excluded costs are included in indirect overhead.

M. Saillant : C'est pour préciser une obligation assumée en vertu des accords commerciaux lorsque l'OMC a convenu que les transactions indirectes — lorsqu'une société étrangère est acquise qui se trouve avoir sous son contrôle une entreprise canadienne au Canada — ne seront pas examinés si elles sont le fait d'investisseurs OMC.
Mr. Saillant: That is to clarify an obligation taken under trade agreements that indirect transactions — when a foreign firm is acquired that happens to carry a Canadian business into Canada — would not be reviewed if they came from WTO investors.

la décision sur l'approbation du financement d'actions indirectes, lorsque le montant estimé de la contribution de l'Union au titre du présent programme est égal ou supérieur à 2,5 millions d'euros, exception faite des actions relevant de l'objectif spécifique visé au point a) de l'article 3, paragraphe 1, et des actions financées au titre de la route vers l'innovation;
the decision on the approval of the funding of indirect actions, where the estimated amount of the Union contribution under this programme is equal to or more than EUR 2.5 million; with the exception of actions under the specific objective referred in point (a) of article 3(1) and with the exception of actions funded under the Fast Track to Innovation.

La Cour rappelle qu'il y a discrimination indirecte lorsque l’application d’une mesure nationale, bien que formulée de façon neutre, désavantage en fait un nombre beaucoup plus élevé de femmes que d’hommes.
The Court states that indirect discrimination arises where a national measure, albeit formulated in neutral terms, works to the disadvantage of far more women than men.

3. La Commission peut mettre en œuvre des instruments financiers en mode de gestion directe ou en mode de gestion indirecte, lorsque l'acte de base le prévoit, en confiant des tâches aux entités visées à l'article 55, paragraphe 1, points b) iv) et vi) .
3. The Commission may implement financial instruments in direct management mode, or in indirect management mode, where defined in the basic act, by entrusting tasks to the entities referred to in points (iv ) and (vi ) of Article 55(1)(b).

La Commission sait-elle que des partenaires européens de même sexe, notamment s'ils sont mariés ou ont conclu un partenariat civil, peuvent être l'objet de discriminations, directes et indirectes, lorsqu'ils travaillent, étudient et se déplacent dans l'UE, alors que cela est proscrit en vertu du principe de non discrimination inscrit à l'article 10 du traité sur le fonctionnement de l'UE (TFUE)?
Is the Commission aware of the fact that European same-sex partners, especially when married or in civil partnerships, can experience situations of direct and indirect discrimination when working, studying and travelling in the EU although, based on the principle of non-discrimination according to Article 10 of the Treaty on the functioning of the EU (TFEU), this is not allowed?

Au cours des dernières années, ce comité, habituellement présidé par un sénateur de l'opposition, s'est acquis la réputation enviable de procéder à une étude approfondie, consciencieuse, détaillée et analytique des projets de loi et des questions se rapportant aux dépenses gouvernementales, soit directement, lorsqu'il s'agit du Budget des dépenses, soit indirectement, lorsqu'il s'agit de diverses mesures législatives.
Over the past few years, this committee, normally chaired by an opposition member, has developed an enviable record for doing thorough, conscientious, detailed, analytical study of bills and issues of government spending, either directly through the estimates or indirectly through various pieces of legislation.

Nous l'absorbons dans notre corps directement lorsque nous mangeons des fruits et des légumes et indirectement lorsque nous mangeons de la viande issue d'animaux ayant consommé des plantes racines.
It comes into our bodies directly when we eat fruit and vegetables and indirectly when we eat the meat of animals who eat root crops.

il y a une discrimination indirecte lorsqu'une disposition, un critère ou une pratique apparemment neutre désavantagerait particulièrement des personnes d'un sexe par rapport à des personnes de l'autre sexe, à moins que cette disposition, ce critère ou cette pratique ne soit objectivement justifié par un but légitime et que les moyens pour parvenir à ce but soient appropriés et nécessaires.
indirect discrimination shall be taken to occur where an apparently neutral provision, criterion or practice would put persons of one sex at a particular disadvantage compared with persons of the other sex, unless that provision, criterion or practice is objectively justified by a legitimate aim and the means of achieving that aim are appropriate and necessary.

(b) il y a une discrimination indirecte lorsqu'une disposition, un critère ou une pratique apparemment neutre désavantagerait particulièrement des personnes d'un sexe par rapport à des personnes de l'autre sexe, à moins que cette disposition, ce critère ou cette pratique ne soit objectivement justifié par un but légitime et que les moyens pour parvenir à ce but soient appropriés et nécessaires.
(b) indirect discrimination shall be taken to occur where an apparently neutral provision, criterion or practice would put persons of one sex at a particular disadvantage compared with persons of the other sex, unless that provision, criterion or practice is objectively justified by a legitimate aim and the means of achieving that aim are appropriate and necessary.